CHAPITRE V

RÈGLES POUR LES BATIMEiNTS AU MOUILLAGE

34. Il est expressément défendu de jeter 1 ancre ou de s'amarrer dans le chenal de navigation de manière à entraver la marche des bâtiments.

RÈGLEMENT DU DANUBE 275

35. Lorsque, par suite de brouillard, un bâtiment ou un radeau est oblip^é de s'arrêter ailleurs que sur un point habituel de mouillage, il est tenu, si c'est un bateau à vapeur, de faire tinter la cloche du bord, et, dans le cas contraire, de héler du porte-voix. Ces signaux sont répétés de deux en deux minutes.

36. Tout bâtiment arrêté sur le fleuve pendant la nuit doit être muni d un fanal éclairé, qui est placé soit à l'extrémité de Tune des grandes vergues, soit sur toute autre partie apparente du bâtiment, du côté du chenal, de telle sorte qu'il puisse être aperçu aussi bien en amont qu'en aval.

Les radeaux stationnant à l'ancre pendant la nuit doivent porter les feux prescrits par l'article 31, sauf les feux des deux angles du côté de la rive, qu'ils sont tenus ds supprimer.

37. Lorsqu'un bâtiment ou un radeau est obligé de placer un câble ou une chaîne en travers du chenal, ces amarres doi^ vent être larguées promptement, aussitôt qu'un autre bâtiment se présente pour passer.

38. Les radeaux et trains de bois ne peuvent avoir qu'un tirant d'eau inférieur de deux pieds anglais, au moins, à la hauteur de l'eau sur celui des bas-fonds du fleuve offrant la moindre profondeur, dans le parcours qu'ils doivent traverser.

39. La dimension des radeaux et trains de bois ne devra pas dépasser la largeur reconnue comme étant compatible avec les conditions de la navigation et la largeur des chenaux.

Tout radeau ou train de bois échoué dans le fleuve de manière à entraver la navigation, qui n'est pas remis à flot dans les quarante-huit heures, peut être allégé et démonté môme, au besoin, par les agents de la police fluviale, aux frais du propriétaire.