II. — DOCUMENTS PUBLIES

BoisLisLE (De). Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. Paris, 1 874-1897, 3 vol. in-4°.

Fait partie de la Collection des Documents inédits de l'Histoire de France.

1. Pour les ouvrages du xviii* siècle ci-après mentionnés, nous avons juge utile de donner, autant qu'il nous a Mé possible, leurs cotes de la Bibliothèque nationale.

Flammermont. Remontrances du Parlement de Paris au xviii« siècle. Paris, 3 vol. in-4°.

Même collection.

AuGER. Mémoire pour servir à l'histoire du droit public de la France en

matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la

Cour des aides depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775. Bruxelles et Paris,

1779, in-4°. F 2o56i et Lf «V5.

Collection des remontrances et arrêts de la Cour des aides de Paris.

Nouveau code des tailles, ou recueil des ordonnances, édits, déclarations et arrêts rendus tant sur cette matière et autres impositions que sur la jurisprudence qui s'observe dans les cours des aides et élections... 4" édition, revue, corrigée et augmentée... Paris, 1761-1788, 6 vol. in-12.

Collection des mémoires présentés à l'Assemblée des notables. Versailles, 1787, 2 vol. in-4°.

Sur l'imposition territoriale, la taille, les corvées.

Procès-verbaux des Assemblées provinciales, 1787.

On en trouvera la liste complète dans le Catalogue de l'Histoire de France de la Bibliothèque nationale, t. IX, p. 11. Ils portent la cote Lk^^,

Cahiers de doléances pour les États généraux.

Le nombre des publications de cahiers s'accroît journellement; on peut citer notamment ceux des bailliages ou sénéchaussées d'Angoulême, Blois, Cahors, Châlons-sur-Marne, Coutances, Marseille, Nîmes, Orléans, Rennes, Sens, Troyes, Vie, publiés par les soins de la Commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives relatifs à la vie économique de la RévolU' tion. L'intérêt des cahiers au point de vue du mécanisme des impôts directs n'est pas, en général, très grand, à quelques exceptions près, comme celle du cahier de Nemours, dont l'auteur est l'économiste Dupont de Nemours.

État, par généralités, du montant des diverses impositions. Annexe au rapport de La Rochefoucauld à l'Assemblée Constituante.

Archives parlementaires, t. XVIII, p. 706 et suiv. ; t. XXVI, p. 523 et suiv.