LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DES GENS DE LETTRES

PALMS-ROYAL, IS, 17, 19, OALIRIB D'ORLiANS

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INTRODUCTION

t ilroîl consUtutionnel &ui Ëtats-Unia, eu Suisse, en Angleterre et en Selgiquo. — Républiques et Monarchies. — Les Ripublic|ues ont une tendeute naturelle à se transformer en Monarchies.— Républiques italien- 9.— Républiques de l'Amérique du Sud. — Obstacles à l'établisgelat du rËgime républicain en France. — L'exemple des États-Unis et e la Suisse ne contredit pas les prëvisioQS de l'auteur. > Etats-Unis. — Le Congrès fédéral; la Chambre des représentants et le Sénat. — Ce dertiier est resté le balancier du gouvernement. — Le présideul des États-Unis exerce des attributions plus étendues que les souveraiut consUtutionnel s de l'Angleterre cl de la Belgiqoe. — Pas de responsabilité ministérielle. — La Cour suprâme. — La Consiituiion domine les lois particulières, elle ne peut être modifiée par les pouvoirs ordinaires da la société. — Exceplioo d'inconslitutionnalilé.

— L'Éiai particulier. ^ Les Américains sont le premier peaple municipal du mondf ; le township et la citj. — Le Comté. — Les juges de paix.

— L'Église et l'École. — Perrection apparente de l'édillce social ; lacunes et défauts. — L'esclavage avant la guerre de Sécession. — L'égalité de droit n'est pas acceptée par tes mœurs; un abîme intellectuel

Il moral sépare les deux races; la race nègre retourne à la barbarie africaine, la liberté la lue. — La guerre de Sécession a porté une alrréparable au principe fédératif; tyrannie des Ëiats du Nord; la I domiuaiion des Carpe t-bagger« et des Scalawags; les deux gouverne- » de la Louisiane ; maraudeurs et nibusliera polititiues. — Le régime prohibiUr. — La pratique du anifrago universel. — Les partis; démol républicains ; les politiciens, le demi-monde politique. — Ostracîime des classes élevées. — La politique est devenne un métier, les élections ressemblent à une farce de carnaval. — Le troupeau ds moulons de Panurge électoral. — Le peuple règne et ne gouverne pas.

— La rente de la législation en gros et en détail. — Le dieu Dollar. — Lee concussions des ministres du présldenl Orant, le King de New-York,

^H tt caverne d'Ali-Baba ou des quarante voleurs. — AtTaissement de la ^b ' moralité publique. — Ce que coûte au peuple américain une claase ^H dirigeante de qualité inférieure. — La justice aux États-Unis, —Le ^H juge Lincli et les comités de vigilance. — Les coapB|[nies de cliemini ^B de fer. — L'invasion périodique des Vandales. — L'inNÇrallon chinoise,

II INTRODUCTION

et allemande. Antagonisme d'idées et d'intérêts entre les trois grandes régions de l'Ouest, du Nord et du Sud. — La doctrine de Monroë. — Ce qui fait la force des États-Unis; qualités du peuple ^Américain; il a établi le siège du pouvoir exécutif et du Congrès dans une petite ville. — Aucune assimilation possible entre les États-Unis et la France. La Suisse. — Ce qui rend difficile l'étude de la constitution suisse : ses continuelles métamorphoses. -* La Confédération avant 1798. — La constitution unitaire de 1708. — L'acte de médiation de 1803. — La constitution de 1815 inaugure l'âge d'or du régime fédératif. — Progrès de récolo radicale et unitaire. — La crise du Sunderbund. — La constitution de 1848; restrictions au principe fédératif. — Constitution de 1874; nouvelle limitation de la souveraineté cantonale. — Ce qui maintient la prospérité du peuple suisse. — Une démocratie rurale sans grandes villes ; la neutralité perpétuelle. — Le moustique de la centralisation. — Atteintes à la liberté de conscience et à la liberté d'enseignement. — Un cercle vicieux.

Angleterre. Caractère général de la constitution anglaise, cette mosaïque pâtiiinte des siècles. —L'antagonisme du mot et de la chose.— Le roi règne et ne gouverne pas. — La royauté devient de plus en plus une abstraction, un symbole. — Le souverain Je fait. — Le Parlement peut tout faire, sauf d'un homme une femme et d'une femme un homme. —La Chambre des Lords, les rétameurs de lois. — La Chambre des communes ; les députés représentent des intérêts, des êtres moraux plutôt que des personnes ; la corruption électorale. — La Chambre des communes confle à des juges la vérification des pouvoirs contestés de ses propres membres. — Le bill électoral de 1867. — Ce qui fait la force de l'Angleterre : son patriotisme, son aristocratie; celle-ci a toujours conservé la prééminence Intellectuelle et morale. — Attachement du peuple anglais pour les traditions. — La monarchie constitutionnelle est avant tout un régime spiritualiste. — Lacunes et défauts du peuple anglais. — Les gouvernements locaux; le comté; lilagistrates ou juges de paix, MtvAtère origina de cette institution, leurs attributions multiples. — Le gentleman. — Bourgs ou corporations. — Le bill de 1835, celui de 1871. — Les bills privés du Parlement. — Les paroisses. — Les unions de paroisses. — La taxe des pauvres.— La centralisation, le Self-Goveniment, le pouvoir judiciaire en Angleterre. — Comparaison entre le peuple américain et le peuple anglais. — La liberté et l'égalité françaises. Belgique. — La province, ses privilèges et franchises avant 1792. — La centralisation sous le premier empire. — Le conseil provincial, la députation permanente, le gouverneur; le commissaire d'arrondissement.

— La constiUition hollandaise ; le département français. — La révolu, tion de 1789 a détruit le groupe, les forces collectives, les intermédiaires entre l'État et le citoyen. — Les Belges ont conservé le passé, en l'adaptant aux besoins, aux nécessités de la liberté et de la société moderne. La commune belge ; sous Tempire, il n'y avait plus de communes, mais de la poussière communale; cette tutelle militaire avait ruiné le protégé.

— Depuis lë3l, la commune belge existe comme pouvoir distinct et indé. pendant des pdaMfi législatif, exécutif et judiciaire, elle eat le quatrième

INTRODDCTION III

jiuuvoir (lu l'Etal. — Lu bourgnieâlrs, les éi:lieviLi9, Is eouseil ; les Uxea l'ominunales; U Eupprcseion des octrois, ses consâqueaces; dù- Tauts de l'orettilimlioii êCinmunale ; les coramQDea Itilipbtiéanes ; on a «aerlttâ les droits de l'intelligence à ceux de la fortone. — Les ombres ' de Siéyâs. -~ L'Etat Providence et Vampire. — Le piiuvoir judiciaire en Belgique. — Le gouvernement y èat saus-législaleur; correciif^ de cette (irâroffatiTe, — \a monarchie Itèlge. — Le Sénat, la Chambre des députés; ia trilogie do Hegel. — Los quatre libertés i^ardiiiales. — La Belgique est le giays le plus libre et le plus catnaliquc lie l'Europe entière. — Causes de ia prospi^rilË de ce pajs; son esprit de suite, son reipect de la légalité. — Les deux grniids partis poliliijues.— Catholiques et libérttUK. — Les couditions du régime parlera e DU ire.

L'élude rf(! l'histnifo ol (Je lii|i!iiliis(iphk' |Kjlili(|iie nous ell- Hei);uu qu'un peuple U pu romontor suuvt-nl du 1;t rëputiliqnc d lit royaiiUS, so retremper duus cello dernière, puiser dans celte métempsycose de longs siÊrles de grandeur et de prospérité; mais que jamais uu État de quelque ^tendue, n'u 6Lë de la royauté à la république, sans qui? cette évolution fût le siginal de la perte de son prestige, de sa décadence, de sa ruine. l'otir déimmlrer l'exactitude de i:ettù loi, nous n'irons pas rechercher nos preuves dans les annales de ces grands peuples asiatiques, oti l'histoire se conrondaveclalégende.ia vérité avec les mythes saç^jtLft les Tahles poétiques; nous nous contenterons de citer deSeionples plus rapprochés, des Faits certains, incontestables. Nous nous rappellerons Ces républiques grecques qui vinrent se Tondre dans l'empire d'.Mexandre, ces républiques do l'Italie, de la Gaule, de rEsjiajçne, de Carthage, absorbées par la grande république romaine, qui bientôt après, devient tin empire colossal, armé de son unité, de sa puissante centralisation. Au moyen âge, l'Europe est pour ainsi dira constellée de républiques, et M. de Sismondi a. dans un bel ouvrage, dépeint les traits dislinctifs de ces turbulentes démocraties italiennes dont l'histoire peut s'appliquer à toutes les autres. Alors, comme dans l'antiquité grecque et romaine, ce n'étaient que dissensions intestines, guerres civiles, proscriptions de classes

IV INTRODUCTION

entières, dont on confisquait les biens; Fostracisme revivait dans toute sa cruauté, Fappel à l'étranger semblait naturel à tous les partis ; les luttes des Guelfes et des Gibelins sont restées l'éclatante et douloureuse personnification de ces conflits acharnés, qui font souvenir d'un mot du célèbre révolutionnaire Proudhon : la démocratie c'est l'envie. A son tour l'empire russe s'est formé des débris de maintes républiques : la grande république polonaise a succombé devant lui, sous le poids des vices de son anarchique constitution. L'indépendance conquise sur l'Espagne par les Pays-Bas, la création par ce peuple d'une industrie, d'une marine qui a longtemps dominé les mers, exercé le monopole du commerce, lutté contre la suprématie croissante de l'Angleterre, fondé d'immenses colonies, rien n'a pu assurer la stabilité de ses institutions républicaines et depuis quatrevingts ans, cette nation jouit en paix de ses richesses et des bienfaits de la monarchie tempérée. Aujourd'hui nous avons sous les yeux le spectacle honteux des républiques de l'Amérique du Sud : elles occupent de vastes contrées d'une fécondité admirable, où la nature a prodigué aux habitants ses dons les plus précieux, et cependant l'industrie, l'agriculture y végètent et languissent. C'est que leurs gouvernements sont atteints d'une incurable maladie : des ambitieux sans scrupule se disputent tour à tour le* pouvoir à main armée, mettent leur puissance éphémère au service de leur cupidité, de leurs créatures et de leurs factions, exercent quelques années une dictature désastreuse, puis disparaissent, déposés ou assassinés par d'autres aventuriers. Nul amour de la patrie, nul respect de la légalité, aucune intelligence du bien public et des conditions de la Hberté politique. Les émeutes, les pronunciamentos, la violence sont considérés comme le seul moyen d'arriver, de gouverner, de se maintenir; ces pays semblent se complaire dans le désordre chronique et l'anarchie, ils paraissent à la fois incapables d'être et de se transformer.

INTRODUCTION

On ne peut, nous le savons, conclure toujours du passé à l'avenir, sous peine de nier le progrès, celte loi permancnle ie l'humanité, et nous ne prétendons pas contester la possibilité d'établir sur des bases inébranlables la république en France; mais, si un gouvernement est le produit des habitudes, des traditions, de ta civilisation, des croyances d'un peuple, et doit avant tout reposer sur des mœurs spiritualistfis et religieuses, si des échecs multiples ont prouvé qu'on ne saurait impunément faire table rase du passé, renier ce patrimoine intellectuel, cet héritage des siècles qui nous a été légué; si la république en France a été, jusqu'en 1871, synonyme de dictature ou de terrorisme, si, méconnaissant la prépondérance légitime des classes intelligentes et les conditions de la liberté, les théoriciens de la démocratie ont toujours sacrifté celle-ci à une fausse égalité, accordé au peuple l'exemption de tout droit et de toute morale ; s'ils n'ont, eux aussi, rieo appris et rien oublié, si la masse de la nation répugne ù les suivre dans leurs expériences, à leur servir de matière première, à adopter le syllabus révolutionnaire et l'évangile démagogique, si enfin les peuples qui ont su acclimater le régime républicain, se sont guidés d'après d'autres principes, tendent à un but différent, el forment avec nous un contraste absolu dans leur I constitution politique et sociale, n'a-t-on pas le droit d'ext primer des doutes sur l'avénemenl définitif de la république, et de lui préférer la monarchie constilulionnelle, symbole de liberté, de paix, de prospérité et de grandeur? On nous objecte sans cesse les États-Unis el la Suisse; mais I ces exemples, au lieu de venir à l'appui des théories des radicaux, peuvent être revendiqués par nous et retournés contre l-eux : l'étude des constitutions américaine el helvétique démon- I tre que, par leurs origines, leur tempérament, leur Age natio- I nal, leur géographie, leur histoire, ces peuples diffèrent pro- [ fondement du peuple français, que leurs républiques fédérativos

TI INTRODUCTION

et la république despotique unitaire, si chère aux Jacobins, ont seulement un nom commun, que tout les sépare, que celles-ci $ont la négation de celle-là, comme la révolution de 1793 a été la négation de la révolution de 1789. Nous demeurons d'ailleurs convaincu qu'on a singulièrement exagéré les qualités de ces constitutions étrangères, que leurs apologistes ont de parti pris négligé de nous dire ]es dangers, les vices sociaux qu'elles ont engendrés, ou qu'elles n'ont pas su prévenir. On a vanté ces nations comme Tacite exaltait autrefois les vertus des Grermains, déclarant celles-ci bien supérieures à la civilisation romaine : elles ont eu beaucoup d'avocats, elles ont rencontré peu de juges impartiaux.

A c6té des deux gouvernements démocratiques par excellence, nous mettrons en parallèle deux des principaux pays constitutionnels, l'Angleterre et la Belgique, et, après un court résumé de la Restauration, nous rentrerons dans notre sujet, nous arriverons naturellement à l'étude de la monarchie parlementaire de 1830 à 1848.