LF GOUVERNEMENT PARLEMENTAIRE EN FRANCE

On peut dire sans hésiter, car il est aisé de le prouver, qu'en l'état actuel des choses, la France ne remplit aucune des conditions requises pour vivre sous le régime parlementaire.

En effet :

D'abord , les Français sont profondc/nent clwisés sur la question de la for /ne du i^oui^crne/nent. Si le pouvoir central est discuté, injurié, conspué par des fractions importantes de la nation , comment veut-on qu'il tienne la balance égale entre elles? C'est difficile; attaqué, il doit pouvoir se défendre par des mesures prévues et légitimes, sinon il essaiera de ruiner ses ennemis par des mesures indirectes, qui, au fond, gêneront tout le monde et finiront par exaspérer les passions, non pas par les calmer. C'est ainsi que les gouvernements à forme représentative s'usent si promptemenl chez nous, et ne tardent guère à lomber sous l'effort de leurs ennemis, qui profitent des conditions mêmes du régime pour le renverser.

En second \\eu^ nous ne possédons pas les fortes traditions qui sont V ànie et le ressort du gouK^erne?nent paj^lementaire .

La famille s'est désagrégée sous l'action dissolvante du Code Napoléon. Elle n'a plus de centre ni de base fixe. Les enfants se forment hors du foyer. Par suite, le père n'a presque plus d'autorité. Ce n'est plus, sinon à un degré très insuffisant, une école de discipline volontaire, de

vertus privées et publiques, un point d'appui pour ses membres, en un mot, un organisme solide, vivant et durable. 11 suffît de regarder autour de soi, même dans les familles réputées les meilleures, pour s'en convaincre.

r.a vie locale, chez nous, n'a presque plus d'énergie. I.a cenlralisation, conniiencée par Ricbelieu, continuée par Louis XIV, porlée à sa plus baute puissance par Napoléon, a fait son œuvre. La commune, appauvrie, décapitée le plus souvent de ses membres les plus capables émigrés vers les villes, est livrée à elle-même; elle tombe par suite * à la discrétion de l'administration. La classe des grands propriétaires fonciers ne guide plus les campagnes, mais elle est remplacée par un état-major de sous-])réfets ((ui les gouverne sous la baute direction du nnnistre de l'intérieur.

Quant aux villes, la démagogie les envabit peu à peu, et elles n'en sont que mieux soumises à l'action bureaucralique, puisque celle-ci trouve à cbaque instant l'occasion d'intervenir pour redresser les sottises des conseils municipaux.

Les départements, sans ressources propres, sans traditions, enfermés dans un cercle étroit, végètent sous la surveillance assidue du préfet et de ses cbefs de division, tous fonctionnaires.

Enfin, l'État ayant étendu démesurément son rôle, accaparé toutes les entreprises d'intérêt général, éteint toutes les initiatives locales, se trouve maintenant cbargé d'une tâcbe immense sous laquelle il ploie souvent. Mais la nation a pris riiabitude commode de compter sur lui en tout et pour tout. Elle ne s'explique pas ses difficultés, et par suite

u'aclmet point ses défaillances. Le gouvernement doit anjourd'hni lout faire, et tout bien faire, sinon, qu'on renverse et qu'on en fasse venir un autre! Nous le changerons a son toiu" s'il ne nous offre pas encore l'idéal!

Mais l'idéal n'est point de ce monde, et à force de changer de gouvernement, on les use tous.

Observons encore que l'absence de tradition dans les familles et le marasme de la vie locale ont cet autre inconvénient d'empêcher la formation d'hommes praticjues bien préparés pour la vie publique. Voyez nos Chambres : elles sont remplies d'avocats, de médecins, de professeurs, tous bons théoriciens, mais médiocres praticiens, au point de vue politique, s'entend. Aussi les accuse- 1 -on fort de stérilité. Non pas au point de vue de la (juantité de propositions, rapports, discussions qu'ils produisent, mais plutôt au point de vue autrement grave de la i[ualité. En Angleterre, les Chambres sont surtout composées d'agriculteurs, de commerçants, d'industriels (i). On y fait peut-être moins de brillantes harangues, mais davantage de bonnes affaires.

Par suite, dans un pays comme le notre^, le gouvernement parlementaire ne peut avoir une assiette solide, car :

Ses inconvénients sont exagérés par l'étendue presque illimitée de son rôle;

(i) Composition de la seconde Cliaml^rc :

i:n France.

En Anglrl^T

lOO

Foiic t i on 1 1 a i re s

Il ne possède pas un personnel politique largement prépare par la famille et la vie locale ;

La nation j habituée à compter sur le gouvernement pour tout ce qui touche aux intérêts publics, parfois même pour des questions d'intérêt privé, s'intéresse peu à la gestion des affaire générales, et se fatigue vite de la discussion ;

De plus, il lui est impossible de réaliser la troisième des conditions que nous avons énumérées plus haut : la formation régulière des partis.

Cela se comprend immédiatement, si l'on considère que nous sommes divisés d'avance en une série de clans inconciliables, différant d'opinion non pas seulement sur le mérite ou l'opportunité de telle question séparée, mais sur le fond même de la plupart des questions .

Depuis tantôt cent ans , en France, on n'est plus IVançais, mais bien :

Royqjiste;

Républicain ;

Bonapartiste.

Et cela très exclusivement. Essayez de quitter le clan où le hasard vous a fait entrer; quelles que soient vos raisons, vous ne serez plus qu'un renégat signalé au mépris et à la haine de vos anciens amis.

Bien entendu ces divers clans cherchent d'abord à s'emparer du pouvoir, et quand ils y sont, c'est pour en jouir exclusivement. Sous la monarchie, tout est pour les monarchistes; dans la République, tout est pour les républicains.

Mais la France, qu'en fait-on?

On l'exploite, chacun à son tour, et voilà pourquoi de

temps en temps elle se débarrasse du clan au pouvoir par une petite révolution. Mais alors il en vient un autre, et c'est h recommencer.

Comment, dans ces conditions, pourrait-on former deux grands partis nationaux, suivant ime politique régulière, et se succédant au pouvoir sans compromettre la forme du gouvernement ?

Les partis se retrouvent bien dans chaque clan. Il y a des conservateurs monarchistes, bonapartistes , républicains, et des libéraux monarchistes, bonapartistes, républicains; mais tout cela fait, bien compté, s/\r partis^ et non pas deux. Au lieu de simplifier les choses, cela les complique en augmentant les subdivisions.

Dans ces conditions, le gouvernement parlementaire ne peut absolument pas fonctionner.

Au lieu du balancement large et pondéré que lui impriment les grands partis anglais, nos clans le secouent de chocs répétés qui le disloquent de toutes parts.

En ce moment, nous sommes en République. Le clan dominantse subdivise en deux partis : l'un, plus nombreux, forme la majorité légitime; l'autre est la minorité régulière. Mais à côté de celle ci viennent se ranger les deux autres clans, qui, en se portant à tort et à travers d'un côté ou de I autre, peuvent détracjuer la machine, et ne manquent pas de le faire.

Par suite, le cabinet ne sait jamais sur quoi compter. Aujourd'hui, Tesprit de clan réunira tout le personnel répu- J>licain autour de lui. Demain, il sera abandonné par l'un des deux partis du clan, et ime coalition politique monstrueuse lui arrachera des mains son portefeuille. C'est ainsi

que les cabinets se succèdent avec une rapidité fatale pour la direction de nos affaires, et surtout pour notre influence au dehors.

Mais voici maintenant une considération fort grave et qui trouve bien sa place ici.

Lorsqu'un clan est parvenu à saisir le pouvoir, son premier soin est de pourvoir ses adhérents principaux déplaces et d'honneurs. C'est ce qu'on appelle élégamment épurer le personnel adminislralif.

En outre, pour assurer son succès et le faire durer, il promet à la masse qui le suit une foule de mesures générales propres à favoriser ses intérêts ou à satisfaire certaines passions. D'où cette intempérance de législation et cette prodigalité financière que l'on remarque chez tous les gouvernements nouveaux ?

Mais bientôt les demandes dépassent les moyens, il faut refuser et se faire des ennemis. Les mesures législatives prises trop vite révèlent des défauts graves qui font crier. Un sourd mécontentement se manifeste; l'opposition des clans ennemis est fortifiée d'autant.

D'autre part, certains membres du clan dominant ne doutent pas que si on se plaint, c'est parce que le gouvernement se refroidit dans son ardeur de réformes. Ils se posent alors en progressistes déterminés, deviennent les ra- (licaiLX des clans, rédigent des programmes flamboyants, et la foule, toujours plus ou njoins portée aux solutions extrêmes dans un pays désorganisé conjme le nôtre, les suit d'abord, attirée par le bruit et la nouveauté.

Le gouvernement, mieux au courant des difficultés pratiques, résiste quelque temps, puis il se laisse entraîner, il

donne ce fameux a coup de gouvernail à gauche )> dont on a tant parle à un moment donné.

Le pays est alors dirigé non plus même par le clan dominant, mais par une minorité de ce clan. Et cette minorité est imprévoyante, car elle est en général composée d'hommes sans expérience ou perdus d'ambition; elle est exclusive et tracassière, car elle veut remplir ses rangs en prodiguant les places, et affaiblir les clans rivaux en les persécutant.

Mais alors un profond mécontentement s'étend de toutes parts. L'inquiétude se répand, les impots deviennent de plus en plus lourds, l'incertitude de la situation pèse sur toutes les affaires. La masse des individus commence à penser, avec cette imprévoyance qui est au fond de la nature humaine, cjue peut-être un autre gouvernement pourrait mieux faire.

De là à renverser le gouvernement existant il n'y a qu'un pas.

Le clan le mieux organisé, le plus ardent, prend la direction de l'opinion. Ln beau jour, l'occasion se présente , la révolution se fait, il arrive au pouvoir.

Et la comédie recommence avec de nouveaux acteurs, n)ais le procédé reste le même, à peu de chose près.

Voilà où nous en sommes, car cette esquisse générale reproduit trait pour trait notre propre histoire.

Le clan républicain a fait tout ce que nous venons de dire, lia persécuté par divers moyens ses adversaires, légiféré avec emportement, prodigué les dépenses, et, en défmitive, fatigué l'opinion.

A ce moment, un homme, appuyé sur vme popularité de

circonstance, s'est avise tout à coup de prendre un rôle politique. Profitant habilement de la situation, il a dit tout simplement : Français, la minorité radicale vous mène tanibour battant et malgré vous vers un avenir plein de dangers.

Vous êtes inquiets; la domination des comités radicaux vous pèse; les petites persécutions qui résultent des mesures exagérées prises à tort et à travers depuis quelques années vous agacent.

Eh bien, je vous convie à fornier un grand parti national, qui renversera cette minorité prétentieuse et tyrannique, ces radicaux à grands principes qui ne savent rien faire pour donner satisfaction aux intérêts pratiques et de tous les jours.

Votez pour moi. Votre vote aura la signification d'une protestation, la portée d'un coup de balai. Ensuite, quand la place sera vide, nous y mettrons...

Quoi?

Probablement le pouvoir personnel, c'est-à-dire quelque chose qui est tout aussi mauvais, sinon pire, que le régime actuel, car il conduit droit aux aventures.

Rien, en effet, ne peut inspirer la confiance chez l'homme dont nous parlons ici. Ni son passé, ni ses actes présents, ni surtout son entourage ne présentent des garanties suffisantes pour que nous acceptions son intervention.

Que faut-il donc faire pour palher au moins le mal actuel, et pour écarter le danger dont le régime du pouvoir personnel, aujourd'hui presque imminent, menace notre pauvre pays ?

C'est ce que nous allons essayer d'indiquer.

LE GOUVERNEMENT POSSIBLE A l'hEURE PRESENTE.

Il est évident, sans contradiction possible, que nous ne pouvons continuer à vivre sous le régime parlementaire. La théorie l'indique, la pratique raffirme. Il faut donc chercher autre chose, sous peine de voir le ce char de TÉtat » s'eiiibourher de plus en plus dans cette ornière, où il restera livré à la première bande assez hardie pour l'occuper de vive force.

En fait , le vrai remède est bien difficile à applicpier. Il ne s'agit de rien moins que d'une réforme presque complète de cette société française, (jue les purs théoriciens déclarent en état de progrès sous l'égide radicale, c[uand elle patauge tout simplement dans un inexprimable gâchis d'institutions et d'idées.

Mais pour opérer une telle réforme, il faudra, — en supposant qu'on y parvienne, — bien des efforts et bien du temps.

Attendre son achèvement pour faire quelque chose serait donc ime illusion. A une situation aiguë il faut un remède héroïque, permettant au moins de ramener un ordre relatif dans une constitution ébranlée, et facilitant une convalescence longue et réparatrice.

Mais ce remède héroïque doit être administré par des praticiens honnêtes, habiles et énergi(|ues, capables d'endosser sans trembler une responsabilité capitale, de suivre avec constance, sans se laisser troubler, l'effet de leurs

mesures de préservation sociale, et assez patriotes en outre pour mettre les grands intérêts du pays au-dessus de leurs intérêts propres et de leur ambition personnelle.

Ces hommes, on peut encore les trouver en France. L'un d'eux occupe le premier poste de l'État. Il a su se rendre populaire par sa simple attitude comme chef passif du gouvernement parlementaire. S'il veut parler haut et ferme, faire appel à l'opinion modérée, — qui est celle de l'immense majorité des Français, — l'opinion Je suivra. 11 lui sera dès lors facile de réformer les institutions en les concentrant; de donner au gouvernement la stabilité qui lui manque; de fair e rentrer le pouM)ir législatif dans les limites de son rôle; d'amortir les causes d'irritation qui agitent le pays; de rendre à tous le sentiment du retour de l'ordre et de la tranquillité; de relever la France dans l'opinion de l'étranger.

En tm mol, il organisera la trêve salutaire qui perinellra à la France de se ressaisir, de réfléchir sur sa situation, et de se mettre à l'œuvre pour se reconstituer peu à peu sur des bases plus solides que celles d'aujourd'hui.

Et du même coup, il déjouera pour longtemps les combinaisons si dangereuses du pouvoir personnel.

Quels sont maintenant les moyens d'arriver pratiquement à ce résultat.

Les voici.

En premier lieu, rupture complète avec le personnel radical et surtout avec sa politique. Constitution d'un ca])inet modéré chargé de conduire la réforme en faisant appel à toutes les bonnes volontés.

En second lieu, dissolution prompte de la ChamJjre,

appel net et [>récis adressé au pays dans son ensemble, en Jui njonlranl les dangers de la situation actuelle, le but à alleindre, et les moyens que l'on compte employer.

Une fois les élections faites sur ce programme, — et je crois fermement ([ue le pays se prononcerait sans bésiter dans le sens indiqué par le gouvernement, — le Parlement nouveau serait appelé à le réaliser.

Le programme de la réforme devrait se résumer ainsi, dans ses traits principaux :

1° Suppression de la responsabilité ministérielle ; le Président cboisirait librement ses ministres, ils auraient entrée et voix consultative dans les Chambres, sans que-^cetf^if-ci conservent aucune action sur eux. /f ""-^ %

Le vote de blâme n'aurait plus par consé^t^i^i/^t,'/^^/^^ d'être, mais on pourrait laisser aux Cliaiul^pis u^ jdrok.^<?e^ renvoi à l'examen du Président.

Constitution d'un fonds consolidé au bii^^t des ^'jjj^ penses, voté une fois pour toutes (n)odifiable seiîïeiiiént^ par loi spéciale avec majorité des deux tiers), et comprenant : la dette publique, les dotations, le budget des cultes.

Retrait de l'initiative parlementaire en matière de crédits extraordinaires et supplémentaires. Cette initiative serait réservée exclusivement au gouvernement.

Toute augmentation de dépenses ajoutée par l'initiative parlementaire aux propositions budgétaires devrait être votée par une majorité des deux tiers dans les deux Chambres.

La portée de ces réformes essentielles et indispensables sautera aux yeux de tout lecteur un peu au courant des choses de la politique.

La fiction : le Président préside sans gouverner, si dangereuse dans un pays divisé comme le nôtre, et complètement inhabile à \ivre sous le régime parlementaire, disparaîtrait, et le chef de TÉlat prendrait un rôle actif, une fonction en rapport avec l'opinion acluelle des masses. // gouvernerait (V accord avec les autres Pouvoirs de VÉtat^ mettant ainsi au service du pays toutes les qualités qui l'ont désigné aux suffrages.

Les ministres, qui constituent avec lui le gouvernement, seraient ses lieutenants, non plus ses mailres, soumis euxmêmes aux fluctuations de l'opinion dans la Chambre. Ils pourraient rester longtemps en fonctions, entreprendre des œuvres de longue haleine, se former pleinement à la pratique des affaires, sans craindre à chaque instant le vote de défiance qui leur arraclie le portefeuille des mains. Et le public n'aurait plus celte idée dissolvante que le goii- ' veriiejiient est instable et flottant.

Les Chambres perdraient cette portion de leurs pouvoirs financiers actuels, qui leur a permis d'exagérer les dépenses jusqu'avi gaspillage, et en outre de porter la main sur la plupart des services administratifs. D'où une plus grande modération dans les dépenses et un frein nns à V extension des pouvoirs de la Chambre dcms le domaine de V exécutif.

Dans cette situation nouvelle, un gouvernement honnête, modéré et ferme, contrôlé, et non plus conduit par la Chambre, aurait les plus grandes chances de réussir en ramenant le calme dans les esprits, et en ralliant tous les citoyens de bonne voJonté, qui cherchent avant tout le bien général.

Appuyé sur tous ces hommes que l'esprit de clan n'a-

veugle pas complètement, il pourrait tenir tête aux exagérations des radicaux de droite ou de gauche, et satisfaire Topinion moyenne, qui domine en France, et de beaucoup.

Mais, dira-t-on , ce projet est critiquable sur certains points. Et notamment, en cas de conflits entre les pouvoirs, comment seront-ils résolus?

Je réponds a cela :

Du coté du gouvernement, le moyen de la dissolution resterait enlier. Si la Chambre refusait de le suivre, il pourrait, comme aujourd'hui, faire appel au corps électoral. Si la Chambre, étant restée sage, n'avait émis que des prétentions justes, elle les ferait valoir près des électeurs, s'imposerait à l'opinion et par suite au Président, qui n'aurait alors qu'à s'incliner. Dans le cas contraire, la désignation d'une Chambre nouvelle, disposée à suivre le gouvernement, serait comme maintenant la solution du conflit.

Du côté des Chambres, la constitution actuelle ne prévoit pas de solution spéciale. On a vu cependant un Président obligé de quitter le pouvoir, parce que les circonstances étaient évidemment contre lui. Ici encore les choses ne feraient pas sensiblement changées.

Quelques personnes, plus particulièrement hantées par le spectre de la dictature, pourront ajouter : Un tel Président aura trop de pouvoir, il sera bientôt maître de la situation !

La réplique est facile. Si chacun se conduit avec modération et sagesse, le Président sera naturellement maintenu dans sa sphère^ quel qu'il soit. Mais d'ailleurs;

Avec l'ordre de choses actuel, êtes- vous garantis contre la dictature? Non.

Vous y marchez au contraire à grands pas.

Les moyens misérables que l'on propose pour enrayer le mouvement ne feront que le précipiter en excitant les passions. Mais si nous savons nous prononcer résolument pour le régime approprié à notre état social, ménager les idées et les intérêts, revenir, en un mot, à la politique modérée, il nous restera, au contraire, une chance de salut, et nous ferons l'économie de plusieurs révolutions.

Je le répète pour terminer :

Il faut, pour nous tirer du mauvais pas où nous sommes, une résolution énergique, exécutée par des hommes fernies et décidés à se placer au-dessus des considérations personnelles et des préjugés de clans.

Si ces hommes n'existent pas, l'avenir est à la dictature, aux coups d'État, à la chute définitive du pays. Et nous aurons mérité tous ces maux.