de NS 4 5,6 d

LOUE 1er 64 4 d, ae 4 s. 6 d.

DLS 40; 12578 "d.

La perception de ces droits a dû se faire, à Dijon, depuis une époque fort reculée ; on peut, nous semblet-il, les faire dériver des anciens droits de vente perçus sur certaines marchandises vendues dans la ville ; on

retrouve, du nioins, dans le tarif que nous venons d’in-

(1) Benaton ou benate, sorte de panier ou hotte. V. Glossaire de du Gange. (2) V. pour ce tarif, un jugement de l'intendant de la province du 5 janvier

1746, Arch, de Dijon, K, 181,

| — 910 — diquer, des distinctions relatives à la base d'imposition, rappelant celles de ces droits de vente pour lesquels il: était déjà question de « charretée defruits, d’aulx, d’oignons, de pots de terre etc. (1) ».

Les menues denrées introduites dans la ville, pour y être vendues, supportaient non seulement des droits au profit de la ville, mais encore ceux que l’exécuteur de la haute justice avait le privilège de lever aux portes et qui lui servaient de gages. Cette perception par les bourreaux, à titre de gages, de redevances sur les marchandises qui entraient dans les villes les joursde marché, se faisait dans d’autres régions que la Bourgogne, etnotamment en Bretagne où elle existait sous le nom de droit de havage (2). <

A Dijon, les droits perçus par l’exécuteur se divisaient en deux catégories : les uns étaient levéssur les «étrangers et forains » seulement, Îles autres l’étaient aussi bien sur les étrangers qué sur les habitants de la ville.

Les premiers étaient :

Par ânée d'œuf ou grand PaNISE, irc en 40 d.

Par charge ou petit panier. . . PRISONS 4 d.

Par chariot de pots de terre ou pe RUES ns SO Par charretté déradis, aulx *ofemons #7 #27" 1 6.d. Par ânée, sac ou grande sachée (deces mêmes denrées) 9 d. Par sac ou bruchon de raves ou navets. . . . . 2 d. Par charettes de balais et” ramasses. . . . , . 15.6 d. Par charge d'homme nee ee -152-d..(3)

Les seconds valaient :

(4) E. Collette, Les foires et marchés à Dijon, pp. 170-474. (2) Dupuy. Administration municipale en Bretagne, t. 1, p. 317. (3) V. Jugement de l’intendant du 5 janvier 1746. K, 184,

Fe Par- charge de poisse. Fe NEA EE ‘40° d.

> Par demi-botte de poissons." 2" . 1:46 “ 2s, 6d, Re Par chanoëde lous-frutsese .suu2 u: 2s.8 d. PH PAE-Chamene dé tous fente ee des. dd:

NE NI AT T RO RAA EEE D __ Par benaton MARNE RE RE AE de HN Ha POIere A RE PU Ne ie MT RER REA 1 d. (1)

| Toutefois, en ce e qui concerne les droits sur les fruits, les habitants de Dijon ne devaient les payer que pour les fruits d'été qu’ils faisaient vendre du premier juil let au premier octobre.

= Les prétentions des exécuteurs au “sujet de la levée des droits quileur appartenaient, paraissent avoir donné lieu à de nombreuses difficultés : aussi, le 26 mai 1615, É Téxécuteur renonçait, moyennant le paiement d’une somme annuelle de 90 livres, à « exiger aucune chose sur les denrées qui sevendent ès marchés publics de la - ville (2) ». Cette renonciation dut rester lettre morte, puisqu’en 1711, les bourreaux demandèrent aux magistrats municipaux, «pour le soulagement des vendeurs » le paiement de gages annuels de 700 Ï. et, en échange, offrirent de céder les droits qu'ils levaient jusqu'alors. Le 2 mai, la Chambre de la ville accepta ces propositions, et décida que ces droits seraient compris dans le bail de ceux qui étaient levés par les fermiers des places et marchés, et perçus aux quatre portes (3). Le tarif de la ferme des places et marchés fut donc

modifié ; les étrangers payaient dans leur intégralité

(1) Zbid, — V. E. Lory. Ordonnance concernant les droits qu'avait anciennement l'exécuteur de la haute justice de Dijon. Mém. de la Com, des Ant.,t. XI, pp. 1ets. è

(2) Arch, de Dijon, M. 154, fol. 109.

(3) Extrait des registres de F chambre du Conseil du 2 mai 1711,K, 181,

D — FÉLE AR eeS

les droits suivants, les habitants de la ville en payaient. 1 FAR PRESRt moitié :