‹ Les Fleuves de l'Amérique Latine et le Droit des GensChapitre 34 sur 36 · CONCLUSION · texte numérisé non relu

CONCLUSION

Nous venons de considérer successivement les principes généraux du Droit Fluvial International, les modalités de ce Droït en Amérique Latine, enfin, le régime des principaux fleuves du continent sud-américain.

Que conclure de cette étude ?

Tout d’abord, qu’en matière de régime fluvial il n’existe pas encore et probablement il n’existera jamais d’uniformité dans tous les continents pour cette raison bien simple que chaque continent a ses conditions géographiques, politiques et économiques propres, conditions qui d’ailleurs varient dans chaque continent en fonction des circonstances de temps et de lieu, et qui en raison de ces variations requièrent pour les fleuves qui y sont soumis des régimes souples et qui puissent bien s’y adapter.

En second lieu, nous avons constaté qu’il existe en matière de Droit Fluvial International un certain contraste entre l’Europe et l’Amérique Latine. Dans les deux con- - tinents le principe de la libre navigation fluviale est partout appliqué, mais tandis qu’en Europe il est appliqué en vertu surtout d’accords généraux où sont nettement distingués les fleuves internationaux et les fleuves nationaux, en Amérique il est appliqué en vertu d’accords spéciaux et surtout de’dispositions législatives qui ne font aucune dis-

tinction entre les fleuves nationaux et les fleuves internationaux. En outre, l’internationalisation dans l’administration des fleuves, très poussée en Europe, est inconnue en Amérique. Ces modalités n’entament d’ailleurs en rien Punité du Droit Fluvial International dont les principes restent les mêmes pour les deux continents et dont le but dans l’un comme dans l’autre est de concilier les deux principes en apparence seulement antagoniques : la souveraineté de l'État sur ses fleuves et la solidarité internationnale.

Nous pouvons conclure en troisième lieu, que tant en Europe qu’en Amérique jaucun État n’admet sur ses fleuves au profit des étrangers d’autres droits que ceux concédés par lui en vertu d’une D un de sa volonté souveraine.

Enfin, spécialement en ce qui concerne les fleuves de l'Amérique Latine, nous avons pu constater que le régime qui les gouverne est d’une libératlité qui fait nettement ressortir le désir de l'Amérique Latine de contribuer, avec à tous les moyens dont elle dispose, au rapprochement des États et au développement chaque jour plus grand des rapports internationaux pour le plus grand bien de l’humanité.

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Le Doyen, Le Président, Ebcarp ALLIX. A. pr La PRADELLE.

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