LA RESPONSABILITÉ

L'Idée de responsabilité est tout aussi commune, tout aussi vulgaire que celle de la liberté humaine. Comme le dit M. Lévy Bruhl, dans sa très remarquable Æ£tude sur l’Idée de responsabilité : «I semble que cette idée nous soit donnée immédiatement par la conscience avec celle du libre arbitre : Nous savons que nous sommes responsables comme nous savons que nous sommes libres, par intuition directe. Au moins, ce témoignage est-il si universel, si spontané que Îles partisans du libre arbitre y trouvent une preuve de sa réalité objective ». Donc la notion de responsabilité nous est immédiatement suggérée par la conscience qui nous affirme, d'autre part, que nous sommes les auteurs véritables de nos actions. Si nous sommes libres, nous sommes responsables, et si nous sommes responsables c'est quenous sommeslibres, Les deux faits sont corrélatifs et s'impliquent réciproquement, mais, à vrai dire, le principe est la liberté et la responsabilité la conséquence. Par elle se trouve complétée la personnalité morale.

Puisque nous possédons le double sentiment de notre causalité propre et celui de la responsabilité de nos actes, au moins dans les conditions normales de notre existence, il s'ensuit que l’un et l’autre ont un caractère empirique, par conséquent concret.

Evolution. — Avant de chercher à analyser dans ses éléments essentiels et dans sa nature la notion de responsabilité, je vais chercher à en indiquer le développement.

Quant à son origine première, elle me paraît déjà indiquée par le témoignage de la conscience, puisque celle-ci nous en donne l'intuition directe. Il s'ensuit qu’elle n’est point médiate, déduite de .raisonnements plus ou moins compliqués ou procédant de l'extérieur, mais qu'elle est immédiate et essentiellement subjective. Je rappellerai d’ailleurs que notre connaissance du dehors traverse toujours le prisme de notre individualité, et qu'il n'y a pas de tendance plus naturelle pour notre esprit que de faire le monde objectif à notre image. Il y a là deux conditions générales qui me paraissent dominer toute la théorie de la connaissance, sans la constituer exclusivement d’ailleurs, car l'expérience externe est susceptible d’infirmer les résultats procédant de notre spontanéité propre. On conçoit, par cela même, qu'une notion d'origine subjective puisse être, en quelque manière, modifiée par certains éléments dont le point

de départ soit tout autre.

D’après une manière de voir très différente, on a admis que la responsabilité avait pour origine première le fait de la société humaine. Mème chez les sauvages, certaines lois sont nécessaires, comme frein des passions humaines, ces lois ont pour sanction des châtiments, donc Îla responsabilité est encourue quand il y violation des lois établies. À ce point de vue, la responsabilité n'existerait point là où l'organisation sociale serait nulle ou à peu près nulle, en dehors de la famille ; lorsqu'il n’y a point de chefs militaires, point de juges à proprement parler dont le verdict soit accompagné de véritables sanctions, qui, dans l'espèce, seraient des châtiments. Or il y a, je l'ai déjà dit, des peuplades qui répondent au tableau que je viens de tracer. Ce sont des peuplades essentiellement morales, ayant à la fois, grâce àla raison intuitive, le sentiment de leur devoir et de leurs droits, dont la notion ne me paraît point admissible Ïà où celui de la responsabilité n’existerait point.

La responsabilité, dans les temps antiques et même dans les temps modernes, a eu évidemment un double caractère. Elle a été collective, ce qui a surtout frappé l'esprit des historiens, mais elle a été aussi individuelle. Il yaeu,commeonlesait, une véritable solidarité entre les membres d'une même famille, entre les membres d'un même clan, d’une même tribu, d'une même cité, on pourrait à la rigueur lui donner encore plus d'extension, car de nos jours des responsabilités purement indi-

op

viduelles peuvent s'étendre à toute une nation. Donc primitivement, comme l'a bien établi M. Dareste (1), toute affaire criminelle dont souffre le membre d'une famille est une querelle à vider entre deux familles. Telle a été la première notion du droit collectivement parlant, notion de solidarité au premier chef. Mais concurremment, et c'est ici que se manifeste la responsabilité individuelle, pour les crimes commis au sein d’une famille, il n'y a point lieu au droit de vengeance, là il nya aucune solidarité possible. L'ancien, celui qui a le gouvernement de la famille, exerce un droit de police intérieure. Il peut expulser celui qui a troublé la paix de la maison, le contraindre à s'exiler par la destruction de son habitation; il peut se contenter de saisir ses biens. Le coupable peut

éviter la confiscation en se rachetant par une

somme une fois payée. Cette somme n'est d’ail-

leurs pas une indemnité du dommage causé, car

elle peut en dépasser jusqu'à vingt-sept fois la valeur. C'est l'équivalent de la peine encourue ; c'est un châtiment. Quant au parricide, la seule peine possible était une sorte d'excommunication et l'exil.

Ici, je crois devoir citer M. Tarde, qui met les choses sous leur véritable jour : « Ce n’est pas qu'à ces mêmes époques (celle des vendettes féroces et séculaires) la responsabilité individuelle fût

(1) Etudes d'histoire du droit, 1889,

PSE

inconnue; les crimes commis par un parent contre un des siens, dans l’intérieur du clan, en éveillaient le sentiment intense, mais ces crimés restaient cachés dans le sein de la famille, close alors et murée, où le regard du législateur ne pénétrait pas. De là, l’omission du parricide non seulement par Dracon, mais par toutes les législations barbares, parmi les crimes passibles d'une peine. Ce n'est nullement parce que le sévère législateur athénien ne prévoyait pas la possibilité d’un tel forfait, mais parce que le parricide, crime éntra familial, tombant sous la loi particulière de la famille, était justiciable du seul tribunal domestique, sorte de cour d'assises paternelletrop oubliée par nos criminalistes. Leur erreur provient de ce qu'ils n'ont pas tenu compte du fonctionnement de cette justice occulte et privée où le remords, le repentir, le pardon, le sentiment moral tel que nous le comprenons, jouaient déjà un grand rôle, si nous en jugeons par les débris qui en restent en Chine, en Kabylie, et surtout dans une gorge du Caucase, parmi la tribu des Ossètes » (1). Plus tard, les délits peu nombreux commis contre la religion, contre la cité, contre l'Etat, sont des faits se rattachant à une époque bien postérieure. Or il est arrivé que l'Etat s’est substitué progressivement, pour le droit dé punir, à la famille et à la gent. La peine à ses yeux n’a pas

(1) £a Philosophie pénale, p. 135.

pu ne pas être un châtiment et cette tradition s'est perpétuée jusqu à nos jours. Mais alors est survenue une transformation radicale dans la conception de la peine. Elle n'est plus très généralement comprise, comme par le passé, eton n'y voit qu’une simple expression de la défense sociale. Le caractère moral a disparu pour faire place à l’utilité générale. Certains y verront, sans doute, une des conséquences du système général de la théorie évolutive, qui doit, dans Ïa pensée de ses adeptes, faire face à toutes les situations. Il me parait de pleine évidence, au contraire, qu'il s’agit là du principe d'une évolution nouvelle, principe absolument différent de l’ancien. Si ce n’est pas de la contre-évolution, il faut bien reconnaître qu'il s’agit ici d’une rupture complète avec des traditions séculaires, sans autre point de départ que les origines mêmes de l'humanité.

Analyse de la notion de responsabilité.

Les développements dans lesquels je viens d’entrer conduisent directement à établir une distinction que personne n'a mieux mise en lumière que M. Lévy Bruhl. La responsabilité se subdivise naturellement en subjective et objective, l’une relevant de la morale individuelle, l’autre de la morale collective et sociale, mais, dans les deux cas, il faut reconnaître la présence de trois éléments constitutifs, savoir : une volonté agissante, la notion de mérite ou de démérite, la sanction.

a. Responsabilité subjective.

Jl y a une donnée première que l’on doit toujours avoir présente à l'esprit dans l'étude des questions afférentes à la morale. Celle de la chute ou plutôt des chutes multiples et de chaque homme et de l'humanité prise dans son ensemble, par conséquent. Les hommes ont mésusé de leur liberté, les uns peu, comme le prouve l'exemple de certaines peuplades à moralité remarquable, les autres beaucoup, comme l’attestent le vol et le meurtre inégalement répandus à la surface de la terre. Si tout est bien, au sortir des mains du créateur, si l’homme estoriginairement bon, comme le pensait Rousseau, il est manifeste que cette créature humaine primitive n'est pas celle de l'expérience courante qui porte sur elle le fardeau, de plus en plus lourd, de l'hérédité dans le mal, sous toutes ses formes. L'homme dont je vais faire l'analyse subjective, au point de vue de la moralité, n’est point l'être bon et normal qu’imaginait Rousseau, mais un décadent, une créature si profondément déchue que les caractères propres de la conscience pourraient être ou profondément altérés, ou même peutêtre complètement effacés.

Ce fait général établi, je passe à la question de volonté. Celle-ci est la causalité personnelle qui se soumet ou croit se soumettre librement, à une - loi dont elle poursuit la réalisation. De cette causalité nous avons une conscience très claire, une

intuition directe, comme le dit M. Lévy Brubl. J'ajoute que si nous ne sommes point une véritable causa sut, suivant le langage de Spinoza, ce n’en est pas moins au fonctionnement de notre volonté que nous devons l’idée empirique de cause; de même qu'à la succession ininterrompue des phénomènes psychiques nous devons la notion empirique de durée. Puis nous arrivons par généralisation, induction, c'est-à-dire par une hypothèse, à ces conditions à priort de la pensée qu’on appelle la causalité et le temps. Ce que nous trouvons en nous a été objectivé par un certain raisonnement, non démonstratif d’ailleurs, et ce que nous avons ainsi conçu ne peut, d'aucune manière, dénaturer les vérités empiriques primitives de la cause que nous sommes et de la succession qui se produit en nous.

Je viens d'établir le caractère, non pas absolu mais parfaitement empirique, des notions de cause et de temps relativement à nous, ce qui nous donne un premier contenu à la notion de responsabilité, qui ne devient vide qu’en se plaçant sur le terrain des noumènes et de l'absolu. La causalité libre conduit à la valeur morale de l’homme, à sa dignité, au droit; et par suite, comme je l'ai dit précédemment, au devoir qui commande, à l'obligation, et par suite encore à la responsabilité morale, d'où le remords et la satisfaction que produit en nous le sentiment du devoir accompli. Tout cela cons-. titue un ensemble à caractère expérimental où nous

reconnaissons, avec la liberté comme prémisse, la responsabilité subjective comme conséquence.

J'ignore pour quel motif M. Lévy Bruhl s'est d’abord placé au point de vue absolu des notions de cause et de Lemps, c'est-à-dire de l'indétermination pure pour arriver ensuite à prouver que du vide on ne peut déduire que le vide, et, dans l’espèce, que la conception de responsabilité ne contient rien en elle-même. J'ai essayé de montrer que pour l'intelligence, même rudimentaire, la cause.et le tempsont une valeur empirique certaine et conduisent à une responsabilité ayant un contenu tout aussi positif.

Après la question de causalité om oE aborde celle de mérite et de démérite qui se rattache directement à l'exercice régulier ou irrégulier de notre volonté. Il y a tout d’abord à signaler une signification enfantine du mot. L'éducation familiale conduit à la récompense et au châtiment, deux moyens généralement employés et dont l'utilité pratique paraît peu contestable. Il y a là, comme point de départ, une sorte de dressage moral qui doit ultérieurement, avec les progrès de l'intelligence, prendre un tout autre caractère. Mais lorsque de l'enfance nous sommes arrivés à l’homme fait, le mérite nest pas une simple obéissance passive, ni le démérite la simple révolte d'un animal qui se refuse à exécuter l'ordre reçu : « Le mérite : est l'accroissement volontaire de notre excellence intérieure, le démérite, la diminution volontaire

de cette excellence ». C’est une sorte de hausse et de baisse morale. La valeur morale de l’homme est susceptible de monter et de descendre, et cela par le fait seul de la volonté. Celui qui fait le bien gagne en valeur, a du mérite, son action est méritoire. Celui qui fait le mal perd en mérite; son action est déméritoire » (1). « Le démérite est un mérite en moins, une perte réelle, une diminution » (2);

J'arrive à l'idée de sanction. Ce mot comprend quelques acceptions plus ou moins similaires. Il signifie confirmation, consécration et même approbation. La sanction de la responsabilité n’est donc pas nécessairement un châtiment, comme paraissait l'admettre Stuart Mill, puisque l'approbation peut en être aussi l'expression. Nous avons donc au moins deux éléments subjectifs de la sanction: le remords assimilé à un châtiment et l'approbation de la conscience.

Le remords considéré comme châtiment est passible d'objections. N'est-il point manifeste qu'il ne se gradue nullement à la faute commise? N'est:il point également certain qu'il est susceptible de s’atténuer ou même de disparaître lorsqu'il y a comme une oblitération de la conscience ? Or une conscience qui s'insensibilise, qui finit par devenir complètement sourde à la voix du devoir, est une

(1) Paul Janet, La morale, p. 567, (2) 1bid., p. 568.

conscience dans laquelle le type normal s'amoindrit d’abord, puis finit par s’annuler, par une déchéance de plus en plus profonde. La sanction du remords n’en conserve pas moins une valeur réelle partout où elle est applicable, Cette sanction est une confirmation de la loi violée,eten même temps il se produit une véritable peine pour le coupable ; par le sentiment de sa faute, il est averti qu'il vient de violer une loi propre à sa nature. Mais de même que la sensibilité physiologique, avant-garde qui nous prévient de la violation de certaines lois physiques, est susceptible de disparaître par le fait de la maladie, de même la sensibilité morale peut probablement disparaître par l’aggravation progressive du mal moral. L’expression théologique de l’endurcissement du cœur répond à cet état particulier, conséquence de l’obstination à persister dans tout ce qui peut altérer et flétrir notre nature supérieure. Cet amoindrissement, cette perversion progressive, est la sanction la plus grave qu’il soit possible de concevoir. Moralement, nous finissons par n’exister plus ; nous sommes tombés au niveau de l’animalité pure.

À propos du châtiment, Je ne puis pas ne point mentionner lexpiation. Cette idée paraît aussi ancienne que l'humanité, ce qui semblerait établir une présomption en sa faveur. Il n’est pas douteux que le désir, le besoin, pour ainsi parler, d'expiation ne se rencontre chez quelques coupables. 11 y a là une véritable exigence de conscience pour

certaines individualités. Néanmoins, un fait me paraît très frappant, au point de vue religieux,

c'est que le Christ, en pardonnant les péchés, ne

subordonnait ce pardon, je l’ai déjà dit, qu’à la seule repentance; il n’exigeait aucune expiation. « Va et ne pèche plus », disait-il.

Les postulats de Kant sont évidemment d'accord avec la tradition chrétienne : ils renvoient la récompense ou le châtiment à plus tard. L’au delà se trouve ainsi chargé d'établir cet équilibre moral qui n'existe nullement en ce monde. Leur caractère hypothétique ne les condamne point sans doute. Il s’agit d’une possibilité qu'on ne peut nier a priori, d'une probabilité pour beaucoup, et pour d’autres enfin d’une certitude. Au fond, ils répondent à une aspiration non douteuse de l'humanité, mais cette aspiration a paru, dans la circonstance, méconnaître le caractère propre de la loi morale qui exige d’être pratiquée pour

elle-même, en dehors de tout calcul intéressé. «Et

c’est là ce qu’on appelle le devoir » (1). « Lorsque c'est le motif de la loi qui fait agir, en ajouter un autre (une sanction) à celui-là pour le rendre elficace, c'est une contradiction dans les termes » (2). | La satisfaction de pratiquer la loi a paru au stoïcisme la plus haute et la vraie récompense pour la vertu. C’est en s'inspirant de la même

(1-2) Paul Janet, La morale, p. 575.