III. — OUVRAGES DU XVIIF SIECLE

AuBER. Mémoire concernant les tailles et les moyens défaire cesser les abus qui se commettent dans son imposition. Paris, 1721, in-4°. Lf ^''/j,,

AuGER (avocat du roi en l'élection de Paris). Traité sur les tailles et les tribunaux qui connaissent de cette imposition. Paris, 1788, 3 vol. in-4".

^28 B9B(LIOG9tAJnRE

Baudeau (Abbé). Éphémèrides du citoyen, ou chronique de l'esprit national. Paris, 1765-177.1, /jo vol. in-12. Z 2191/» et suiv.

Consulter principalement les années 1767 et 17B8. Articles inspirés des théories physiocratiques.

Bbllepiehre HE îiEu\ÉQhi&E. La pratique de Vimpol, ou Vues d'an patriote. Avignon, 176a.

BoiSGUiLLEBERT. Détail de la France sous le règne présent [1697]. — Factum de la France, ou moyens très faciles de rétablir les finances de l'État ^ [1707]-

Édit. Daire, dans Collection des économistes français au xviii* siècle, t. l". Tendance à la déclamation et à l'exagération ; juste néanmoins en général, et montrant bien la gravité du mal.

CoNDORCET. Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales [1788].

Dans ses Œuvres complètes, édit. Arago et O'Gonnor, Paris, 1847-9, 12 vol. in-8°. Tome VIII.

Pour la réforme de l'impôt.

[Claude Dupin, fermier général]. Œconomiques. Garlsruhe, 1740, 3 vol. in-4°, pi. et cartes. Rés. R 1347-9.

D'après VEncyclopédie méthodique, Finances, au mot : Aides, l'ouvrage n'aurait été tiré qu'à 20 exemplaires. Brunet dit : la ou i5.

[Duval]. Éléments de finances contenant des instructions nécessaires pour les personnes qui sont dans les emplois... avec un dictionnaire étymologique et historique des finances. Paris, 1736, in-f°.

[FoRBOKNAis]. Recherches et considérations sur les finances de la France depuis Vannée 1595 jusqu'à l'année 1721. Baie, 1768, 2 vol. in-4°. Lf 'Vji.

Ouvrage excellent.

Gaultier de Biauzat. Doléances sur les surcharges que les gens du peuple

supportent en toute espèce d'impôts, avec des observations historiques et

politiques sur l'origine et les accroissements de la taille... S. L, 1788,

in-8°. Lf3V,e«.

Quelque peu déclamatoire.

GuYOT. Répertoire universel de jurisprudence. Paris, 1784-5, 17 vol. in-4°.

Heurtault de Lamerville. De l'impôt territorial combiné avec les principes

de l'administration de Sully et de Colbert, adaptés à la situation actuelle

de la France. Strasbourg, 1788, in-4°. R 7779-

Donne quelques exemples de la taxation de plusieurs fermes dans diverses

généralités.

La Poix de Fréminville (De). Traité général du gouvernement des biens et

affaires des communautés d'habitants des villes, bourgs, villages et

paroisses du royaume. Paris, 1760, in-4°. F 12582.

Texte et commentaire de i>lusieurs arrêts, déclarations, etc., concernant

les tailles.

Le Troske. De l'administration, provinciale et de la réforme de Vimpôt. Bàlc, 1779, in-4°. Lf «V18.

Intéresse surtout les impôts indirects, dont l'auteur est un adversaire déclaré.

LoiSEL DE BoisMAEE (avocat à Lisieux). Dictionjiaire du droit des iaiUes. 1787.

Mabru. Essai sur la nature et la répartition de Vimpôt en Auvergne par un habitant de la province. S. 1., 1787, in-8°. Lk ^/^2\f,,

Sur les opérations des contrôleurs des ving-tièmes.

[Mathon de la Cour, ancien premier commis du contrôle général]. Collection de comptes-rendus, pièces authentiques, états et tableaux concernant les finances de la France, depuis 1758 jusqu'en 1787. Lausanne et Paris, 1788, in-4°. Lf'V24.

Mirabeau (Marquis de). L'ami des hommes, ou traité de la population. Avignon, 1756-8, 5 vol. in-i2. R 25700-4.

(2 nouvelles éditions (i 758-1 760 et 1 759-1 760) en 6 vol., et une 5'' édition (1762-1764) formant 8 tomes en 7 vol. in-12 (R 44010-7). Beaucoup de choses sur les impôts, la corvée.

— Théorie de l'impôt. S. 1., 1760, in-4°. R 863i.

(Nombreuses réimpressions en 1761).

Déclamatoire, souvent faux, préconise des réformes pcvi pratiques.

MoNTYON. Quelle influence ont les diverses espèces d'impôts sur la moralité, Vactivité et l'industrie des peuples. Paris. 1808. Édit, Daire, collection précitée, t. XV, dans Mélanges d'économie politique, t. II.

MoREAU DE Beaumont (intendant des finances). Mémoires concernant les

impositions et droits en Europe. Paris, 1768-1769, Impr. royale, 4 vol.

in-4". Lf 82/^,

Une réédition faite en 1789 comprend un cinquième volume de

suppléments dus à Poullin de Vie ville.

Très utile recueil ; indispensable à consulter.

Necrer. Compte-rendu au roi par M. Necker, directeur général des finances, au mois de janvier 1781. Imprimé par ordre de S. M. Paris, Impr. royale, 1781, in-4°. Lb ^V.^--.

— De r administration des finances de la France. S. 1., 1785, 3 vol. in-12.

Lf 'Vt.

Peu de chose sur les impôts directs.

Rouyer (Claude-Marie) [ancien contrôleur des vingtièmes]. Essai sur la répartition de la taille et des vingtièmes. Paris, 1780, in-4°. Lf ^Vao. Insiste sur la nécessité de fixer les cotes.

RoussELOT DE SuRGY (ancicn premier commis des finances). Encyclopédie méthodique. Finances. Paris, 1784-7, 3 vol. in-4°.

Source considérable de renseignements ; guide indispensable. Les articles sont néanmoins de valeur très inégale.

/|3o BIBLIOGRAPHIE

Saint-Pierre (\bb6 Gastcl de). Mémoire pour l'établissement de la taille proportionnelle. S. 1., 17 17. Hp ioi83.

Bon exposé des maux et des injustices de la taille arbitraire ; beaucoup plus faible dans la détermination des remèdes.

[ Saint-Supplix (De)]. Le consolateur, pour servir de réponse à la théorie de

Vimpôt et autres écrits sur l'économie politique. Bruxelles et Paris, 1768,

in-ia. R3a3o8.

Réfute les exagérations du marquis de Mirabeau et d'autres économistes

sur la lourdeur des impôts.

TuRGOT. Œuvres.

Édit. Daire, collection précitée, t. III et IV.

Voir notamment t. III, p. 889 à 6G3, les nombreux textes relatifs à l'impôt ; — t. IV, p. 25i, Observations du garde des sceaux et contre-observations de Turgot sur la suppression de la corvée ; — p. 368 à 388, les déclarations, édits, etc., relatifs à l'impôt direct.

Le Vassor [contrôleur des vingtièmes]. Développement analysé de la méthode la plus simple pour répartir avec justesse Vimpôt de la taille et les autres impositions qui la reconnaissent pour base, par l'effet d'un tarif tiré des produits communs des différents fonds de terres et de leurs divers emplois en diverses cultures et par l'effet d'une fixation adoptiue sur le nombre des individus... à l'usage des assemblées provinciales. Paris, 1787, in-4°. Lf^Vsi.

Quelques détails intéressants sur les opérations des contrôleurs des vingtièmes.

Vauban. Projet d'une dîme royale. S. 1., 1707, in-4° et in-12. Édit. Daire, collection précitée, t. P^

L'éloge et aussi la critique de cet opuscule célèbre ne sont plus à faire.

ViEuiLLE (lieutenant général en l'élection de Saintes). Nouveau traité des élections, contenant l'origine de la taille, aides, gabelles, octrois et autres impositions. Paris, 1789, in-S". Lf ^Vs.