VI AVERTISSEMENT

parce que la Revue historique de droite au moment même où j*ai commencé la publication de mes articles, venait de donner ce texte, dans un article de M. Toutain lui- ■ même {Revue^ 1897, p. 374 et suiv).

2° P. 105 à 150 de mon livre, se trouve, une longue « note additionnelle sur les quatre premiers paragraphes », dans laquelle je reviens sur le texte et sur le caractère de l'inscription d'Henchir Mettich et sur un assez grand nombre de questions (relatives surtout à la condition des colons) qui avaient été traitées dans ces quatre premiers paragraphes. Il eût été évidemment plus raisonnable de ne pas traiter ces questions d'une façon incomplète, dans les paragraphes qui leur étaient spécialement consacrés, et de ne pas s'obliger ainsi à les reprendre après coup dans une note additionnelle. Mais les quatre premiers paragraphes étaient déjà entièrement imprimés et publiés dans la Revue historique de droit, lorsque j'ai eu connaissance d'études nouvelles et très importantes sur l'inscription d'Henchir Mettich et sur la condition des colons d'après cette inscription. Que faire alors? Les articles publiés ne pouvaient pas être recommencés. Considérer, d'autre part, les travaux récents que je viens de dire comme non avenus, et, sous prétexte que je les avais connus trop tard, ne pas en parler, alors qu'ils confirmaient, ou complétaient, ou modifiaient, d'une façon intéressante, les résultats et les idées contenus dans ces articles, eût été je crois, un parti détestable. J'étais donc obligé d'écrire cet appendice pour mettre mon travail au courant. — C'est pour le même motif que j'ai dû faire suivre mon livre d^une assez longue série de « corrections et additions » (p. 339 à 351). Dans un travail tel que celuici, publié par fragments, en articles successifs et par conséquent fait au jour le jour, une telle aventure est presque

AVERTISSEMENT. Vil

inévitable. Au cours même des études que Ton est en train de poursuivre, des points de vue inattendus qui s'ouvrent, des corrections ou des atténuations que l'on sent nécessaires, la publication d-articles parus, dans le temps même où Ton publiait les siens, soit sur le même sujet soit sur des questions avoisinantes, obligent presque toujours à ces retractactiones.

Dans de telles conditions, il est très clair que le mieux eût été de refaire complètement mon livre. Refondu entièrement, il eût eu meilleur air; il eût été un livre et non une série d'articles. Peut-être pourrai-je un jour réaliser ce souhait. Mais en attendant, il m'a paru, que même cette « série d'articles » offrait déjà assez de faits intéressants, de documents nouveaux ou peu connus, de résultats acquis, pour qu'il y eût avantage à réunir en un volume ces choses, éparses un peu sans dotite, mais quand même bonnes à dire au public. Et puis, dans cet ordre de recherches, sans illusion trop forte, on peut toujours s'attendre à des découvertes. C'est une mine très bien exploitée à l'heure qu'il est, d'où presque tous les ans d'heureux coups de pioche font sortir de nouveaux matériaux. Puisque mon ouvrage se trouve, par suite des' circonstances de sa publication, tellement mal composé qu'il faudra le refaire, j'aime mieux attendre, pour le refaire, que des découvertes nouvelles me permettent de le donner vraiment nouveau. Nouveau non pas seulement par une meilleure mise en ordre des matières et par une composition plus correcte, mais encore par les documents qu'il fera connaître et par les perspectives qu'il ouvrira.

LES

René Wiart, Le régime des terres du fisc au Bas-Empire, (thèse de doctorat ea droit), Paris, 1894; — Adolf Schulten, Dierômischen Grundherrschaften ; eine agrarhistorische Untersuchung , Weimar, 1896 ;— Rudolf flis, Die Domànen der rômischen Kaiserzeit, Leipzig^ 1896; — J. Toutain, L'inscription d'Henchir Mettich; un nouveau document sur la propriété agricole dans l'Afrique romaine ; {Revue historique de droit, 1897, p. 373 et smv. = Mémoires présentés par divers savants à l'Académie des inscriptions et Belles-Lettres, [«•e série, t. XI, I" partie, 1897).

Oq a mauvaise grâce quand on annonce que le sujet dont on va parler est le plus important de tous les sujets. Et pourtant j'ai bien envie de dire que, parmi les matières qui rentrent dans l'histoire des institutions, il en est peu qui soient d'un intérêt plus général et d'une portée plus grande que cette étude des grands domaines à l'époque de l'Empire romain. C'est en effet sur les grands domaines que sont nés le colonat et le bail perpétuel, c'est-à-dire les institutions les plus caractéristiques du droit du Bas-Empire, lesquelles sont aussi les assises elles-mêmes de la société du moyen âge. On ne saurait donc étudier avec trop d'attention les origines d'un état social qui fut celui non seulement de l'Empire romain à son déclin, mais encore de tout notre monde occidental pendant la plus grande partie de son histoire. Les documents d'ailleurs ne manquent pas à qui veut entreprendre une telle étude. Pour l'époque même du Bas-Empire nous possédons, sur l'administration des domaines impériaux principalement, d'abondantes constitutions dans les codes Théodosien et Justinien. Pour l'époque précédente, la plus intéressante, parce

2 LES GRANDS DOMAINES DANS l'bMPIRE ROMAIN,

qu'elle est celle où se soot justement formés cette nouvelle condition des personnes et cette nouvelle condition des terres, des inscriptions importantes, trouvées en Afrique, nous permettent de nous faire une idée de la façon dont on vivait dans ces grands domaines, à une époque antérieure au triomphe définitif du colonat et du bail perpétuel dans le droit du Bas- Empire, et par conséquent d'observer de près comment sont nés et comment ont grandi, dans un milieu particulièrement favorable à leur éclosion, les germes de ce régime économique et social que les constitutions des codes nous montreront bientôt développé. Si les textes ne manquent pas, les bons travaux sur cette matière n'ont pas fait défaut non plus. Il serait très injuste de ne pas reconnaître que l'on a déjà fortement déblayé ce champ d'études. Quelques sujets ont même été traités avec une prédilection particulière. On sait, par exemple, quelle bibliographie touffue s'est épanouie autour de questions comme celles du colonat et de Temphytéose (1). De même, en ce qui concerne l'administration des domaines impériaux, il n'est pas un traité de droit public ou administratif romain qui ne parle des fonctionnaires placés à la tête des différents services du patrimonium Caesaris et de la res privata (!2). Enfin les inscriptions africaines, auxquelles tout à l'heure je faisais allusion et qui sont relatives à l'administration des grands domaines que les empereurs possédaient en Afrique, ont donné lieu, à l'époque de leur découverte et dans la suite, à des commentaires très importants; et qui ne connaît aujourd'hui, par le bruit que l'on a mené autour d'elles, les inscriptions de Soukel Khmis et d'Aïn Ouassel (3)? Les questions qui peuvent se rattacher à l'histoire des grands domaines dans l'Empire

(1) Oq trouvera cette bibliographie dans tous les manaeis de droit romain. Il est inutile delà reproduire ici.

(2) Voir principalement là-dessus, Marquardt, Finances, trad. Vigie, p. 392 à 396 ; et Hîrschfeld, Ontersuchungen auf den GebUie der rômischen VerwaltungsgeschicMe, p. 30 et suiv., 192 et suiy.

(3]r Ge& deux inscriptions sont reproduites notamment dans les Fontes de Bruos-Mommsen, 6« éd., p. 244 à 246, 382 à 384 ; et dans les TfxUs de Girard, 2« éd., p. 160 à 164. On trouvera principalement dans la notice que M. Girard a mise en tête de ces documents toute la bibliographie qui ies concerne. Ajouter l'inscription de Gasr Mezûar (G. L. L. VIII, 14428) également relative à Vadrainistration des domaines impériaux d'Afrique.

romain n'ont donc pas été négligées. Mais il faut pourtant reconnaître que cette étude a été abordée surtout par les côtés, et que les recherches ont porté principalement sur telle ou telle question en particulier, par exemple sur les origines du eolonat, ou sur Temphythéose, ou sur le commentaire d'une inscription déterminée. Et peut.être était-il bon de commencer ainsi une enquête très vaste par des pointes poussées de diffé* rents côtés sur des matières spéciales; peut-être, en d'autres termes, cette division du travail a-t-elle été utile. Mais il nous reste alors, après tant de recherches particulières, à entreprendre l'étude d'ensemble de ce sujet. Et la tâche de l'historien est aujourd'hui de réunir tous ces documents épars, de centraliser les recherches entreprises de tant de côtés à la fois et les résultats obtenus par des études diverses, et de donner, avec la précision et le détail qui sont maintenant possibles, le tableau complet de l'administration et de la vie économique des grands domaines dans l'Empire romain.

On s'y est déjà essayé. Deux travaux, importants tous les deux et d'ailleurs de caractères très différents, ont esquissé le tableau que je viens de dire. Je veux parler de la thèse de M. Lécrivain, De agrls publias imperaiorlisque ab Augusti tempore usque ad finem imperii romani (1), et du chapitre intitulé « la villa gallo-romaine « qui forme le début du livre de M. Fustel de Coulanges, l'Alleu et le domaine rural (2). Ces deux ouvrages, savants, ingénieux et clairs, restent toujours très utiles à lire, même après les livres plus récents dont je vais parler (3). Mais dans ces dernières années, et de différents côtés, le travail a été repris ; et aujourd'hui c'est une moisson nouvelle que ce terrain, déjà fertilisé, a donné à de nouveaux ouvriers. J'ai cité, au début de cet article, ces études toutes récentes : la thèse de M. Wiart (1894), et surtout les ouvrages de M.

(1) Thèse latine, Paris, 1887.

(2) Fustel de Coulanges, L'alleu, p. 1 à 97.

(3) Je dirai la même chose de Tarticle de M. Mommsen sur Tinscription de Souk el Khmis (Eertnes, t. XV, p. 385 et suiv., 478 etsuiv.). Cet article n'est pas seulement un très savant commentaire de cette inscription ; il est aussi, à beaucoup de points de vue, une des meilleures études d'ensemble que nous ayons sur le gouve^roement des grands domaines impériaux, à l'époque de Tancien Empire.

4 LES GRANDS DOMAINES DANS l'eMPIRB ROMAIN,

Schullea el de M. His (1896). Il s*eQ faut d*ailleurs que ces trois livres aient compris le sujet de la même manière ; en réalité, ce n*est pas le même sujet qu'ils traitent. Toutefois ceux de M. Wiart et de M. His se ressemblent beaucoup. L*un et l'autre en effet s'occupent exclusivement des domaines impériaux. L'époque qu'ils étudient est aussi la même à peu de chose prés, à savoir l'époque du Bas-Empire. La seule différence est que M. Wiart considère uniquement cette période, tandis que M. His a consacré un chapitre préliminaire à l'étude des domaines impériaux à l'époque de l'ancien Empire, tout en réservant pour la période suivante plus des trois quarts de son livre. Mais en somme, ce sont là deux ouvrages sur le même sujet. Celui de M. His a seulement l'avantage, étant venu le dernier, d'être plus au courant. Il a surtout un mérite exceptionnel : une clarté incomparable. Dans une matière aussi embrouillée, je ne sais pas d'éloge plus admirable. L'ouvrage de M. Schulten a une portée et un caractère tout différents. Il n'étudie pas les domaines impériaux seulement, mais les grands domaines en général, les Grundherrschaften (1), c'est-à-dire (ce àerait, à mon avis, la seule traduction exacte) les. domaines seigneuriaux, que le propriétaire soit d'ailleurs l'Empereur ou un particulier. D'autre part, M. Schulten embrasse à la fois dans ses recherches la période de l'ancien Empire et celle du Bas-Empire. Enfin et principalement, tout ce qui touche à la matière des domaines rentre dans l'objet du livre de M. Schulten; c'est-à-dire qu'il ne s'occupe pas seulement, comme les auteurs dont j'ai parlé d'abord, (comme M. Wiart surtout) des fonctionnaires placés à la tête de l'administration des domaines, et des modes d'exploitation et de mise à ferme

(l) Je traduis ici et daas tout le cours de cet article, par le mot de « grand domaine » le mot allemand Grundherrschaft qui est celui dont se sert M; Schulten. Évidemment la traduction n*est pas très exacte, ni surtout très précise. Mais pour en donner une absolument fidèle, je ne vois que des périphrases. Le mot « seigneurie » serait ici le mot vraiment exact ; seulement dans notre langue, ce mot donne à penser, d*une façon trop particulière, au / j^ moyen âge, et je Tévite pour ce motif. La suite de ce travail précisera le sens qu'il convient de donner ici à Texpression insuffisante et vague de grand «* domaine; elle montrera aussi que c'est bien Tidée de « seigneurie » qui correspond seule d'une façon complète et fidèle à Tldée que M. Schulten exprime par le mot Grundkerrschaft.

qui leur Furent appliqués, mais qu'il traite encore du caractère juridique du grand domaine, de son régime économique, de la condition de ses cultivateurs, de la façon dont y vivaient le propriétaire et l'intendant, le fermier et les colons. A ce point de vue, le livre de M. Schulten est évidemment le plus important de tous ceux que j'ai cités, parce qu'il est celui dont l'objet est le plus général et le plus vaste (1). Enfin, postérieurement

(1) L*ouvrage de M. Schulten oiîre cependant des lacunes; et chose curieuse, ces lacunes portent précisément sur les parties traitées d*une façon presque exclusive par les autres auteurs qui se sont occupés de cette matière des domaines (par exemple, M. Wiart et M. His). Ainsi il ne distingue pas, dans Tétude quMl fait de l'administration des domaines impériaux, les services différents du fiscus, du patrimonium et de la res privata; et, sur l'organisation de ces services administratifs, il est presque absolument muet. Pareillement muet sur les différents procédés de mise à ferme des grands domaines, principalement des domaines impériaux, pour lesquels nous avons cependant, dans les codes, tant d'indications intéressantes : sur le jus per^ petuum, le jus privatum salvo canonCy l'emphytéose, institutions si importantes, au point de vue du droit romain et même de l'histoire générale, puisqu'elles nous montrent la naissance et le développement, dans les domaines impériaux, de la pratique du fermage à long terme ou perpétuel. Tl est étrange que M. Schulten ait passé à côté de questions aussi capitales ; et je ne saurais expliquer de telles lacunes que par l'idée qu'il a eue sans doute que c'étaient là des matières trop connues. — Puisque j'en suis à relever les imperfections qu'on peut signaler dans le livre de M. Schulten, je viderai tout de suite le chapitre des critiques. Page 16 : M. S. dit que la loi agraire de 643 a transformé les possessores d'Italie et d'Afrique en véritables propriétaires. Cela est vrai pour l'Italie, mais est faux pour l'Afrique, et faux non seulement pour la généralité des terres africaines, mais encore pour les terres de la colonie de Carthage fondée par C. Gracchus. Voy. sur ce point la démonstration que j'ai donnée dans mon livre sur la limitation des fonds de terres p. 121 à 135. ~ P. 41 à 44, 106, 107 : Ces chapitres consacrés à la limitation des domaines ne me semblent pas très exacts ; dans tous les eas,ils sont fort confus. — P. 123, 124 : L'idée que M. Schulten se fait de l'administration des domaines de l'Église de Rome, à l'époque du pape Gré-

V goire I<|', me paraît très douteuse; je m'expliquerai d'ailleurs, en temps et lieu, sur cette question. — P. 128 : Évidemment, il est faux de dire que ce qui constitue le droit du eolonus partiarius, c'est Vusufructus de la terre moyennant paiement d'une part des fruits. Le eolonus n'a pas l'usufruit. — Les textes sont parfois cités inexactement, d'autres fois ils ne sont pas cités du tout. On peut se demander aussi pourquoi M. Schulten, dont l'ouvrage a paru en 1896, cite presque toujours les Fontes de Bruns d'après la cinquième édition, alors que la sixième a paru en 1893 ; (et M. Schulten la connatt, puisque, une fois, il lui arrive de la citer). — Les deux dernières pages (131, 132) sont

. on ne peut plus extraordinaires. M. Schulten y explique que les peuples

à rapparilioD de cet ouvrage, une nouvelle ioscriptioa a été trouvée à Heuchir Mettich, en Afrique, qui nous fait connaître le règlement relatif à radministration d'un grand domaine privé. Les lecteurs de la Revue historique de droit ont eu presque la primeur de cette découverte, et je n*ai pas besoia de dire ici avec quelle science précise et ferme, quelle sûreté et quelle ingéniosité tout ensemble, M. Toutain a déchiffré d*abord et expliqué ensuite cette inscription d'une lecture très difficile et d'un sens parfois très embarrassant (1). Tous ces travaux et ces découvertes ont sensiblement aggrandi notre connaissance de Tadministration des domaines dans l'Empire romain (2). Il m'a semblé en conséquence qu'une étude sur cette matière, dont le but très simple serait de faire connaître et de résumer les acquisitions scientifiques réalisées sur ce terrain depuis deux ou trois ans, pourrait offrir de l'intérêt aux lecteurs et quelque utilité. Je me propose donc d'analyser

germaniques ne pouvaient éprouver qu'une profonde horreur pour le servage de la glèbe, legs du droit romain du Bas-Empire, que la conquête germanique détruisit en conséquence cette institution, et que c*est seulement la réception du droit romain qui plus tard la fit reparaître; (ainsi le servage de la glèbe serait une institution inconnue des premiers siècles du moyen âge) ; qu'enfin les rois de Prusse en ont débarrassé la terre. (Et la Révolution française!). Après quoi, et pour conclure avec éclat, une sorte de toast à la démocratie, qui toutefois doit prendre bien garde de porter la moindre atteinte à la richesse terrienne et aux vertus militaires de la noblesse prussienne I Cest vraiment dommage que de telles pauvretés viennent terminer et déparer un livre par ailleurs sérieux, consciencieux et savant.

(1) Le mémoire de M. Toutain, présenté d'abord à l'Académie des inscriptions, a été publié en même temps dans la Revue historique de droit, 1897, p. 373 et suiv. et dans les Mémoires de l'Académie des inscriptions; Savants étrangers, t. XI, U^ partie. La seule différence entre ces deux publications est que la seconde contient quatre photographies, représenlant les quatre faces de l'inscription.

(2) Dans cette énumération des travaux récents relatifs à la matière des grands domaines, je n'ai pas cru devoir insister sur an article de M. Dramard. Étude sur les Latifundia, {Académie des sciences morales, 1895, t. 143, p. 554 et suiv.). Ce n'est, en efiet, qu'un développement de la phrase connue de Pline : Latifundia perdidere Italiam, rapprochée de phrases à peu près pareilles de Cicéron, Salluste, Sénèque, Quintilien, Appien, etc. M. Dramard, s'appuyant sur ces témoignages, soutient la persistance du régime de la grande propriété en Italie contre les objections que Fustel de Coulanges a fait valoir. -— Le travail de M. Minutillo, ILatifundi neUa legislazione dell impero romanOf Napoli, 1896, ne m'est connu que de nom.

d'après des travaux rbcents. 7

les différents ouvrages qui viennent d*être cités, pour en signaler les résultats principaux. Au surplus, il ne s*agit pas d*un coQQpte rendu de chacun de ces livres; c'est une revue d'ensemble de toute la matière des domaines, dans le droit de TEmpire romain, que j'entreprends, avec l'intention surtout de mettre à profit les derniers travaux et les dernières décou* vertes qui, depuis quelques années, ont renouvelé cette matière. L'intérêt très grand du sujet, et la nouveauté (sur certains points) des résultats obtenus, justifie, je pense, l'analyse de ces travaux. Lorsque j'en aurai l'occasion, j'ajouterai seulement à cet exposé les remarques personnelles que m'ont suggérées les études que depuis quelques années j'ai moi-même poursuivies sur ce sujet.

J'étudierai successivement le caractère juridique essentiel du grand domaine, son aménagement intérieur, son administration, la condition de ses cultivateurs, les règles de droit et les pratiques coutumières qui font qu'il constitue jusqu'à un certain point une sorte de territoire auto* nome, ses différents propriétaires , et enfin son exploitation et les divers modes de fermage par lesquels il est mis en valeur.