RÈGLES POUR LES BATIMENTS QUI SE CROISENT OU SE DÉPASSENT

19. En règle générale, il est interdit à un bâtiment de dépasser le bâtiment qui suit la môme route que lui, et à deux bâtiments allant en sens contraire, de se croiser sur les points où le chenal ne présente pas une largeur suffisante.

20. Aucun bâtiment ne peut se diriger par le travers de la route suivie par un autre bâtiment de façon à l'entraver dans sa course.

Lorsqu'un bâtiment remontant le fleuve se trouve exposé à rencontrer un bâtiment naviguant à la descente, sur un point qui n'offre pas une largeur sufAsante, il doit ralentir sa marche, et, en cas de besoin, même s'arrêter en aval du passage, jusqu'à ce que l'autre bâtiment l'ait franchi ; si le bâtiment qui remonte est engagé dans le passage au moment de la rencontre, le bâtiment descendant est tenu de s'arrêter en araont jusqu'à ce que sa route soit libre.

Dans les passes étroites, les bâtiments à vapeur ne peuvent s'approcher à petite distance des bâtiments qui les précèdent.

21. Lorsque deux bâtiments à vapeur ou deux bâtiments à voiles naviguant par un vent favorable se rencontrent, faisant route en sens contraire, celui qui remonte le fleuve doit appuyer vers la rive gauche et celui qui descend vers la rive droite, de telle sorte qu'ils viennent tous deux sur tribord, ainsi qu'il est d'usage à la mer. Il en est de même lorsque la rencontre a lieu entre un bâtiment à vapeur et un bâtiment à voiles naviguant par un vent favorable.

Le capitaine ou patron qui s'écarte de ces règles doit prouver, en cas d'avaries, qu'il a été dans l'impossibilité de les observer; à défaut de quoi, il est responsable, devant le tribunal compétent, des accidents survenus.

En cas de rencontre et sauf les prescriptions des articles 20, 22, 25, 26 et 27 du présent règlement, tout bâtiment à vapeur

RÈGLEMENT DU DANUBE

peut faire connaître la marche qu'il a l'intention de suivre, en donnant au bâtiment rencontré les signaux spécifiés ci-après :

Un coup bref de sifflet pour dire : Je vais sur tribord ;

Deux coups de sifflet pour dire : Je vais sur bâbord ;

Trois coups de sifflet pour dire : Je vais en arrière à toute vitesse.

Ces signaux sont facultatifs, mais le bâtiment qui les a donnés est tenu d'y conformer sa marche. Le signal du bâtiment naviguant à la descente fait règle.

22. Lorsque deux bâtiments à vapeur allant en sens contraire arrivent dans une passe étroite, ils sont tenus de se donner les signaux prescrits par les articles 23 et 24 ci-après, et celui qui est en aval ralentit sa marche ou s'arrête, en cas de besoin, jusqu'à ce que l'autre bâtiment ait franchi le passage.

23. Lorsque, dans une passe étroite, un bâtiment à vapeur veut devancer un autre bâtiment à vapeur marchant dans le même sens, il en donne le signal avant d'être arrivé à petite distance, au moyen de cinq coups de cloche ou de sifflet et en agitant un pavillon à hampe sur le gaillard d'avant, ou en hissant à mi-mât un pavillon bleu pendant le jour ou un fanal éclairé à verre blanc pendant la nuit. Sur ces signaux, le bâtiment marchant en avant s'écarte à gauche et livre le passage à l'autre bâtiment, qui prend la droite. Aussitôt que le bâtiment qui suit se trouve à la distance d'une demi-longueur de bâtiment de celui qui précède ou de la queue du convoi remorqué par lui, ce dernier doit ralentir sa marche jusqu'à ce qu'il ait été dépassé.

24. Lorsqu'un bâtiment meilleur voilier rejoint un bâtiment à voiles et veut le dépasser, il en donne le signal en hélant à temps son devancier, lequel est tenu de lui hvrer passage au vent.

Lorsqu'un bâtiment à vapeur veut devancer un bâtiment à voiles marchant dans le même sens que lui, il lui donne le signal prescrit par l'article précédent avant d'être arrivé à petite distance, et il passe sous le vent du bâtiment à voiles.

25. Tout bâtiment à vapeur est tenu d'éviter les bâtiments marchant à la dérive qu'il rencontre, soit en remontant, soit en descendant le fleuve.

EUROPE ORIENTALE

Le bâtiment naviguant à la dérive doit, de son côté, lorsqu'il rencontre d'autres bâtiments, soit à voiles, soit à vapeur, se ranger le plus près possible de l'une des rives, afin d'opposer le moins d'obstacle possible au passage.

26. Les capitaines ou conducteurs de remorqueurs, naviguant avec ou sans convoi, sont tenus à l'observation de toutes les dispositions qui précèdent; ils doivent spécialement se conformer aux prescriptions des articles 23 et 24 ci-dessus, lorsqu'un convoi veut en dépasser un autre. Hors ce dernier cas, deux convois ne peuvent jamais se trouver l'un à côté de l'autre, soit au mouillage, soit en cours de voyage.

En cas de rencontre avec des bâtiments à voiles ou à vapeur faisant route en sens contraire, le remorqueur, s'il remonte le fleuve, a la faculté de s'écarter des prescriptions de l'article 21 ci-dessus pour se tenir en dehors du courant, s'il peut le faire sans danger pour les bâtiments rencontrés.

Le remorqueur est tenu, d'ailleurs, s'il fait usage de cette faculté, de donner les signaux prescrits par les articles 23 et 24 ci-dessus.

27. En règle générale, tout bâtiment à vapeur qui ne remorque pas un convoi, de même que tout bâtiment à voiles naviguant par un vent favorable, doit livrer passage à un convoi de bâtiments remorqués. A défaut d'espace suffisant pour ce faire, les capitaines et conducteurs, tant des remorqueurs que des bâtiments remorqués, sont tenus, môme dans le cas où les signaux prescrits par les articles 23 et 24 ci-dessus n'ont pas été donnés, de s'écarter conformément aux dispositions desdits articles.

Les capitaines et conducteurs des remorqueurs et des bâtiments remorqués doivent d'ailleurs, dans tous les cas de rencontre avec d'autres bâtiments rapprocher autant que possible les uns des autres les bâtiments conduits à la remorque en convoi, de manière à livrer aux autres bâtiments un passage suffisamment large.

Il est interdit, dans tous les cas, de naviguer dans le fleuve avec plus de trois bâtiments amarrés bord à bord.

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