I. 324, fol. 67 verso ; M. 326, fol. 8 . 332, art

. 246, fol. 280 ets.

a fol. 105.

. 332, art. 151:

. 240, fol. 236 ets.

po à

x LL ere

2 s. en 1670 (1), de 290 L. 5 s. en 1680 (2), de 13 1. en E7110:{3); de 609°1:-2:s;3 % en 1720 (4), de 1868 1. 16s. pour le coton filé vendu en 1770 (5), de 2.481 1.

en 1780 (6), de 570 1. pour les arbres morts vendus en 1789 (7).

SEcrTioN Il. — DÉPENSES PATRIMONIALES

Les dépenses affectées sur le produit des recettes patrimoniales sont, en principe, les dépenses ordinaires (8), les charges fixes et les moins sujettes à changer, comme l’écrivait l’intendant de Saint-Contest au contrôleur général, en lui adressant un projet d'arrêt relatif aux affaires de la ville (9); mais les revenus du patrimoine servaient aussi au paiement de dépenses imprévues, de charges extraordinaires. L'importance de ces diverses dépenses a beaucoup varié au cours de la période que nous étudions, on en voit la preuve par les quelques chiffres qui suivent :

En 1680-1681, les charges du patrimoine montent à 9621 1. 11 s. 5 d. (10) ;

) M. 246, fol. 280 et s.

) M. 256, fol. 383 ct s.

) M. 284, fol. 109.

) M. 294, fol. 105.

5) M.324, fol. verso et s.

) M. 326, fol.-6 ) M. 332, art. -E ) Edit portant règlement pour les dettes des communautés -d’avril 1683. Isambert, t. XIX, p. 420.

. (9) Lettre du 19 août 1746, Arch. de Dijon, M. 44

(10) M. 256. fol. 898. Nous ne donnons pas, comme nous l'avons fait pour les recettes, les chiffres des années 1664 et 1670. Les comptes de ces années ne font aucune distinction des dépenses gagées sur les revenus du patrimoine et de celles qui devaient être payées avec le produit des octrois, le total en

"ste = FES Nec

En 1690, à 7.388 1. RU UD En 1700, à 9.522 1. 17 s:5 d. + 9.271 1. 26: pour les

lanternes (2) ; | :

En 1710, à 9.160 1. 41 s. + 1448 1. 10 s. 3 d. pour les lanternes + 7.173 L. 5s. 9 d.pourles dépenses faites sur le produit des droits d’inspecteurs aux bouche-

ries (3);

En 1720, à 144.958 L. (4);

En 1730, à 83.853 L. 8 d. (3); En 1740, à 117.311 L. 4 s. 7 d. (6);

En 1750, à 34.862 1. 1 s. 1 d. (7);

En 1760, à 33.010 1. 8 s. 11 d. (8);

En 1770, à 51. 034 L. 2 s. 1 d. (9);

En 1780, à 46.753 1. 5s. 8 d. (10);

En 1788, à 91.936 1.5 s. 6 d. (11).

Nous donnerons quelques indications au sujet des dépenses faites chacune de ces années, puis, nous

est, pour 1664, de 67.746 1. 17 s. 10 d., en raison principalement du remboursementdes dettes, et pour 1670, de 70.225 1. 411 s. consacrés notamment à l’acquittement des dettes et aux frais d'entrée du duc d'Enghien en 1671, M. 240 fol. 811 et M. 246, fol. 579 et s. 650 et s. (1) M. 265; fol. 814 verso.

(2}-M. 274, fol, 523 et 524, (3) M. 284, fol. 593 et 594.

(4) M. 294, fol. 192.

(5) M. 304, fol. 207 verso.

(6) M. 313, fol. 129.

(7) M. 320, fol. 48 verso.

(8) M. 322; fol. 65.

(9) M. 324, fol. 78.

(10) M. 326, fol. 74. :

(11) C’est le chiffre fixé par l'arrêté du district du 22 frimaire an II, pour le règlement de ces dépenses. C’est aussi, à un $ol près, celui que donne, y compris le montant des reprises du receveur, l’arrêté de l'administration du département du 5 nivôse an II. M. 331, fol 42 verso.

examinerons, avec plus dedétails, celles du compte de 1788. Le choix que nous faisons ainsi n’est nullement arbitraire, le compte de 1789 ne fait aucune distinction entre les revenus et les charges du patrimoine et des octrois, celui de 1788 est donc le dernier compte du patrimoine et, à ce titre, il peut être regardé comme un de ceux qui comprennent le plus de dépenses, puisque celles-ci ont eu une tendance constante à s’accroître avec le temps.

$ 1. — Dépenses de 1680 à 1780.

Dans le compte de 1680, figurent bien des charges que nous avons déjà eu l’occasion d'indiquer, en reproduisant les projets de budgets municipaux établis par le Conseil d'Etat, notamment : les cens, redevances et rentes payés à divers chapitres ou communautés religieuses, les aumônes, les droits de manteau versés en argent au maire, secrétaire, receveur et trompette (1), la dépense pour le chaperon de la mairesse, les droits d’oisons donnés, à Noël, à divers officiers dela ville (2); la fourniture de bougies et torches pour les maire, échevins et autres personnages, les gratifications aux cleres du secrétaire et du greffier en vue de leur chauffage, la fourniture et la pose de châssis garnis de papier pour les fenêtres de la chambre du conseil, le salaire des joueurs d'instruments de l'Avent, le paie-

{1} Chacun d’eux recevait 19 1. 10 s., soit en tout 78 L., et cette dépense figure avec d’autres dans un chapitre intitulé « achat de draps ».

(2) Maire, échevins, procureur syndic, secrétaire, receveur, contrôleur, prudhommes, capitaine et lieutenant du guet et autres officiers, M. 246, fol, 382 ets.

ment des rentes: assignées sur les droits de mare, he “tout formant un total de 1346 1. 19s. 4d. (1).

D’autres chapitres de dépenses ordinaires, égale-

ment prévues par les arrêts du Conseil d'Etat, étaient

relatifs : l’un,aux frais faits à la nomination des jurés -

sur les métiers, à la visite des murailles, après la no-

mination des vigniers, à l’ouverture des bans de vendange .à Chenôve, Saint-Apollinaire, Plombières et autres lieux, pour le choix des vigniers et la fixation du jour de la vendange, pour les processions à Larrey le jour de saint Georges, à Fontaine, le 1% mai, à la tenue des grands jours de la haute-justice de Fontaine, montant dans l’ensemble à 3861. 5 s. (2); un autre, à une dépense de 2251. 10s., pour achat de vins destinés à être offerts en cimaises aux « personnes de condition » de passage dans la ville, aux rois et chevaliers de l’arc, de larbalète et de l’arquebuse, et au capitaine de la paroisse qui avait conduit les habitants en armes à la procession de la Sainte-Hostie (3). C’étaient également des dépenses ordinaires que celles qui étaient faites pour le paiement des vacations du secrétaire, le remboursement du papier timbré qu’il employait, le chauffage de la chambre du Conseil et de la salle des Pas- Perdus, les jetons des maire, échevins, syndic, secrétaire et receveur, le sac à mettre les acquits, les étrennes des clercs du syndic et du secrétaire, l’état au vrai des recettes et dépenses dressé par le receveur, l’acquittement de la rente de 131. due au Domaine du roi, le paiement des gages des secrétaires, des Conseils

(1) M. 256, fol. 452 et s., 459 ét s ,470 et s.,475ets., 478 et s., 483 et s., 488 ets.

(2) M. 256, fol. 496 et s,

(3) M. 256, fol, 522 ets.

de la ville, de divers employés (trompette, garde des peintures, couvreur), et des intérêts de la finance de la charge de receveur; toutes dépenses qui s’élevaient à 23781. (1). %

Cette même année, la ville payait: 921. 8s. pour l'enlèvement des boues (2), 7721. 10 s. pour des travaux faits à l’Hôtel de ville, à la Poissonnerie, aux Halles, à la maison de Charlieu et dans un cachot des prisons « qui avait été crevé par quatorze prisonniers qui s'étaient évadés » (3), 20 |. pour des ouvrages de serrurerie et menuiserie, et 251. 10 s. pour divers travaux à « Pétude du secrétaire de la ville, construite en la cour de la maison de ville (4) ». |

Les frais de procès absorbaient 1192 1. 9 d. (5), ceux de voyage seulement 24 1., données à un échevin et au syndic qui, accompagnés de deux sergents, allèrent jusqu’au chêne de Hauteserve (près de Darois), à la rencontre du marquis de Seignelay, secrétaire d'Etat, qui se rendait en Provence, comme intendant de la Marine (6).

Les autres dépenses imprévues, outre celles occasionnées par divers travaux, fournitures et gratifications, étaient : 1° le paiement de 36 1. à trois sergents de la mairie qui avaient porté, « dans toutes les villes, bourgs et villages des environs », les délibérations des

(1) M. 256, fol. 528 et s., 542 et s., 546ets., 552ets. (2) M,256, fol. 539 ets.

(3) M. 256, fol. 557 ets.

(4) M. 256, fol. 560 ets.

(5) M. 256, fol. 564 et s. En outre, 687 1. 19 s. 6 d. de dépenses, ayant la même cause, avaient été rayées faute de ressources et devaient être reportées sur l'exercice suivant.

(6) M. 256, fol. 581 ets,

13 et 17 avril 1680 contenant le taux des viandes, et fait savoir aux bouchers forains « qu’il leur était permis de venir apporter et vendre de la viande de boucherie », et de s'établir dans la ville « en telles places, rues et marchés qu’ils trouveraient lé plus commodes, attendu la désobéissance des bouchers de la ville de vendre la viande au prix dudit taux »;

2° Le versement de 20 I. à la décharge d’un prisonnier pour dettes, délivré le jour des Rameaux ; -

3° Le paiement de 43 I. pour le déjeuner des magistrats, le jour de la procession dela Sainte Hostie, et de 30 I. pour un autre déjeuner ;

4 L'achat, moyennant 29 L., de deux hallebardes dont les fers étaient dorés et qui devaient servir à la garde du vicomte maïeur (1);

5° Une gratification dé 12 L. auxjurés po pour. avoir dégusté des vins saisis ;

6° Une subvention de 150 1. donnée aux Chevaliers de l’Arquebuse, pour leur aider à faire le voyage de . Lyon, afin qu’ils puissent assister au prix qui devait y être tiré ;

1° Deux indemnités données à un sergent de la mairie, l'une de 15 |. pour avoir assigné plus de deux cents personnes en paiement de leurs droits d'habitantage et d'ouverture de boutique, l’autre de 22 1. 10 s. pour être allé à Demigny et à Vitteaux, assigner deux individus qui avaient contrevenu aux règlements de police de la ville;

8° La fourniture, moyennant 10 1. 16 s., de huit torches noires pour les obsèques d’un échevin.

(1) « On changeait de hallebardes, en changeant le maire ». Observations sur l’état des finances de la ville, p. 29.

Toutes ces dépenses s'élevaient, au total, à 733 1.115. 8 d. (1). Le compte de 1680 comprenait, enfin, un cha- pitre relatif au paiement du prix de rachat des droits de vente, appartenant à l’abbé de Saint-Bénigne, et deux chapitres pour les reprises des sommes portées en recette par le receveur, soit pour cens, soit pour habi-

tantages et autres droits casuels, et qu'il n'avait pu toucher (2).

Le compte de 1690 mentionne les mêmes dépenses ordinaires que celui de 1680, avec cependant de très légères augmentations sur un petit nombre d’entre elles, notamment en raison des déjeuner et dîner au couvent des Jacobins, le jour de l’élection du maire, selon la coutume, et auxquels assistaient les députés du Parlement, de la Chambre des comptes, le « commis à la garde des Evangiles » (3), les échevins, procureur syndic, secrétaire, receveur, prudhommes, capitaine et lieutenant du guet, et autres officiers avec leur suite, ce qui occasionna une augmentation de charges de 2001. (4).

Les travaux effectués, cette année-là, étaient de peu d'importance : ceux de maçonnerie et de charpenterie faits aux bancs de la Poissonnerie, au cours du Suzon, aux ponts, au puits de la rue Saint-Philibert et pour le feu de la Saint-Jean montaient seulement à 164 L., ceux de serrurerie et menuiserie à l'Hôtel de ville et à la prison, à 140 I. (5).

(4) M. 256, fol. 584 ets.

(2) M. 256, fol. 605 et s., 610 et s., 613 et s.

(3) A Dijon, le garde des évangiles, sceaux et gouvernement de la ville était une sorte de chancelier. Babeau. La ville sous l'ancien Régime, t. I, p. 147.

(4) M. 265, fol. 452,

(5) M. 265, fol. 472 et s. Une dépense de 98 1, pour des travaux de vitrerie