V. — Le jus privatum salvo canone, p

VI. — L'emphytéose, p. 259-297. — Terminologie, p. 259, note 3. — Caractère juridique essentiel, p. 260-261. — Origine grecque. L'emphythéose grecque, p. 261-268. Explication de l'inscription de Thisbé (lie ou iiio siècle ap. J.-C), p. 264-268. — Epoque à laquelle l'emphytéose apparaît dans les textes du droit romain comme une institution établie, p. 268-269. ' — Pratiques administratives qui ont préparé l'avènement, dans le droit, de la tenure emphytéotique, p. 269-284. La lex d'Henchir Mettich; le droit reconnu par cette loi aux colons sur les terres cultivées par eux a les traits essentiels de la tenure emphytéotique, p. 270-278. L'inscription d'Aïn-Ouassel ; le droit du cultivateur des agri rures dépendant des domaines impériaux est le même que le droit du fermier emphytéotique, p. 278-282. — Conclusions de ces deux inscriptions, p. 282-284. — Que l'emphytéose a d'abord été employée pour l'exploitation des fundi patrimoniales des empereurs, p. 285-286. Qu'elle a d'abord été employée pour la mise en valeur des terres incultes, p. 286-290. Développement de l'institution de l'emphytéose, p. 290-292. — Règles juridiques de l'emphytéose (droits du preneur, ses obligations, extinction de l'emphytéose), p. 292-295. — L'emphytéose, jusqu'au v« siècle, reste pratiquée seulement pour l'exploitation des domaines impériaux (et peut-être, mais très rarement, des terres des cités) ; elle entre, au v« siècle, dans la pratique des particuliers, p. 295-296. — Constitution de Zenon, p. 296-297.

VII. — Les baux des tetres des églises, p. 298-335. — Les conduotores (saas doute fermiers à temps) des terres ecclésiastiques, p. 298-300. — Les églises, à l'époque antérieure à Justinien, ont-elles pratiqué les baux perpétuels? p. 300-319. —Très grande rareté de Temphytéose ecclésiastique dans cette période, p. 300-307. (Eu Occident, Temphytéose des biens ecclésiastiques n'apparaît pas, l'Italie étant exceptée, avant les capitulaires carolingiens, p. 304-305). — Usage peu fréquent, et sans doute en Orient seulement, du jtts prlvatum salvo canone, dit Trapoixixôv, p. 307-308. — Usage, parles églises d'Occident, du jus perpetuum. Exemples de pareilles concessions dans les formules d'Angers et de Tours, qui n'ont certainement pas connu le droit de Justinien, p. 308-316. — Conclusions de cette étude sur la pratique des baux perpétuels par les églises, avant le droit de Justinien, p. 316- 319. — Législation de l'Empire d'Orient sur cette matière, p. 319- 322. — Constitution do Léon et Anthemius, p. 320. — NovcUes de Justinien, p. 320-322. — Application du droit des novelles dans les documents italiens du vi* et du vue siècle, p. 322-333. — Lettres du pape Grégoire le Grand, p. 323-327. Lettres des papes postérieurs, p. 327-329. — Chartes des églises italiennes, spécialement de l'église de Ravenne, p. 330-333. — La législation carolingienne et le droit canonique sur l'emphytéose ecclésiastique, p. 333-335.