I. Dépenses ordinaires fixes
A la fin du xvure siècle, une partie des revenus de la ville est absorbée, chaque année, par le fisc, sous forme de vingtièmes et sous forme de logements militaires ; le gouvernement avait pris, en effet, l'habitude de
(1} M. 326, foi. 69 à 73 verso.
(2) M. 326, fol. 73 verso et 74.
(3) Dans l'analyse de ce compte, j'ai parfois changé l’ordre des dépenses ou réuni plusieurs articles en un seul.
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rejeter sur les villes le plus possible de charges ; il le faisait avec d'autant moins de scrupules, que leurs revenus étaient regardés comme « des grâces qu’elles tenaient de la concession et libéralité de S. M. (1)» ; s'appuyant sur ce principe, le gouvernement trouvait tout naturel de puiser largement dans les coffres muniCipaux. | | à
Après les impôts, sont réputées dépenses ordinaires, les fondations et charges ecclésiastiques; elles ont le plus souvent pour cause la rémunération des services rendus par certains ordres religieux, ou des cérémonies demandées par les maire et échevins.
Rentrent également dans cette catégorie : les gages des officiers municipaux, les gratifications du personnel au service de la ville etles pensions pour les anciens employés. ;
Une autre dépense ordinaire fixe est celle qui est occasionnée par les marchés d’entretiens et de fournitures. :
La ville, enfin, étant propriétaire ou locataire d’immeubles, et titulaire de droits, devait, à ce titre, des loyers, cens ou rentes foncières. Nous allons reprendre chacune de ces sortes de dépenses et énumérer leurs éléments.
À. Impositions
Ces impôts étaient au nombre de trois; le receveur avait à verser, chaque année: deux vingtièmes et quatre sols pour livre du premier, sur le montant des arrérages de rentes dus par la ville et payés du produit des octrois, le quinzième des rentes sur les aides et ga-
(1) Cité par Dupuy, t. 1, p. 272.
B. | Logement militaire
ile dépensait seulement pour cette: rai-.
ment d'un ne d’ ide (D. ans les officiers
È atachés. àälac compagnie tu invalides, détachée au châ-
teau de Dijon depuis 1740, recevaient, soit. sur les
revenus pe chone soit sur E produit des oetr
(1) Le dixième fut perçu, pendant longtemps, sur les gages de l'office de
| ne scel, en vertu des déclarations du roi des 44 octobre ot 27 décembre
2ATLO: Arch. de Dijon, L. 727. En ce qui concerne le quinzième, le compte de
1788 mentionne qu'il était établi depuis 4774, en vertu d'un arrêt du conseil,
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-(2) Compte du patrimoine de 1788, art. 5, 6,7,C.451. Un premier vingtième fat établi par édit du mois de mai 1749,un ot fut créé en juillet 1756, ot un troisième de 4766 à 1763 et de 1783 ‘à 1786. Arch. de la Côte-d'Or, CG. 5824. Le dixième date de la déclaration du 14 octobre 1710, créé à titre temporaire, il fut plusieurs fois supprimé et” ie fois rétabli. Arch. de la . Côte-d'Or, C. 5808.
(3) sonne du patrimoine de 1788, art. 8, C. 451,
tion des chambres garnies de la ville (1) ; ce qui leur servait de supplément de solde, sans rien coûter au*
Trésor royal.
