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donnée que Paul Janet a défini le mérite : l’accroissement volontaire de notre excellence intérieure, et on ne saurait concevoir une sanction plus haute de la loi morale. Cette loi prise en elle mêmene contientaucune promesse de bonheur. Elle commande, comme si elle ne connaissait rien de tel (1). La vertu est donc à elle-même sa propre récompense; suivant la maxime stoïcienne, elle est le bonheur, et on peut dire avec Spinoza : la béatitude n'est pas la récompense de la vertu, c'est la vertu elle-même (2).

D'après M. Renouvier, les lois de la morale ont pour sanction premièrement la conscience du sujet qui les tient pour obligatoires, et en second lieu la confirmation venue de la conscience d’autrui (3). Une autre sanction est celle du perfectionnement ou de l’abaissement de la nature individuelle (4. Sous une forme différente, c’est l’idée même de la conception du mérite et du démérite, ci-dessus mentionnée. M. Renouvier fait observer, de plus, que la morale trouve sa sanction dans sa source même et que cela lui est propre (5).

Si nous prenons dans ses termes les plus généraux la question de la sanction, nous y voyons figurer deux éléments primordiaux dérivant de la

(1-2) Paul Janet, op. cit., p. 581, 585.

(3) Science de la morale, 1, p. 285.

(4) Zbid,, p. 288.

(5) Zbid., p. 285.

soie

nature des choses. De même qu'un homme prudent, qu'un homme économe, qu’un homme calculant la portée de ses actes, trouvent dans les résultats qu'ils obtiennent une véritable sanction d’une conduite sage et réservée; de même, l’homme vertueux trouve son bonheur dans le perfectionnement de son être, tandis que l'homme vicieux ou criminel s’enlise de plus en plus dans le vice et dans le crime. On doit reconnaître par conséquent, dès le temps présent, des sanctions évidentes à la loi morale et une responsabilité certaine. Donc cetie notion de responsabilité n’est point vide comme on a pu le penser. Elle possède un contenu positif non pas dans les nuages, mais sur le terrain de l'expérience personnelle.

Cette responsabilité a-t-elle des conséquences plus étendues ? la récompense et la peine, sous des formes différentes, sont-elles admissibles au delà de la vie présente ? À mon humble avis, la philosophie n’en sait rien. Elle aurait tort de nier. Si elle affirme elle sort de l'hypothèse vérifiable par l'expérience ordinaire, et par conséquent du

domaine scientifique.

b. Responsabilité objective.

La responsabilité objective ou légale a dù se développer consécutivement à la responsabilité familiale, qui avait déjà, par elle-même, une nature objective certaine. L'élément religieux figura

nécessairement dans ces deux espèces particulières, et la religion ne tarda pas, au point de vue légal, à dominer et à régir la cité antique. Avec Socrate, le stoïcisme, le christianisme à ses origines, on distingue deux légalités : l’une humaine, l’autre divine, mais la confusion se rétablit bientôt par le fait même du triomphe du christianisme qui versa dans la théocratie. Le citoyen n'est plus distingué du croyant; le citoyen doit être un croyant. On est ainsi revenu à la conception particulière à la cité antique.

L'idée de châtiment empruntée à Ja responsabilité familiale a été singulièrement confirmée par le caractère surtout religieux de la cité. Dans le cas de violation de la loi, ce qui, au fond, constituait un sacrilège, le châtiment dut être compris comme une expiation nécessaire que réclamait la vengeance céleste. Mais, dans les temps modernes, un grand progrès s'est accompli : la loi religieuse a été, au moins en principe, radicalement distinguée de la loi civile et celle-ci ne saurait obéir aux mêmes inspirations que la première. La société s’est constituée pour la protection, la défense de chacun, ce qui donne par cela même aux lois civiles un caractère utilitaire. Les idées de mérite et de démérite, de bien moral et de mal moral leur sont devenues complètement étrangères. Elles visent essentiellement l'utilité commune et particulière, sauf certaines réserves,

comme il sera dit plus tard. Dans la conception Dupuy 20

première de sa constitution, la société donc n’est ni morale, ni immorale, car elle part d'un principe qui ne dépend point de l'éthique impérative.

Le pouvoir civil étant donc institué pour défendre les droits individuels et ceux de la collectivité contre toute atteinte, le châtiment, en lui-même très réel, qu'entraine la responsabilité légale ou objective, ne doit être interprété que comme un moyen de prévention ou de répression qui est l’œuvre propre de la défense sociale. On ne châtie point pour le punir un être pervers, mais on s’applique à le mettre dans l'impossibilité de nuire.

La responsabilité objective, mise en présence des éléments que nous avons rencontrés dans Îla responsabilité subjective, ne lient compte que de deux et supprime Île troisième. Ces éléments sont : la volonté, la notion de mérite ou de démérite, la sanction, |

Un acte qui n'est point voulu par son auteur n'entraîne pour lui aucune pénalité, si nuisible soit-il pour le corps social. Celui qui manque de discernement, dont la volonté est sans règle dirigeante, soit par le fait de l'âge, de l'empoisonnement, de la maladie, est tenu pour irresponsable. Lors même qu'on n’admet point la liberté de la volonté, on réclame l'existence d’une volonté réelle de l'agent d’un crime pour admettre sa responsabilité (Tarde), sous le prétexte que sa volonté c'est bien lui-même. C’est un caractère d'identité personnelle.

D'une manière générale, la société n'a pas à connaître du mérite ou du démérite de celui qui l'attaque. Usant du droit de légitime défense individuelle et collective, elle considère l'acte en lui-même et, par la répression ou la simple prévention, fait œuvre de défense sociale.

Cette défense, même dans le caractère afflictif pour le coupable, est la sanction de la loi violée. En fait, la peine exerce une action morale, une épreuve pénible du sentiment subjectif, mais ce nest là qu'un accident; cette douleur pourrait avoir un résultat moralisateur, mais ce n'est là encore qu'un accident. L'essentiel est ailleurs; cest-à-dire dans la répression d’un acte antisocial. Il y a ici un intérêt supérieur en cause, qui parait étranger à toute justice (Bruhl). Il est certainement plus étranger encore à la charité, qui aspire comme on Île sait, et cela depuis longtemps, à supprimer la justice. R

Ainsi la peine infligée, la sanction de Ja loi civile n’est ni un châtiment pur et simple, ni un châtiment doublé d'une expiation. Celle-ci implique le mal moral, le péché. C’est une doctrine d'ordre religieux dont la société civile n’a aucunement le droit de s'emparer. Religieusement parlant, l’expiation est : ou la vengeance d’une justice implacable, ou une purification imposée au coupable. À aucune responsabilité objective, légale où non, on ne peut attribuer un rôle de ce genre qui serait la conséquence pure et simple de Ja confu-

Ut sion de la société civile et de la société religieuse.

Les choses sont donc différenciées : d’une part l'utilité, de l’autre le devoir. Au premier cas se rattache la responsabilité objective, au second, la

responsabilité subjective. Les deux domaines se

trouvent ainsi rigoureusement séparés l’un de l’autre.

En est-il vraiment ainsi? M. Lévy Bruhl luimême na-t-1l point dit quelque part : « Nous n'affirmons pas ici à priori qu'il n’y a aucun rapport d'aucun genre entre la moralité et la légalité.

Tout donne à penser qu'elles soutiennent entre

elles des rapports très étroits » (1). « L'homme tel qu'il est conçu, au point de vue de la responsabilité légale, est une abstraction dans laquelle disparaît ce qui fait la caractéristique de sa nature. Après avoir établi des distinctions devenues nécessaires, plus que jamais, il faut s’attacher au principe de Kant : Traite toujours l'humanité dans ta personne et dans celle d'autrui comme une fin, et jamais comme un moyen. L'homme, si l’on veut, n'est qu’une unité sociale, mais le rapport de cette unité au tout nest pas un simple rapport numérique. L'unité à elle seule contreba-

lance le tout » (2).

RS

(1) Op. cit., p. 65.

(2) Ibid., p. 183-184.

sd

En effet le principe utilitaire ne peut s'appliquer à tous les rapports de l'homme avec la société. Sans cela elle pourrait frapper linnocent à titre d'exemple si elle pouvait y imaginer quelque profit pour elle-même. Pourquoi l'individu, organe matériellement infinitésimal dans l’économie du corps social, n'est-il point un simple instrument entre les mains de la société qui en userait au gré de ses convenances ? C’est qu'il a une valeur propre, une dignité morale qu'il ne possèderait point s'il n'était qu'un simple anneau dans la chaine indéfinie des phénomènes, autrement dit des causes et des effets, autrement dit des actions et des réactions motrices auxquelles on a prétendu ramener tout le fonctionnement des choses. Dans la donnée du mécanicisme que pourrait donc être la valeur morale et la dignité d’un mouvement quelconque, d’une oscillation à petite ou grande amplitude?

Si la société n'est point maitresse de notre destinée au point de nous traiter suivant son bon plaisir, ou, en d’autres termes, suivant ce qui peut lui paraître utile et opportun, c’est que son action est subordonnée à une doctrine implicitement admise, savoir la possibilité pour nous d’avoir agi différemment que nous ne l'avons fait. Ce n'est point seulement l’acte matériel d’avoir violé la loi qui est réprimé, mais c'est de l'avoir fait en connaissance de cause, connaissance de cause qui est la première condition d’un choix responsable. Quand cette condition manque aux deux extrémi-

tés de la vie, ou en vertu d'un état morbide, il n’y a point de discernement possible, point de choix responsable, et la défense sociale désarme d’ellemême ou se borne à de simples précautions. La possession de nous-même, l'autonomie, la faculté d'agir conformément à la loi a manqué et la répression manque aussi.

Or cette possession de nous-même, cette auto: nomie qui nous permet de nous conformer à la loi, de la réaliser, aussi bien au point de vue objectif qu'au point de vue subjectif, c'est ce qui COnstitue la liberté humaine, moralement parlant, et ce qui la distingue de l’aveugle nécessité du mécanicisme. La séparation est justifiée dans le premier cas, elle ne l’est point dans le second qui, dans l'obéissance comme dans la révolte, n'aurait aftaire qu'à la plus parfaite innocence. Quant à dire que la société ne tient pas compte de ces distinctions futiles, qu'elle n'a point à se préoccuper des questions morales, qu'il n'y a pas lieu de se demander si un criminel était maître ou non de lui-même, et s’il pouvait agir autrement qu'il ne l’a fait, c'est énoncer de très fâcheuses erreurs. On parait oublier que nos actions nous paraissent naturellement avoir un caractère de liberté, puisque par intuition chacun se sent ou se croit libre. Affirmer que nous sommes victimes d’une illusion négligeable, n’est point un argument sans réplique, car il ne s’agit point de déterminer ici l'existence ou la non existence d'illusions toujours possibles, mais bien

de savoir si oui ou non nous nous sentons libres, fait qui ne relève d'aucun raisonnement quelconque. Or tout homme se sent libre et tous nos actes, dans la vie, impliquent à nos yeux la prémisse obligatoire de la liberté. De même que nous nous sentons libres, de même nous croyons que nos sem- blables le sont également, et personne ne songe à se demander si celui qui a commis le mal ou violé la loi est répréhensible et partant responsable, On ne songe à se poser la question de la liberté morale que lorsque le discernement manque ou parait manquer à la causalité personnelle.

La liberté morale sentie par tous, admise chez tous, exceptis exciptendis est le fondement essentiel, et tacitement admis par tous, de la responsabilité objective ou légale. S'il en était autrement, cette responsabilité légale n'aurait d'autre sens que celui des lois propres à la nature, Auquel cas l'acte matériel serait invariablement sanctionné de la même manière, sans préoccupation aucune de la personne, de son discernement ou de son absence de discernement. |

Revenant aux rapports de la société et de l’individu, on reconnaît aisément qu'il y a, à d’autres égards, des limites imposées par des faits d'ordre moral à l’action du corps politique. Celui-ci aurait un intérêt de premier ordre à éliminer de son sein tout ce qu'il a le droit de considérer comme des quantités négatives ou même nuisibles. Il y a des familles de criminels, de tuberculeux, de cancéreux,

d’aliénés, d'alcooliques qui constituent comme des maladies de la race elle-même. Avec une certaine chirurgie, elle pourrait se débarrasser de cette gangrène sociale. De plus, à lexemple de certains sauvages qui mettent à mort leurs parents, lorsqu'ils sont sont devenus des non valeurs économiques, on pourrait résoudre aisément le problème des retraites pour la vieillesse. Si donc la société a un caractère utilitaire, elle n’en est pas moins maintenue dans certaines limites qu’elle ne peut absolument pas franchir, lors même que son intérêt évident est en cause. Elle s'arrête ou doit s'arrêter devant le droit individuel, et celui-ci est une question morale au premier chef.

Ce que je viens de dire rentre dans la question générale de justice qui ne consiste pas à traiter tous les individus de la même manière, mais à rendre à chacun ce qui lui est dû : suum cuique. Or chacun a droit à sa liberté personnelle, et la justice devient alors l'égalité des libertés. Mais cette justice va plus loin, pour être adéquate à sa formule générale, en cherchant pour ainsi dire à proportionner la réaction à l’action, le résultat à l'effort. C’est ainsi qu'économiquement le bénéfice tend à être en rapport avec l'importance, la qualité et la quantité du travail. Ceci posé, je reviens à la question de responsabilité.

Relativement à la responsabilité légale, on incline ou à supprimer la notion de justice ou à la modifier profondément, autrement dit à la remplacer

par celle de charité (1). Il me semble que les circonstances atténuantes répondent à un besoin très réel de conserver la notion de justice. Ainsi le cas d'un voleur de profession est certainement plus grave que celui d’un malheüreux que la faim seule a porté à dérober. Le cas d’un meurtrier qui a donné la mort par un acte de violence, sans avoir l'intention de la donner, est moins grave que celui d’un meurtriér qui a agi avec prémédilation. Dans ces diverses circonstances, le fait matériel étant supposé le même, la responsabilité sera appréciée d’une façon tout autre, malgré l'identité des faits matériels. La défense sociale se distribue d'une manière différente, parce qu'il y aurait injustice souveraine à s'en tenir aux actes eux-mêmes.

Un intoxiqué, un malade, un aliéné, un épileptique atteint de folie transitoire manquent de discernement, comme je l’ai déjà dit. Les frapper, pour un meurtre commis dans de pareilles conditions, ne doit point se faire parce quil y aurait une souveraine injustice à ce qu'il en füt ainsi. Voilà le principe dont l'application présente évidemment des difficultés nombreuses dans l'application, car on se préoccupe de savoir si le discernement a manqué d'une manière absolue ou relative; d’où des cotes mal taillées.

Certaine question ne manque pas d’analogie avec la précédente. La perversité native, l'homme

(1) Lévy Bruhl,

criminel par nature, s'ilexiste, l'absence originaire de toute conscience, permet-elle à la défense sociale de s'exercer dans des conditions normales ? L'intérêt de la collectivité paraît avoir ici des exigences d'autant plus impérieuses que la loi morale paraît être une lettre morte dans l'espèce. Où la conscience manque, l’homme manque, et alors il n'a pas plus de valeur morale qu’une bête malfaisante, un loup, un chien enragé. Mais de pareils monstres ont une figure humaine et il en coûte d'en user avec eux comme avec un animal féroce. Si on ne va pas plus loin, il faut toujours les mettre dans l’impossibilité de nuire. |

Des considérations qui précèdent, il résulte que la responsabilité objective soutient des rapports étroits avec la morale, à laquelle elle est manifestement subordonnée. Elle en tire son principe fondamental implicite, savoir la liberté humaine, et, dans la pratique, se trouve limitée par des considérations de droit et de justice qui n’ont point une origine différente.

Dans les développements que je viens de donner à la notion de responsabilité, je n'ai fait figurer, à titre d'expérience, que l'observation psychologique, parce que là est pour moi la pierre angulaire. Mais nous sommes entrés maintenant dans une phase scientifique s'inspirant d'une autre. expérience, surtoutempruntée au monde extérieur. Sur ce terrain, je me propose de faire l’examen

critique de la théorie de M. Tarde et de celle de M. Binet.

M. Tarde ne me paraît point avoir insisté suffisamment sur la distinction de la responsabilité légale et de la responsabilité subjective. Il incline d'ailleurs, très évidemment, à se placer au point de vue de la première, dans la théorie qu'il expose, «la morale individuelle n'étant pour lui qu'un écho intérieur de la morale sociale » (1). Dans de pareilles conditions, cette théorie qui semble s'inspirer, à la fois, du sujet et de l’objet à, dans ses traits généraux, un caractère empirique extérieur incontestable. D'après M. Tarde : « La responsabilité d'une personne envers une autre suppose deux conditions réunies : 1° qu'il existe un certain degré de similitude sociale entre ces deux personnes; 2° que la première cause de l'acte incriminé ait été elle- méme ct soitrestée ou paraisse être restée identique à elle-même » (2). La responsabilité peut donc exister sans qu’on soit resté

identique à soi-même, il suffit de le paraître. Dans

ces termes, le principe essentiel de la responsabilité siègerait dans la similitude sociale, et il y a de plus une apparence d'identité, répondant ou non à une réalité.

M. Tarde me semble se donner un mal inutile pour prouver la nécessité de cette identité. Pour

(1) La Philosophie pénale, p. 24, (2) {bid,, p. 133.

la société, il importe fort peu que l'individu soit |

demeuré plus ou moins identique à lui-même, car on ne peut aller plus loin en fait d'identité. Il suffit qu'il n’y ait point d'erreur sur la personne, et que ladite société soit bien sûre”de ne point frapper Pierre lorsque c'est Paul qui est le coupable. Objectivement parlant, on ne peut demander davantage à la légalité. L'éminent criminaliste dit toutefois, il faut lui rendre cette justice, des choses intéressantes, et à noter, sur cette question de l'identité personnelle, qu'il considère même comme un élément plus important que celui de la similitude sociale.

Abordant cedeuxièmeélément, ils'exprime ainsi :

« En quoi doit consister la ressemblance des individus pour qu'ils se sententresponsables les uns envers les autres » (1)? Il y a ici une expression re. marquable : « pour qu'ils se sentent responsables » et non point : pour qu'ils soient responsables. Or M. Tarde part, pour établir sa théorie de la responsabilité sur ce second chef, non point d’une loi perçue par l'intelligence et entraînant l'obligation, mais bien d’une ressemblance sollicitant, chez les individus, un sentiment de responsabilité les uns envers les autres. C'est là de l’empirisme objectif non douteux. Ge fait de la similitude sociale n'existe point dans les exemples suivants : Un commandant anglais achète une jeune négresse, la tue d'un coup

(1) Sbid., p. 98.

de fusil et la donne à manger à l’un de ses frères en peau noire et en similititude sociale. Pendant le repas l'Anglais prend des instantanés pour fixer ses souvenirs. « Se sent-il coupable et doit il être jugé coupable au même degré que s'il avait traité de la sorte un de ses compatriotes ? Non assurément », « Au Zanzibar, au dire de Corre (Crime et suicide), des Allemands civilisent des nègres en se faisant accorder par le fouet et le fusil ce qu'on ne leur accorde pas de bonne grâce. Au Sénégal, j'ai pu admirer les procédés grâce auxquels nos gros commerçants arrivent, dans la mère patrie, à la fortune et aux honneurs. On ne se gêne pas, entre Européens, pour raconter, le rire aux lèvres, les tours de passe-passe à la bascule ». « Les plus honnêtes Chinois croient licites contre un Français et les plus honnêtes Français croient licites contre un Chinois bien des choses qu'ils se reprocheraient contre un des leurs ». « Tel peuple civilisé se souvient, sans le moindre remords, d’avoir fait la traite des nègres de Guinée, empoisonné

des Chinois ou massacré des Indiens ». « En temps normal, un paysan se croit, se sent plus coupable, s'il a volé un paysan comme lui que s'il a volé un bourgeois, un grand propriétaire, son voisin; et, réciproquement, un homme d’affaires qui se fera scrupule de tromper un de ses collègues‘dans un procès, regardera comme une bonne plaisanterie de faire tomber un étranger dans un piège du même genre ».

Donc, plus nous sommes dissemblables, socialement parlant, et moins nous nous sentons, et, par conséquent, moins nous sommes responsables. La responsabilité objective ou légale ne peut accepter pareille donnée, puisqu'elle s'attache surtout au fait extérieur. Quant à la responsabilité subjective, celle qui a pour principe essentiel l'existence d'une loi morale, on comprend que la question de similitude sociale, simple affaire de sentiment, lui soit entièrement étrangère. En définitive, M. Tarde s'est placé surtout au point de vuë de l'expérience du dehors, et il conclut à la moralité des mœurs telle que l'expérience nous les montre. C’est du naturisme non douteux.

Avec M. Binet, nous sommes sur un terrain analogue. D'après lui (1), les nouveaux criminalistes ont eu l’idée lumineuse de frapper les délin- quants d'après leur degré de perversité, non d’après le degré de liberté avec laquelle ils ont agi. Il est vrai, sans doute, qu'il y a des rapports multiples entre le crime et certains états pathologiques (folie, épilepsie, alcoolisme, dégénérescence), sans parler de l’atavisme. On en a conclu que tout criminel dit sain d'esprit est, en réalité, un aliéné, ce qui n'empêche point de maintenir la pénalité. Mais on plaint le criminel, quand on a

l’âme sensible, apparemment.

(1) De la responsabilité morale, Revue philosophique, 1888, II, p. 217 à 231,

Il est bien entendu, d’ailleurs, que le libre arbitre n’a rien à voir avec la liberté morale (1). Cepen-

dant, pour être responsable, il faut être libre, mais

il ne s’agit point ici de la liberté métaphysique. Le mot doit être pris dans le sens de liberté physique d'action et d'exécution. Est libre celui dont les membres ne subissent pas une contrainte physique et tout extérieure. Est libre celui dont l'acte purement pesé et réfléchi est en parfait accord avec la personnalité morale dont il émane; l'acte libre est celui qui contient, comme en miniature, le caractère de l'agent. Pour être responsable d’un acte, il faut l'avoir voulu et exécuté librement. | On peut étudier la responsabilité à deux points de vue distincts : au point de vue subjectif de l'agent qui apprécie lui-même la valeur morale de son acte, qui se Juge et se condamne; au point de vue objectif de la réaction émotionnelle qu'un acte produit sur les autres individus, sur les témoins

de l’acte et sur la société en général. M. Binet $e

place, de propos délibéré, sur le terrain de la responsabilité objective.

Tout crime ou délit éveille normalement deux ordres de sentiments :

1° Hostilité, répulsion;

(1) Tel est l’aveu de M. Fouillée que M. Binet accuse d’être partisan du libre arbitre, L'erreur d'appréciation me paraît un peu

forte,

st 2? Sentiment de pitié qu'excite en nous la souffrance humaine et l’idée particulière du châtiment qu'on va infliger au coupable. Ces sentiments opposés entrent en conflit, et c’est la mesure dans laquelle l’un ou l’autre domine qui paraît régler la responsabilité de chaque délinquaut. Néanmoins si l'on doit agréer le sentiment de pitié réveillé par le supplice, il faut rejeter la joie féroce de la loule immorale. Les crimes les plus odieux (exemple : Tropmann), démontrent la nature purement émotionnelle de la responsabilité morale.

De ce qui précède, M. Binet arrive à conclure que la morale sentimentale est sans contredit la pire des morales, car elle va d’un excès à l’autre, tantôt faible, tantôt féroce, et se laisse prendre au caractère dramatique des choses beaucoup plus qu à leur valeur réelle. Telle est la manière de voir de ce psychologue expérimental, seulement il ne cherche pas à établir ce qui doit être, mais à décrire ce quiest; c'est pour lui une question de fait que la responsabilité morale d'une personne se mesure chaque jour par les sentiments qu’elle inspire.

M. Binet s'est placé sur le terrain non de la responsabilité légale, mais sur celui plus étendu de la responsabilité objective, comprenant la premièrenécessairement. Pour la responsabilitélégale, à proprement parler, elle se base surtout sur les faits délictueux, bien que des notions subjectives de justice et de charité puissent lui apporter de

véritables correctifs dans lPapplication. Quant à la responsabilité objective non légale, il est contradictoire : L° après l’avoir rattachée à une sorte de balance de deux sentiments : pitié et répulsion, de vouloir exclure les joies féroces de Ta foule, qui sont aussi des sentiments; 2° après avoir fait de la responsabilité morale une pure question de sentiment, de déclarer, avec beaucoup de vérité d’ailleurs, que la morale sentimentale est la pire des morales.

M. Binet, dominé par l’empirisme, au lieu de chercher en morale ce qui doit être, et tel est bien le point de vue de l'éthique rationnelle, a préféré décrire ce qui est, sans vouloir accepter néanmoins les joies féroces de la foule, et cependant, comme le reste de la description, elle rentre dans la donnée scientifique :

La Morale, ce sont les mœurs!

Dupuy 21