DU TOME PREMIER

INTRODUCTION

Le droit constitutionnel aux Etats-Unis, eu Suisse, en Angleterre et en Belgique. — Républiques et Monarchies. — Les Républiques ont une tendance naturelle à se transformer en Monarchies. — Républiques italiennes. — Républiques de TAmérique du Sud. «Obstacles à rétablissement du régime républicain en France. — L'exemple des États-Unis et de la Suisse ne contredit pas les prévisions do l'auteur.

Les États-Unis. — Le Congrès fédéral; la Chambre des représentants et le Sénat. — Ce dernier est resté le balancier du gouvernement. — - Le président des Etats-Unis exerce des attributions plus étendues que les souverains constitutionnels de l'Angleterre et de la Belgique. — Pas de responsabilité ministérielle. — La Cour suprême. — La Constitution domine les lois particulières, elle ne peut être modifiée par les pouvoirs ordinaires de la société. — Exception d*inconstitutionnalité. « L'État particulier. — Les Américains sont le premier peuple municipal du monde; le township et la city. — Le Cdmté. — Les juges de paix. — L'Église et l'École. « Perfection apparente de l'édiflce social ; lacunes et défauts. — L'esclavage avant la guerre de Sécession. — L'égalité de droit n'est pas acceptée par les mœurs; un abtme intellectuel et moral sépare les deux races; la race nègre retourne à la barbarie africaine, la liberté la tue. — La guerre de Sécession a porté une atteinte irréparable au principe fédératif ; tyrannie des États du Nord; la domination des Carpet-baggers et des Scalawags : les deux gouvernements de la Louisiane ; maraudeurs et flibustiers politiques. « Le régime prohibitif. — La pratique du suffrage universel. — Les partis; démocrates et républicains; les politiciens, le demi-monde politique. — Ostracisme des classes élçvées. — La politique est devenue un métier, les élections ressemblent à une farce de carnaval. — Le troupeau de raontone de Panurge électoral. — Le peuple règne et ne gouverne pas. «- La vente de la législation en gros et en détail. — Le dieu Dollar. —

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Les concussions des ministres du président Grant, le Ring de New-York, la caverne d'Ali-Baba ou des quarante voleurs. —-Affaissement de la moralité publique. — Ce que coûte au peuple américain une classe dirigeante de qualité inférieure. — La justice aux États-Unis. — Le ju$^ Lyuch et les comités de vigilance. — Les compagnies de chemins de fer. -— L'invasion périodique des Vandales. — L'émigration chinoise et allemande. Antagonisme d'idées et d'intérêts entre les trois grandes régions de l'Ouest, du Nord et du Sud. — La doctrine de Monroë.— Ce qui fait la force des Etats-Unis; qualités du peuple Américain; il a établi le sié^e du pouvoir exécutif et du Congrès dans une petite ville. — Aucune assimilation possible entre les États-Unis et la France.

La Suisse. — Ce qui rend difficile l'étude de la constitution suisse : ses continuelles métamorphoses. — La Confédération avant 171)8. — La constitution unitaire de 1708. « L'acte de médiation de 1803. — La constitution de 1815 inaugure Tàge d'or du régime fédératif. — Progrès de l'école radicale et unitaire. — La crise du Sunderbund. — La constitution de 1848; restrictions au principe fédératif. — Constitution de 1874; nouvelle limi. talion de la souveraineté cantonale. -^X^e qui maintient la prospérité du peuple suisse. — Une démocratie rurale sans grandes villes; la neutralité perpétuelle. — Le moustique de la centralisation. — Atteintes à la liberté de conscience et à la liberté d'enseignement. — Un cercle vicieuxi

Angleterre. Caractère général de la constitution anglaise, cette mosaïque patiente des siècles. — L'antagonisme du mot et de la chose. — Le roi règne et ne gouverne pas. — La royauté devient de plus en plus une abstraction, un symbole. — Le souverain de fait.— Le Parlement peut tout faire, sauf d'un homme une femme et d'une femme un homme. — La Chambre des Lords, les rétameurs de lois. — La Chambre des communes; les députés représentent des intérêts, des êtres moraux plutôt que des personnes ; la corruption électorale. — La Chambre des communes contic à des juges la vérification des pouvoirs contestés de ses propres membres.— Le bill électoral de 1867. — Ce qui fait la force de l'Angleterre : son patriulisme, son aristocratie; celle-ci a toujours conservé la prééminence intrllectuelle et morale. — Attachement du peuple anglais pour les traditions. — La monarchie constitutionnelle est avant tout un régime spiritualiste. — Lacunes et défauts du peuple anglais. — Les gouvernements locslux; le comté; Magistrales ou juges de paix, caractère original de celte insiiiution, leurs attributions multiples. — Le gentleman. — Bourgs ou corporations. — Le bill de l^3^), celui de 1871. — Les bills privée du Parlement. — Les paroisses. — Les unions de paroisses, — La taxe des pauvres. — La centralisation, le Self-Oovernment, le pouvoir judiciaire en Angleterre. —Comparaison entre le peuple américain et le peuple anglais. — La liberté et l'égalité françaises.

Belgique. — La province, ses privilèges et franchises avant )792. — La centralisation sous le Premier Empire. — Le conseil provincial, la dépulation permanente, le gouverneur; le commissaire d'arrondissement. — La constitution hollandaise; le département français. — La révolution de 17S9 a détruit le groupe, les forces collectives, les intermédiaires entre l'Élut et le citoyen. — Les Belges ont conservé le passé, en l'adaptant aux besoins, aux

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nêufsf^it^ de la liberté et Je la société moderne. Ln r.ommuna belge; sans l'Eliiipire, il n'y avait plus de commune*, mais de U pouMière eommunile; celle tutelle militaire avait ruiné le protégé. — Depnid I83i, la commune belge eiisic comme pouvoir distinct et indépendant des pouvoir» législatir, eiécuiif et judiciaire, elle est le quatrième pouvoir de l'Étal. — Le bourgmestre, le* échevina, le conseil; les taxes ■:ominunalei; la tupprcslîon desoctroisi, ses conséquences; défauts de l'organliation communale; le» communes lilliputiennes; on a sacrillé les droits de l'intslligence à coui do la fortune. — Les ombres de SIeyès. — L'État Providence et Vampire. — Le pouvoir judiciaire en Belgique. — Le ttouvernemenl y e»t sous-législateur ; correctifs de cette prérogative.— Lu monarchie belge. — Le Sénat, la Chambre deS' députés; la trilogie de Hegel. — Les qiutre libertés cardinales. — La Belgi(|ue est le pavs le plus libre et te plus cathollque de l'Europe entière. — Causes de la prospérité de ce pays; son esprit de suite, son respect de la légalité ; ses deux grands partis politiques. — Catholiques A libéraux. — Les conditions du régime parlementaire. I

CHAPITllK I

LKS UISTOniliNS DE LA KOKARCillE COnSTITUTlOHNICLLK

Quiiot : la molécule religieuse ; les deux manières de l'historien ; le Richelieu et le théoricien du régime représentatif; le coDlinuateur des grands constitutionnels de ITSO. Le!: hommes ik principes. — Dupin aliiA : le plus spirituel des eipriis communs ; lu jurisconsulte domine et absorbe l'homme politiqne ; sa manière d'interpréter la révolution de tHSO : un contrat Bjnallagmalique rompu pour inexécution des conditions et refait avec de» clauses nouvelles ;rhomme-kaléidascope; ses perpétuelles oscillations Ou centre druit au centre gauche. Il a fait la guerre do partisans en faveur de la monarchie. Le Uupinisme. — Odilon Barrot : la cataracte potilique 1 l'htpertropUie du mai poussée jusqu'à ses deritières limites; on N'arcisie politique. Le don (Juichoiic de la liberté. M. Barrot est mort dans l'impénitence finale. — De Salvaody.— Louis Blanc: les malfaiteurs intelleotuoli; l'apothéose de l'insurrection ; les contradictions de Louis Blanc; le père LoriqucI de U démagogie ; le Tyrtée, le barde du socialisme ; de chacun suivant sa capacité, i chacun suivant ses besoins ; l'Eliacin du goovemement provisoire. Un Baudelaire politique. — Crélineau-Joly : le radical blanc et le radical rouge. Un historien apocaJypiique et ibéocralique. — D'Haussonville. — De Nouvion. — Duc d'Orléans : l'armée d'Afrique; la première expédition de Cousiautinc; la ville du diable, le Gibraltar du désert. Le Jugnrtba moderne. — De Cormenin : la logique de l'alisurdc ; le Jurisconsulte, l'écrivain et le pamphlétaire ; le Benveaoïo Cellini de la littérature. Le* inconséquences et les avatars d'un logicleo- — DeLoménie. — Alphonse Karr : leiGitrpa; l'histoire en robcde chambre

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et*en déshabillé; les gazelles de M. Thiers; le gotiTernement san^age.

— Henri Heine: le moderne Aristophane, le roi de Tesprit, de rhnmoar et de rironie; deux dilettantes politiques; les prophéties de Heine sar la Prusse. — Pépin, Vitet, Oranierde Cassagnac, de Montalivet, Capefigne, d*Aadifrret, Sauset, Gisqaet, Trognon, DnTergier de Hauranne, LacaTe- Laplagne, etc 3