CBAP. II. — LA VIE DE L'ÉCONOMIE INDIVIDUELLE

appelle les frais de produclion (§ 142), en matières premières, qui sont travaillées, en matières auxiliaires qui aident à la production et en outils qui s'usent. Aux lieu et place de ces biens qui s'en vont, viennent les nouveaux. La satisfaction des besoins avec ces biens, l'emploi de ceux-ci conformément à leur but concret, nourriture, chauffage, habillement, etc., entraîne d'autres sorties de biens, mais il est en môme temps la condition préalable du maintien et du renouvellement de la force de travail, et ainsi aussi la condition de la production et, partant, de la rentrée de nouveaux biens.

2. Dans Véconomie nationale ou en d'autres termes dans les économies individuelles, cet échange extérieur des biens qui a lieu dans la production et dans la consommation personnelles, ne subit en soi aucune transformation. Seulement l'acquisition par voie déchange des biens s'ajoute à la production propre, avec d'autres espèces d'acquisitions éventuelles, comme il a été exposé § 115.

Il se produit ainsi une série de formes diverses de l'entrée des biens, auxquelles correspond d'autre part une série égale de sorties dans l'autre économie intéressée, à côté de la sortie par la consommation et par l'application à la production. Pour toutes ces augmentations ou diminutions^ ou si Ton veut pour les entrées et les sorties^ par lesquelles les biens sont mis à la disposition du sujet économique ou lui sont enlevés, on peut dresser un schéma, comme on le verra § 160.

En face de la production personnelle, toutes les acquisitions d'autre espèce d'une économie sont des entrées de biens qui remonlenl à elle ou qui en dérivent : elles proviennent nécessairement de la production personnelle des autres économies (§ 115 et s.).

B. — § 158. Les contrats podr l' acquisition par circulation DES biens et surtout LES CONTRATS DE CREDIT.

Cette acquisition dérivée suppose nécessairement une certaine législation qui réglemente cette circulation. Il faut donc d'abord qu'on ait reconnu un droit de pro-

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prîété de réconomie sur les biens produits par elle et, en rapport avec ce droit ou comme conséquence de ce droit, un droit de Téconomie de transmettre les marchandises à une autre moyennant une contre-partie selon sa propre volonté et la plupart du temps — ainsi dans la circulation € libre », dans la a libre concurrence », la transmission libre des biens d'après les taxes fixées par une autorité appartient encore à ce domaine — à des conditions que les intéressés fixent «ntre eux seuls et librement : le droit contractuel.

L'étude plus approfondie de celte base juridique commune se trouve dans le 5* livre, celle de la propriété et du droit contractuel dans la deuxième partie des Fondements (Economie nationale et droit, surtout droit des biens).

Ici il ne s'agit que de rappeler que les contrats relatifs à la circulation se ramènent d'après le § 143 écono^ miquement à deux formes principales.

1. Contrats par lesquels les contractants balancent 6n même temps d'une façon complète la prestation et la contre-prestation par la livraison et la réception des biens, de sorte que la valeur utile des biens peut être aussitôt réalisée par la partie prenante, il en est ainsi dans le plus important des contrats en question dans la circulation : dans le contrat d'échange^ et dans Téconomie monétaire, dans le contrat de vente, le contrat proprement typique ou normal de Tacquisition des biens par circulation.

2. Contrats par lesquels la transmission réciproque des biens est fixée sans qu'il y ait contemporanéité absolue de la prestation et la contre-prestation. Donc par suite de Vespace de temps (intervalle) entre les prestations — très petites ou très grandes, il n'importe — la partie qui n*a pas reçu satisraction doit avoir confiance dans la livraison de la (contre) -prestation/w/wr^. D*après la définition précédente du crédit on les ap-

CHAP. II. — LA TIB DE l'ÉCONOHIB INDIVIDOELIB. § 158 47

pelle contrats de crédit. Ces affaires de circulatioQ par lesquelles les biens passent de la sorte entre deux économies particulières, sont des affaires à crédit.

y. pour le reste provisoirement la lîltératare du 1. 1, p. 511, surtout mon article Crédit^ dans le Handbuch de Schônberg, vol.I, !'• section (3® éd., p. 374-415). Ici je ne mentionnerai plus que quelques points auxquels la suite se rattache immédiatement.

La contre-prestation dans l'affaire à crédit peut consister dans la livraison du bien économique transmis même ou dans la livraison de sa valeur. En outre elle peut être soumise — et c'est aussi la règle dans l'économie nationale d'aujout d'hui comme dans toute économie jusqu'à nos jours — à une indemnité pour la livraison des marchandises données à crédit^ c'est-à-dire à un intérêt {prêt à intérêt).

Dans une affaire à crédit il y a donc à distinguer les points suivants :

a) Les marchandises mises par le crédit à la disposition d'une économie peuvent juridiquement entrer dans la propriété de cette économie, et se séparent donc de celle de l'économie créancière.

Cela a lieu pour les biens dits fongibles ou représentables et surtout par conséquent pour l'argent. La plus importante de ces affaires de crédit c'est le prêt. Ici on promet de rendre Qoe même valeur et il reste à l'économie créancière un droit de créance pour le montant de cette valeur.

6) Les biens mis en circulation peuvent aussi rester la propriété du créancier et n'être soustraits qu'à sa possession ; la possession appartient alors et avec elle son usufruit à une autre économie.

11 en est ainsi dans les contrats de louage et de fermage qui ont pour objet des esclaves, des immeubles, des maisons, des biens meubles. On promet de rendre le même objet.

Les biens que le crédit a fait sortir d'ane économie (de celle du créancier) donnent naissance dans le premier cas (prêt, etc.), à an droit sur le débiteur, un droit à la restitution de la valeur des biens, — ou, en d'autres termes, à une obligation (passive), à un droit de créance. Ils ne forment pas une partie positive du patrimoine du débiteur, qui en a cependant la disposition.

La conception juridique du patrimoine distingue en lui des éléments positifs et négatifs^ actifs et passifs. Cf. par exemple, Pucbta, Pandecten, § 34 : la chose élément du patrimoine. Patrimoine : «Ensemble des droits d* une personne qni consistent dans Je pouvoir sur une chose ou qui trouvent en elle leur équivalent » ; « un objet que je me suis engagé à prêter à un autre n'a pas par là cessé d'appartenir à mon patrimoine, mais il sort de la valeur de mon patrimoine ». C'est pourquoi les dettes doivent être comprises comme un élément passif du patrimoine. Le patrimoine d'une personne existe, quel que soit le rapport entre les éléments actifs et les éléments passifs qui le composent. Gf. L. 49, Z>., de v. s. (50, 16), 1. 39, § 1, ead., L 3, pr. D, de bonor. possess. (37, 1). Gf. aussi ibidem § 219 sur la notion de l'obligation : « L'obligation implique pour le créancier, qui a un droit à un acte du débiteur, une augmentation de son patrimoine, mais de telle sorte que l'élément spécifique qui constitue cette augmentation, se trouve encore dans le patrimoine d'un autre qui est son débiteur » et, inversement donc pour le débiteur. Ainsi donc une valeur matérielle peut se trouver juridiquement en même temps dans le patrimoine de deux personnes, le créancier et le débiteur. Au point de vue économique il est plus juste, en s'écartant de ce point de vue juridique, de comprendre dans le patrimoine le reste actif seul, qui demeure déduction faite des dettes.

Les biens transmis à crédit peuvent être destinés ou employés par réconoraie qui les reçoit à la simple satisfaction immédiate des besoins [crédit à la consommation) ou à la constitution avec leur aide de nouveaux biens économiques {crédit à la production). Le crédit à la consommation occupe les degrés inférieurs de l'économie ; il est utilisé par certaines classes (infé-