TITRE PREMIER

ORGANISATION DE LA GRANDE LOGE CENTRALE. — SECTIONS. ATTRIBUTIONS DES SECTIONS.

§ I. — Organisation de la Grande Loge Centrale.

Art. 3i. — La Grande Loge Centrale se compose : i» des membres actifs du Suprême Conseil; 2° de tous les Maçons actifs du Rite posse'dant les 33«, 32«, 3i« et 3o« degrés ; 3» des Députés de chaque Loge, Chapitre, Tribunal et Consistoire.

Art. 32. — Le Très Puissant Souverain Grand-Commandeur Grand-Maître est le premier dignitaire de la Grande Loge Centrale. Il en préside les séances et les travaux : i» lors des deux grandes réunions solennelles du solstice d'hiver et du solstice d'été ; 20 lors des grandes solennités extraordinaires, des fêtes et des cérémonies funèbres. En cas d'absence, il est remplacé par l'Illustre Lieutenant Grand-Commandeur. Le Chef du Secrétariat Général du Rite est secrétaire de droit de la Grande Loge Centrale en ce qui concerne la correspondance, les convocations, etc. La Grande Loge élit un Secrétaire des Séances, comme dans chacune des Sections.

Art. 33. — La Grande Loge Centrale, toutes Sections réunies, élit tous les ans, dans la tenue de Téquinoxe du printemps, au scrutin, par bulletin secret et à la majorité absolue des suffrages des membres présents : un Président (choisi parmi les membres du Suprême Conseil) ; un Vice- Président ; deux Grands-Surveillants; un Grand-Orateur; un Grand-Secrétaire ; un Grand-Hospitalier ; un i^»" Grand- Expert ; deux Grands-Maîtres des Cérémonies ; un Grand- Architecte ; un Grand-Porte-Etendard ; un 2« Grand-Ex

pert-Couvreur (choisi parmi les membres de droit ' de la Grande Loge Centrale).

Le Chef du Secrétariat Général du Rite remplit les fonctions d'Archiviste. Les Archives de la Grande Loge Centrale sont déposées et conservées au Secrétariat Général du Rite. Les élections auront lieu dans la séance trimestrielle de l'équinoxe du printemps, afin qu'il puisse être procédé aux installations dans la séance trimestrielle d'été (art. 61),

^2. — Division en Soctions*

Art. 34. — Suivant la nature de leurs grades ou leur mandat, les membres de la Grande Loge Centrale se partagent en trois Sections, chargées de préparer et d'étudier les affaires qui leur sont soumises, ainsi qu'il est dit ciaprès : la première Section, embrassant les travaux des trois premiers degrés, prendra le titre de Section Symbolique ; la deuxième Section comprendra les Travaux du 4* au i8" degré inclusivement et prendra le titre de Section Chapitrale ; enfin, la troisième Section, comprenant du 19» au 33« degré inclusivement, sera la Section des Hauts Grades.

Art. 35. — La première Section de la Grande Loge Centrale nomme tous les ans, au scrutin et par bulletin secret, les Officiers ci-après : un Président (choisi dans son sein), élu à la majorité des deux tiers des voix ; un Vice-Président ; deux Surveillants, un Orateur, un Secrétaire, un premier Expert, deux Maîtres des Cérémonies, un deuxième Expert-Couvreur, élus au scrutin et à la majorité absolue des suffrages des membres présents. L'Orateur et le Secrétaire pourront avoir des Adjoints.

Art. 36. — La deuxième Section de la Grande Loge Cen-

I. L'exemplaire imprimé des Statuts, que l'on remet aux Maçons du Rite écossais, porte simplement : a choisi parmi les membres de la Gr.*. L.*. Cent.-. ». Il y a là une erreur de transcription. Le Manuscrit Sacre, ou original des Statuts déposé aux archives du Suprême Conseil, porte : a parmi les membres de droit », c'est-à-dire que le 2* Grand Expert-Couvreur de la Grande Loge Centrale, est choisi parmi les hauts-grades des 3o«, 3i«, 32* et 33" degrés, et jamais parmi les simples Députés des Loges; et, en et!'ct, les choses se passent toujours ainsi.

traie nomme tous les ans au scrutin et par bulletin secret : un Président (choisi dans son sein), élu à la majorité des deux tiers des voix, un Vice-Président, deux Surveillants, un Orateur, un Secrétaire, un Expert, élus au scrutin et à la majorité absolue des suffrages des membres présents.

Art. 37. — La troisième Section de la Grande Loge Centrale nomme tous les ans, au scrutin et par bulletin secret : un Président (choisi dans son sein), élu à la majorité des deux tiers des voix ; un Vice-Président, deux Surveillants, un Orateur, un Secrétaire, un Expert, élus au scrutin et à la majorité absolue des suffrages des membres présents.

Art. 38. — Ces Officiers seront élus tous les ans et pourront être réélus dans le même Office pendant trois années consécutives, si, pendant ce temps, ils conservent le mandat qu'ils auront reçu de leur Atelier et en vertu duquel ils sont membres d'une Section. Il sera pourvu, soit dans la Grande Loge Centrale, soit dans les Sections, aux vacances qui surviendront dans les Offices, mais seulement pour le temps de l'exercice restant à courir.

Art. 39. — Pour les délibérations, on suivra, dans chaque Section, le même ordre et la même règle que dans les Ateliers du Grade correspondant.

Art. 40. — L'ordre du jour de chacune des réunions de la Grande Loge Centrale, ainsi que celui des Sections, devra être visé par la Commission Administrative et Executive. Les délibérations de la Grande Loge Centrale et des Sections seront soumises à l'approbation et à la sanction du Suprême Conseil ; l'exécution en sera renvoyée à la Commission Administrative et Executive.

§ 3. — Attributions de la Grande L.og« C«nff>flil« et de «es Sections.

Art. 41. •— La première Section connaît des demandes en institution de Loges Symboliques, des Règlements intérieurs et de tout ce qui concerne leur administration, ainsi que des conflits qui pourraient s'élever entre Ateliers du I*' au 3« degré pour un travail en commun à l'un de ces degrés.

Art. 42. — La deuxième Section connaît des demandes en institution des Ateliers du 4* au 18* degré inclusivement,

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et des différends qui pourraient se produire entre Atelien pour un travail en commun à l'un de ces dcgrcs.

Art. 43. — La troisième Section connait des demandes en institution des Ateliers du 19» au 3o« degré inclusivement. Elle connaît aussi de toutes les difficultés qui pourraient s'élever entre les Ateliers pour un travail commun à l'un de ces degrés. Les Inspecteurs Spéciaux que le Suprême Conseil jugerait utile d'accréditer près des Ateliers seront choisis parmi les membres de la troisième Section.

Art. 44. — La Grande Loge Centrale, toutes Sections réunies, sous la présidence et la direction de ses Officiers élus, connaît de toutes les difficultés qui pourraient s'élever entre le Suprême Conseil et une Section ou un Atelier du Rite, soit pour infraction aux Grandes Constitutions et aux Règlements généraux, soit pour cause de non-exécution des décrets et arrêtés du Suprême Conseil ou de la Commission Administrative.

Art. 45. — Dans une première séance, la Grande Loge Centrale prend connaissance de l'affaire et nomme une Commission chargée d'entendre les parties et de faire tous ses efforts pour arriver à une conciliation. Elle fixe ensuite la date de la tenue dans laquelle cette Commission devra lui soumettre son rapport.

Art. 46. — Dans la deuxième séance, la Grande Loge Centrale prend connaissance du rapport de sa Commission, entend les parties si la conciliation n'a pu se faire, et, hors leur présence, décide, au scrutin secret et h la majorité, s'il y a eu infraction, soit aux Règlements Généraux, soit aux décrets et arrêtés du Suprême Conseil ou de la Commission Administrative. Sa décision devra être immédiatement adressée au Secrétariat du Rite, pour être transmise au Suprême Conseil, qui en saisira le Tribunal du 3i« degré, chargé d'appliquer la peine, si le délit a été reconnu. Appel du jugement du Tribunal pourra être fait devant le Suprême Conseil, conformément à l'article 7 des Grandes Constitutions.

TITRE II