DE L'INTRODUCTION ET DU RECUEIL DE TEXTES

Les renvois sont faits aux pages de. l'Introduction et aux numéros des textes comprii-;

dans le Recueil.

Abonnement (en pays réel), p. 19 n. ; — n" 53.

Accessoires de la taille, p. 2, 3 n. ; — n° 2.

Bellugues ou étincelles, p. 20 n.

Bestiaux (imposition des), p. 3o, 34 ; — n" UO.

Bourgeois des villes franches, p. 8, 9 ; — n°* 29, 3b.

Brevet de la taille (i" brevet, 2" brevet), p. 2, 39, 46 ; — n" 22.

Cadastres, p. 19 ; — n°^ 53, 56, 59.

Centièmes de l'Artois, p. 18 n.

Collecteurs, p. 5, 6, 7, 10, i3, i4, i5, 16, 3i, 32, 46, 4? ; — n'^ 5, 9, 11, 13, 18, 19, 20, 21, 2U, 26, 36, 37, 38, Ul, U2, hU, U6, 5U, 55, 57, 59, 66.

Commissaires pour l'assiette de la taille, p. 6, 7 n., 28, 33 et notes, 4o à 45, 47 ; — n°« 16, 17, 19, 27, 28, 3à, 31.

Compois terrien et compois cabaliste, p. 19 ; — n" 71.

Contraintes, 12, i3 ; — /i°« 13, fi3, U6, à9, 50, 60.

Contrainte solidaire, p. 45 ; — n°* 18, 55.

Cotisation centralisée dans la paroisse du domicile (déclaration du 17 février 1728), p. II ; — n°« 7, 10, 16, 19, 25, 51, 52, 62.

Cours des aides, p. 6 n., 7 n., 12, 17, 36, 38, 4o, 4i, 42 ; — n'^ 13, lU, 16, 17, 2U, 28, 52, 54t.

Département, p. 5.

Dîme royale, p. 25, 26, 3o.

Élections, élus, p. 4, 17, 36 ; — n°' 5, 8, 9, lU, 16, 36, 38, 5U.

Fermes, fouages, p. 18 n.

Garnisaires, p. i3, i4, i5 ; — n"" 13, 26, U5, U6.

Huissiers, p. i3, i4 ; — /i"" 5, 13, 26, 4t5, 5h.

Industrie (taxation de 1'), p. 19, 28, 3o, 3i, 36, 37, 4o ; — n"* 6,7^ 11, 16, 39, 71.

Moins imposé, p. 5 n. ; — n" 28.

Montant de la taille aux différentes époques, p. 3, 7 n.

Perception de la taille, p. 12 à 16 ; — n"' 36, 62, 6U, 65.

4l8 TABLE SOMMAIIIK DES MATIÈRES

Pied certain, p. i8 n.

Privilèges, privilégiés, p. 8, 9, 10, 37, 48 ; ~ n°' 1, 3, U, J2, 15, 23, 31, OH.

Procès en matière de tailles, p. 17 ; — n"* 13, 20, 36, 55.

Rejets, réimpositions, p. 7 n. ; — ai°55.

lléparlition de la taille, p. 4 et suiv. ; — n°' 2H, 33, 36, 09, 02, 67, 68, 6'J.

Saisies, p. i3, i4, i5 ; — n"' 5, 26, 5/5, 55, 60.

Séquestres, p. iG ; — n" ftS.

Subvention d'Alsace, de Lorraine, p. 18 n.

Taille d'exploitation, p. 11, a8, 3i, 36, 37, 38, 43 ; — n"' 6, 11, 19, 51.

Taille de propriété, p. 11, 28, 3i, 36, 37, 38, 43 ; — n"* 6, 11, 19, 51.

Taille proportionnelle ou tarifée, p. 30, 24, 27 à 37, 39 à 45 ; — n"* 6, 7, S',

Taille réelle, p. 17 à 21, 43 ; — n"^ 56, 58. Taxations des collecteurs, receveurs, p. 16. Taxes d'office, cotes d'office, p. 6, 7 : — /î°« //, 13, 2^t, 30, 32. Villes exemptes, p. 21.

Villes tarifées, p. 22 ; — n" 1.

Vingtièmes de Flandre et Hainaut, p. 18 n.

IL — GAPITATION

Gapitation (abonnements, rachats), p. 5o, 52 ; — n° 78.

Gapitation additionnelle à la taille, p. 5o, 5i ; — n" 13 (taille).

Gapitation des communautés d'arts et métiers, p. 54 ; — n°^ 81, 82, 8U, 86.

Gapitation des compagnies, p. 55 ; — n"" 83, 8^.

Gapitation des villes non taillables, p. 52, 53, 54; — n"' 80, 81, 82, 83, 8U,

Gapitation en pays détaille réelle, p. 58, 59, 60. Gapitation nobiliaire, p. 56, 57 ; — n°* 8U, 86, 87. Gapitation par classes, p. 49 ; — n°^ 72, 73, 71, 75, 76. Doublement et triplement de la capitation, p. 58 ; — n" 101 (vingtième). Produit de la capitation, p. 61.

Sols pour livre de la capitation, p. 52 ; — n"* 77, 79.

Abonnements et rachats des dixième et vingtième, p. 75, 76, 82, 83, 84,

Assiette du vingtième, p. 62, 68, 108 ; — n°* lù8, 15U. Ginquantièmc, p. 78, 79, 80, 81 ; — /i"» 91, 92, 93, 9à, 95, 116, 132. Contrôleurs du dixième, du vingtième, p. 66, 67, 93, io4, io5, 106, 107,

109, 334, 373 ; — n^'in, 118, 119, 121, 123, Ul, 1U3, lUU, 1U5, 152,

Déformation du dixième, p. 75, 82, 83 ; — n"' 12U, 125, 127.

TABLE SOMMAIRE DES MATIERES 4l9

Dixième (ou vingtième) des biens-fonds, p. 65, 66, 96, 97, 98, 99 ; — n"* 103,

10^, 109, 110, 113, 136, 137, U9, 150, loi, loU. Dixième (ou vingtième) des offices et droits, p. 69, 70. Dixième (ou vingtième) des privilégiés, p. 68, 76, 77, 85, 86, io3, — n°* i27,

128, 130, 131, 133, 13U, 1U0, lù2, 1U6, 153, 15U. Dixième (ou vingtième) d'industrie, p. 70, 71 ; — /i°* 109, 117, 126, 129,

Dixième (ou vingtième) mobilier, p. 69 ; — n" 99. Établissement du dixième, p. 63, 64, 82 ; — /i"* 88, 96, 97. Établissement du vingtième, p. 87, 88 ; — n° 99. Fixation du vingtième, W* 120, 121, 155. Impôt territorial, p. i49, i5o, i5i.

Produit du dixième, p. 77 ; du vingtième, p. 112 ; — n"* 136, 137 , 139. Progression des vingtièmes, p. 96, 97, 98, loi, 102, io3, io4, 107, 108, 334;

— n" 103, lOU, 108, 109, 110, 115, 122, 123. Prorogations des vingtièmes, p. 99, 100, 107, m; — /i°' 102, 103, 105,

Recouvrement du dixième (ou vingtième), p. 71, 72, 352 ; — n" 1W. Second vingtième, p. 91 ; — n" 100.

Sols pour livre du dixième ou des vingtièmes ; — ai°' 98, 101, 103, 107,

Subvention territoriale, p. iio, m ; — n° UU. Troisième vingtième, p. 94, 95, 109 ; — /i"* 101, 112. Vingtième (ou dixième) des revenus ecclésiastiques, p. 90, 273.

Conversion de la corvée, p. 118, 119 ; — ai°* 160, 161. Inconvénients de la corvée en nature, p. ii3 ; — n°* 158, 161, 163. Hostilité des Parlements et cours des aides au rachat de la corvée, p. ii3,

ii4, 116, 117 ; — IV' 16U, 165, 166.

Régime de l'option, p. ii5, 117 ; — n°* 167, 168. Turgotet la corvée, p. ii4, ii5 ; — n"^ 158, 16^.