TABLEAU DE CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE

N. B. — Les renvois précédés <Pune asiérique rCeodstenl pas dans les nomenclatures annexées aux décrets de classement» Ils fCont aucune valeur officielle et n*ont été introduits qu^à titre de renseignement et pour faciliter les recherches.

Abattoirs publics. Voir aussi : Tueries. — Odeur et altération

des eaux, l'« classe (15 octobre 1810). Absinthe. — Voir : Distilleries (9 février 1825). Acétylène gazeux ou comprimé à une atmosphère et demie

au plus (Fabrication de V). — Odeur et danger d*explosion,

(19 juillet 1899).— Antérieurement P^et3« classes (24 juin 1897). Lorsque le volume du gaz approvisionné n*atteint pas

1.000 litres, S*» classe; Lorsque le volume du gaz atteint ou dépasse 1.000 litres,

2* classe.

Acétylène liquide ou comprimé à plus d'une atmosphère et demie (Dépôt d'). — Danger d'explosion et d'incendie, 1" classe (17 août 1897).

(I) Cette nomenclature, annexée au décret du 3 mai 1886, a été modifiée et complétée par les décrets des 5 mai 1888, 15 mars 1890, 26 janvier 18*^2, 13 avril 1894, 6 juillet 1896, 24 juin 1897, 17 août 1897, 29 juillet 1898, 19 juillet lb99, 18 septembre 1899, 22 décembre 1900, 25 décembre 1901, 27 novembre 1903 et 31 août 1905.

Acétylène liquide ou comprimé à plus d'une atmosphère et demie (Fabrication de 1*}. — Odeur et danger d'explosion, !'• classe (24 juin 1891).

Acide arsénique (Fabrication de V) au moyen de Tacide arsénieux et de Tacide azotique. — (31 décembre 1866] :

i^ Quand les produits nitreux ne sont pas absorbés. ^ Vapeurs nuisibles, V^ classe ;

2^ Quand ils sont absorbés. — Vapeurs nuisibles, 2* classe.

"^ Acide azotique. — Voir : Acide nitrique.

Acide chlorhydrique (Production de V) par décomposition des chlorures de magnésium, d'aluminium et autres. — (31 décembre 1866):

lo Quand l'acide n'est pas condensé. -— Emanations nuisibles, l'o classe ;

2^^ Quand lacide est condensé. — Emanations accidentelles, 2^ classe.

*Voir : Baryte, chiffons^ sulfate de soude.

Acide fluorhydrique (Fabrication de 1*). — Emanations nuisibles, 2° classe (3 mai 1886).

Acide lactique (Fabrique d'j. — Odeur, 2* classe [1 mai 1878).

Acide muriatique.— Voir : Acide chlorhydrique (31 décembre 1866).

Acide nitrique (Fabrication de T). — Emanations nuisibles, 3° classe (15 octobre 1810).

Acide oxalique (Fabrication de V), — (31 décembre 1866] : lo Par l'acide nitrique :

a) Sans destruction des gaz nuisibles. — Fumée. V^ classe ;

b) Avec destruction des gaz nuisibles. — Fumée accidentelle, 3« classe ;

2® Par la sciure de bois et la potasse. — Fumée, 2« classe.

Acide phénique (Dépôt d') contenant plus de 100 kil. en vases non hermétiquement clos. — Odeur, 2« classe (13 avril 1894).

Acide picrique (Fabrication de 1'). — (31 décembre 1866) : 1*^ Quand les gaz nuisibles ne sont pas brûlés. — Vapeurs

nuisibles, P^ classe ; 2** Avec destruction des gaz nuisibles, — Vapeurs nuisibles,

3* classe.

NOMENCLATURB 63

Acide pyroligneux (Fabrication de 1').—- (31 décembre 1866). Antérieurement, P« classe (14 janvier 1815) :

1^ Quand les produits gazeux ne sont pas brûlés. — Fumée et odeur, 2^ classe ;

2^ Quand les produits gazeus sont brûlés. — Fumée et odeur, 3* classe.

Acide p3rroligneux (Purification de 1'). — Odeur. 2« classe (31

décembre 1866).— Antérieurement, l^ classe (14 janvier 1815). Acide salicylique (Fabrication de V) au moyen de l'acide

phénique. — Odeur, 2« classe (26 février 1881). Acide stôarique (Fabrication de V). — (31 décembre 1^6) : lo Par distillation. — Odeur et danger d*incendie, V* classe ; 2^ Par saponification. — Odeur et danger d'incendie, 2* classe.

* Acide sulfureux (Blanchiment pari*).— Voir : Blanchiment,

Pailles.

Acide sulhirique (Fabrication de 1*) :

lo Par combustion du soufre et des pyrites. — Emanations nuisibles, V^ classe [15 octobre 1810) ;

3<> De Nordhausen par décomposition du sulfate de fer. — Emanations nuisibles, l'« classe (31 décembre 1866) .

* Acide sulfurique anhydre.— Voir : Anhydride sulfurique. Acide urique.— Voir : Murexiie.

*Acier (Fabrication de 1').— Fumée, 3<' classe (31 décembre 1866).

— Antérieurement. 2* classe (14 janvier 1815).

Affinage de Ter et de l'argent par les acides. — Emanations nuisibles, l*"' classe (31 décembre 1866) . — Antérieurement 1'* et 2'» classes, (9 février 1825).

Affinage des métaux au fourneau. — Voir : Grillage des minerais.

Agglomérés ou briquettes de houille (Fabrication des).

— (31 décembre 1866) :

lo Au brai gras. — Odeur et danger d'incendie, 2* classe ; 2^ Au brai sec. — Odeur, 3*» classe.

Albumine (Fabrication de V) au moyen du sérum frais du sang,

— Odeur, 3« classe (31 décembre 1866).

Alcali volatil. — Voir : Ammoniaque, — (31 mai 1833),

*Alcool carburé (Dépôt d'). — Y oir : Calorigène, Liquider I^mr V éclairage.

Alcools (Dépôts d*) d*uii titre supérieur à 40 degrés alcoo métriques (6 juillet 1896) :

l^ En fûts de bois pour le tout ou partie : approvisionnement correspondant à un stock supérieur à 150 hectolitres d'alcool absolu. — Danger d'incendie, 3« classe ;

2o En réservoirs métalliques : approvisionnement correspondant à un stock supérieur à 1.500 hectolitres d*alcool absolu. — Danger d*incendie, 3« classe.

Alcool méthylique ou méthylène du commerce

(Dépôt d').- {6juilletl896) :

lo En bonbonnes ou en fûts de bois pour le tout ou partie :

a) Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 30 hectolitres et ne dépassant pas 150 hectolitres d^alcool méthylique pur. — Danger d'incendie, 3« classe ;

b) Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 150 hectolitres. — Danger d'incendie, 2» classe ;

2<> En réservoirs métalliques :

a) Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 150 hectolitres et ne dépassant pas 750 hectolitres. — Danger d'incendie, 3^ classe ;

b) Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 750 hectolitres. — Danger dMncendie, 2*^ classe.

Alcool (Rectification de T). — Danger d'incendie, 2» classe (31 décembre 1866).

Alcool (Usines de dénaturation de 1') par mélange avec des hydrocarbures de la P® catégorie (arl. 1" du 19 mai 1873 modifié par décret du 19 septembre 1903), comportant :

Un approvisionnement d'hydrocarbures de plus de 1.500 litres: — Odeur et danger d'incendie, P« classe ;

Un approvisionnement d'hydrocarbures de 1.500 litres et au-dessous. — Odeur et danger d'incendie, 3^ classe {27 novembre 1903).

Alcools autres que de vin, nans travail de rectification. — Altération des eaux, 3° classe (31 décembre 1866),

Alcools autres que de vin sans travail de rectification (Distillerie agricole des). — Altération des eaux, 3<* classe

Aldéhyde (Fabrication de r). — Danger d'incendie, l'* classe

Alizarine artificielle (Fabrication de Tj au moyen de Tan*

thracènc. — Odeur et danger d'incendie, 2« classe (3 mai 1866).

AUume-feux résinés (Fabrication des). — Odeur et danger

d'incendie, 2* classe (6 juillet 1896).

Allumettes chimiques (Dépôt d'). -^ (7 mai 1878) :

P En quantité au-dessus de 25 mètres cubes. — Danger d'incendie, 2* classe ; 2^ De 5 à 25 mètres cubes. — Danger d'incendie, 3* classe.

Allumettes chimiques (Fabrication des). — • Danger d^incendie et d'explosion, P* classe (25 juin 1823).

Aluminium et ses alliages (Fabrication de V) par procédés

électro-métallurgiques en faisant usage des fluorures.— (6 juillet

1^ Quand les vapeurs fluorhydriques ne sont pas condensées.^»

Vapeurs nuisibles, l*"® classe ; 2« Quand les vapeurs sont condensées. — Vapeurs nuisibles,

2* classe.

Alun.— Voir : Sulfate de fer, d'alumine^ etc. (15 octobre 1810). Amidon grillé (Fabrication de 1'). — Odeurs, 3"^ classe (20 juin

Amidonneries :

1« Par fermentation. — Odeurs, émanations nuisibles et altération des eaux, P« classe (15 octobre 1810) ; 2** Par séparation du gluten et sans fermentation. — Altération des eaux, 2« classe (6 mai 1849J.

"^Ammoniacaux (Sels) — Voir : Sd ammoniac. Ammoniaque (Fabrication en grand de V) par la décomposition des sels ammoniacaux. — Odeur, 3<> classe (31 mai 1833). Amorces fulminantes (Fabrication des). — Danger d'explosion, l'« classe (25 juin 1823).

Amorces fulminantes pour pistolets d'enfants (Fabrication des). — Danger d'explosion, 2« classe (31 janvier 1872). Anhydrique sulfurique (Fabrication de 1') par la combinaison de l'acide sulfureux et de Toxygène au moyen de substances dites de contact. — Fumées et émanations dangereuses, l'* classe (18 septembre 1899).

Aniline. — Voir : Nitrobenzine. — (31 décembre 1866). Apprêtage des peaux.— Voir : Peaux .

Appareils de réfrigération. — Voir : Réfrigératim. Arcanson ou résine de pin. — Voir : Résines. "*" Argent. — Voir : Affinage, Batteurs^ etc. Argenture des glaces avec application de vernis aux hydrocarbures. — Odeur et danger d'incendie, 2« classe (7 mai 1878).

Argenture sur métaux. — Voir : Dorure et Argenture, Arséniate de potasse (Fabrication de V) au moyen du salpêtre. — (31 décembre 1866) :

P Quand les vapeurs ne sont pas absorbées. — Emanations nuisibles, l'« classe ;

2^ Quand les vapeurs sont absorbées. — | Emanations accidentelles, 2<^ classe.

Artifices [Fabrication des pièces d*). — Danger d'incendie et

d'explosion. V^ classe (15 octobre 1810}. Artifices (Dépôts de pièces d'). — (17 août 1897):

1^ De 2.000 kilogrammes et au-dessus. — Danger d'incendie et d'explosion, l'« classe ;

2^ De 300 kilogrammes à 2.000 kilogrammes exclusivement. — Danger d'Incendie et d'explosion, 2* classe ;

3^ De 100 kilogrammes à 300 kilogrammes exclusivement. — Danger d'incendie et d'explosion, 3^ classe.

Asphaltes, bitumes, brais et matières bitumineuses solides (Dépôts d'). — Odeur et danger d'incendie, 3« classe (31 décembre 1866).

Asphaltes et bitumes [Travail des) à feu nu. — Odeur et danger d'incendie, 2^^ classe (9 février 1825).

Ateliers de construction de machines et i^vagons.

—Voir : Machines et wagoi\s [31 décembre 1866).

"^Automobiles (Garages d'). Voir ; Garages (T automobiles. ^Azotates. Voir : ^ Nitrates métalliques. Bftches imperméables (Fabrication des). ^ (31 décembre 1866) :

1» jLvec cuisson des huiles. — Danger d*incendie, l'« classe ; 2^ Sans cuisson des huilcS -~ Danger d'incendie, 2* classe. Bains et boues provenant du dôrochage des métaux (Traitement des). — (20 juin 1883) :

1* Si les vapeurs ne sont pas condensées. — Vapeurs nuisiblesi P* classe ;

2® Si les vapeurs sont condensées. — Vapeurs accidentelles, 2« classe.

Baleine (Travail des fanons de).— (27 mai 1838).— Voir : Fanons

de baleine.

Baryte caustique par décomposition du nitrate (Fabrication de la). — (20 juin 1883) :

1® Si les vapeurs ne sont ni condensées, ni détruites. — Vapeurs nuisibles, l'« classe ;

2** Si les vapeurs sont condensées ou détruites. — Vapeurs accidentelles, 2* classe.

Baryte (Décoloration du sulfate de) au moyen de Tacide chlorhydrique à vases ouverts. — Emanations nuisibles, 2® classe (31 décembre 1866J.

Battage, cardage et épuration des laines, crins et

plumes de literie. — Odeur et poussières, 3® classe (31

décembre 1866).

Battage des cuirs à l*aide de marteaux. — Bruic et

ébranlement, 3^ classe (31 décembre 1866). Battage des tapis en grand. —Bruit et poussières, 2^ classe

(21 mai 1862).

Battage et lavage (Ateliers spéciaux pour le) des fils de laine,

bourres et déchets de filatures de laine et de soie dans les villes.

— Bruit et poussières, 3« classe (31 mai 1833) . Batteurs d'or et d'argent.— Bruit, 3<' classe (14 janvier 1815). Battoir à écorces dans les villes. — Bruit et poussières,

2« classe (31 décembre 1866). — Antérieurement : 2° classe

(25 septembre 1828) .

Benzine (Fabrication et dépôts de).— Voir : Huiles de pétrole, de

schiste f elc.^ Benzine (Dérivés de la). — Voir : Nitrobenzine (31 décembre

Betteraves (Dépôts de pulpes de) humides destinées à la vente.

—Odeur, émanations, 3» classe (22 avril 1879). Bitumes (Fabrication et dépôts de). — Voir : Asphaltes^ (31 décembre 1866).

Blanc de plomb. — Voir : Céruse (15 décembre 1810). Blanc de zinc (Fabrication de) par la combustion du métal, —

Famées métalliques, 3° classe (31 décembre 1866) .

Blanchiment : — (5 novembre 1826] :

P Des fils, (leB toiles et de la pâte & papier par le chlore. — Odeur, émanations nuisibles, 2« classe ;

2^ Des fils et tissus de lin, de chanvre et de coton par les chlorures (hypochlorites} alcalins. — Odeur, altération des eaux, 3* classe ;

3^ Des fils et tissus de laine et de soie par Tacide sulfureux. — Emanations nuisibles, 2* classe.

♦Voir : Pailles et autres fibres végétales. Blanchiment des fils et tissus de laine et de soie par l'acide sulfureux en dissolution dans Teaii. — Emanations accidentelles, 3' classe [7 mai 1878).

^Bleu de Prusse (Fabrication du).-- Voir : Cyanure de potassium (15 octobre 1810; 31 décembre 1866). Bleu d'outremer (Fabrication du). — (3 mai 1886):

\^ JiOrsquo les gaz ne sont pas condensés. — Emanations nuisibles, V^ classe ;

2° Lorsque les gaz sont condensés. — Emanations accidentelles, (2* classe).

Bocards à minerais ou à crasses. — Bruit, 3« classe

(31 janvier 1872).

*Boi8 (Machines à travailler le). — Voir : Scieries. ^Boues de dérochage. — Voir : Bains et boues de dérocJiage. Boues et immondices (Dépôts de) et voiries.— Odeur, V^ classe (9 février 1825).

* Voir : Ordures ménagères .

^Bougies. — Voir : Acide stéarique .

Bougies de paraffine et autres d'origine minérale (Moulage des). — Odeur, danger d^incendie, 3* classe (31 décembre 1866).

Bougies et autres objets en cire et en acide stéarique. — Danger d*incendie, 3° classe (31 décembre 1866).

Bouillon de biôre [Distillation de). —Voir: Distilleries (15 octobre 1810).

Boules au glucose caramélisé pour usage culinaire [Fabrication des). — Odeur, 3» classe (7 mai 1878),

Bourres.— Voir : Battage et lavage des fils de laine, bourres etc. (31 mai 1833).

Boutonniers et autres emboutisseurs de métaux

par moyens mécaniques.— Bruit, 3® classe (15 octobre 1810).

Boyauderies (Travail des boyaux frais pour tous usages). — Odeur, émanations nuisibles, !• classe (15 octobre 1810).

Boyaux et pieds d'animaux abattus (Dépôts de}.— Voir : Chairs et débris, (9 février 1825).

Boyaux salés destinés au commerce de la charcuterie (Dépôts de). — Odeur, 2» classe (1 mai 1878).

^Brais. — Voir : Asphaltes, Bitumes.

^Brais végétaux. — Voir : Goudrons,

Brasseries. — Odeur, 3* classe (15 octobre 1810).

Briqueteries avec fours non fumivores. — Fumée, 3° classe, (31 décembre 1866). — Antérieurement : 2« classe (14 janvier 1815).

Briqueteries flamandes.— Fumée, 2<* classe [14 janvier 1815).

Briquettes ou agglomérés de houille. ^ Voir : Agglomérés (31 décembre 1866).

'^'Bronze. — Voir : Fonderies.

Brûlage de vieilles boites et autres objets en ferblanc. — Odeur, fumée, 3© classe (13 avril 1894).

Brûleries de galons et tissus d*or ou d'argent.—

Voir : Galons (14 janvier 1815).

Buanderies. — Altération des eaux, 3^ classe, (14 janvier 1815). Café (Torréfaction en grand du). — Odeur et fumée, 3<^ classe

Caillettes et caillons pour la confection des fromages. —

Voir : Chairs, débris, (9 février 1825) , ^Cailloux. — Voir : Moulins .

Cailloux (Fours pour la calcination des). — Fumée, 3° classe

(5 novembre 1826 ; 31 décembre 1866).

Calcination des cailloux. — Voir: Cailloux^ (5 novembre

^Calcination des os. —Voir : Carbonisation des matières ani^ moles.

Calorigéne (Dépôts de) et mélanges de ce genre. — Danger d'incendie, 2* classe (20 juin 1883).

Caoutchouc (Application des enduits du). — Danger d'incendie,

2^ classe (31 décembre 1866).

Caoutchouc (Régénération du). — Odeur et altération des eaux

2° classe, (27 novembre 1903).

Caoutchouc (Travail du) avec emploi d'huiles essentielles ou de

sulfure de carbone. — Odeur, danger d'incendie, 2* classe (31 décembre 1866) .

Caoutchoucs factices ou caoutchoucs des huiles

(Fabrication des). — (15 mars 1890) :

1^ A froid. — Odeur, 2* classe ;

2*» A chaud. — Odeur, danger d'incendie, P*' classe.

^Caramel. — Voir : Boules au glucose.

*Carbonisation de la tourbe. — Voir : Tourbe.

* Carbonisation des ordures ménagères. — Voir : Ordures ménagères.

Carbonisation du bois :

1® A Tair libre dans des établissements permanents et autre part qu'en forêt.— Odeur et fumée, 2" classe (20 septembre 1828) ;

2^ En vases clos :

Avec dégagement dans Tair des produits gazeux de la distillation. — Odeur et fumée, 2^ classe (15 octobre 1810) ;

Avec combustion des produits gazeux de la distillation. — Odeur el fumée, 3* classe (31 décembre 1866) ,

Carbonisation des matières animales en général. —

Odeur, P« classe (31 décembre 1866).

Carbure de calcium et carbures présentant des dangers analogues [Fabriques de). — Odeurs et poussières nuisibles, 1'» classe (24 juin 1897).

Cardage des laines, etc.— Voir .Battage (31 décembre 1866) .

^Carton bitumé. — Voir : loties grasses .

Cartonniers. — Odeurs, 3^ classe (15 octobre 1810).

Cartouches de guerre destinées à l'exportation (Fabriques et dépôts de). — Danger d'explosion et d'incendie, 1'° classe (5 mai 1888).

^Cartouches de poudre démine. — Voir: Poudre de mi7ie.

Celluloïd brut ou façonné (Dépôt de). — (31 août 1905) renfermant :

NOMENGLATURB 71

l^' Plus de 10 kilogrammes et moins de 200 kilogrammes. — - Danger d'incendie, 3° classe ;

2*» de 200 & 800 kilogrammes.— Danger d'incendie, 2« classe ;

3° De 800 kilogrammes et plus. — Danger d'incendie, 1« classe.

[Antérieurement : 3® classe (20 juin 1883. — 2« et 3« classes [15 mars 1890). — Moins de 300 kilogr., 3« classe ; de 300 à 800 kilogr., 2* classe ; 800 kilogr. et plus, l*"® classe (13 avril 1894).] * Celluloïd en dissolution (Dépôt de) dans l'alcool et Téther, Tacétone, l'éther acétique, renfermant plus de 20 litres. — Danger d'incendie, 2® classe [13 avril 1894).

Celluloïd et produits nitrés analogues (Ateliers de façonnage du) renfermant :

1° Plus de 5 kilogrammes et moins de 200 kilogrammes. — Danger d'incendie, 2* classe (26 février 1881) ;

2** 200 kilogrammes et plus. — Danger d'incendie, l'« classe (31 août 1905).— Antérieurement : 2« classe [26 février 1881 J. Celluloïd et produits nitrés analogues (Fabrication du). — Vapeurs nuisibles ; danger d'incendie, 1'* classe (26 février 1881).

Cendres d'orfèvre (Traitement des) par le plomb. — Fumées

métalliques, 3° classe (14 janvier 1815). Cendres gravelées.— (14 janvier 1815) :

l^ Avec dégagement de la fumée au dehors.— Fumée et odeur, 1« classe ;

2<> Avec combustion ou condensation des fumées. — Fumée et odeur, 2* classe.

Cendres de varechs (Lessivage des) pour l'extraction des, sels de potasse. — Emanations nuisibles, 3^^ classe (6 juillet 1896).

Céruse ou blanc de plomb (Fabrication de la).— Emanations nuisibles, 3» classe (31 décembre 1866) , — Antérieurement : 2® classe (15 octobre 1810).

Chairs, débris et issues (Dépôts de] provenant de Tabatage des animaux. — Odeur, V^ classe (9 février 1823).

Chamoiseries. — Odeur, 2* classe (14 janvier 1815).

Chandelles (Fabrication des). — Odeur, danger d'incendie, 3<' classe (31 décembre 1866). — Antérieurement : 2* classe (15 octobre 1810).

*Chanvre. — Voir : Blanchimmt.

Chanvre (Teillage et rouissage du) en grand. — Voir : Teillage ou rouissage (15 octobre 1810).

Chanvre imperméable. — Voir : Feutre goudronné (31 décembre 1866).

Chapeaux de feutre (Fabrication des).— Odeur et poussières, 3® classe (31 décembre 1866). — Antérieurement : 2® classe (14 janvier 1815).

Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d'un vernis (Fabrication de). — Danger d'incendie, 2° classe (27 janvier 1831).

^Chapeaux vernis. — Voir : Huiles oxyiées, etc. Charbons agglomérés. — Voir : Agglomérés, ^Crayons de graphite.

Charbon animal (Fabrication ou revivi&cation du). —Voir :

Carbonisation des matières animales (31 décembre 1866) , * Charbon de bois. — Voir : Carbonisation du bois. Charbon de bois dans les villes (Dépôts ou magasins de).

— Danger d'incendie, 3» classe (9 février 1825).

Charbon de terre. — Voir : Houille et coite.

*Charrées de soude. — Voir : Marcs, etc.

Chaudronnerie de grosses œuvres. — Voir : Forges de grosses œuvres (5 novembre 1826) .

Chaudronnerie et Serrurerie (Ateliers de) employant des marteaux à la main, dans les villes et centres de population de 2.000 âmes et au-dessus -(^ mai 1878) :

1® Ayant de 4 à 10 étaux ou enclumes, ou de 8 à 20 ouvriers.

— Bruit, 3« classe ;

2*» Ayant plus de 10 étaux ou enclumes, ou plus de 20 ouvriers. — Bruit, 2« classe.

"^Chaux. — Voir : Moulins.

Chaux (Fours à) :

1^ Permanents. — Fumées, poussières, 2« classe (29 juillet 1818). — Antérieurement : P» classe (15 octobre 1810) ;

2® Ne travaillant pas plus d'un mois par an. — Fumée, poussières, 3» classe (14 janvier 1815).

Chicorée (Torréfaction en grand de la) . — Odeur et fumée 3» classe (3 mai 1886).

Chiens (Infirmeries de) . — Odeur et bruit, l*^ classe (31 décembre 1866).

Chiens (Fourrières de). — Odeur et bruit, 2« classe (22 décembre 1900) .

Chiifons (Dépôts de). — Odeur, 3« classe (31 décembre 1866].— Antérieurement : P* classe (15 octobre 1810J ; 2^ classe (14 janvier 1815).

Chiifons [Traitement des) par la vapeur de Tacide chlorhydrique. — f7 mai 1878) :

1<> Quand l'acide n*est pas condensé. — Emanations nuisibles, V^ classe ;

2^ Quand Tacide est condensé. — Emanations accidentelles, 3® classe.

Chlorate de potasse (Fabrication du) par électrolyse. —

Poussières, 3^ classe (13 avril 1894).

*Chlore (Blanchiment par le). — Voir : Blanchiment. Chlore (Fabrication du). — Odeur, 2® classe (14 janvier 1815). Chlorure de chaux (Fabrication du) :

lo En grand. — Odeur, 2* classe, (31 décembre 1866). —

Antérieurement : 1" classe (31 mai 1833) ; 2^ Dans les ateliers fabriquant au plus 300 kilogrammes par

jour.— Odeur, 3« classe (31 décembre 1866).— Antérieurement :

2« classe (31 mai 1833;.

Chlorures alcalins, (eau de Javelle] (Fabrication des). ^

Odeur, 2« classe (26 août 1865). — Antérieurement : V^ et 2° classes

(9 février 1825).

Chlorures de plon>b (Fonderies de). •— Emanations nuisibles, 2<' classe (15 mars 1890).

Chlorures de soufre (Fabrication des) . — Vapeurs nuisibles,

l'« classe (26 février 1881).

Choucroute (Ateliers de fabrication de la). — Odeur, 3« classe

(20 juin 1883) .

Chromate de potasse (Fabrication du). — Odeur, 3« classe

(31 décembre 1866).— Antérieurement : 2^ classe (31 mai 1833) . Chrysalides (Ateliers pour Textraction dos parties soyeuses

des). — Odeur, V^ classe (31 décembre 1866). Ciment (Fours à). — (31 janvier 1872) :

lo Permanents. —Fumée et poussières, 2® classe ;

2^^ Ne travaillant pas plus d*uii mois par an. — Fumée et poussièi*e8, 3« classe.

Ciment de laitier ou de scories (Fabrication du). — Poussières,

2^ classe (31 août 1905).

*Cire. — Voir : Bougies, Cire à cacheter (Fabrication de la] . — Danger d*incendie,

3* classe (31 décembre 1866). — Antérieurement : 2* classe

(14 janvier 1815).

Cochenille ammoniacale (Fabrication do laj. ^ Odeur,

3** classe (31 décembre 1866).

Cocons. — (31 décembre 1866) :

1® Traitement des frisons de cocons. — Altération des eaux, 2* classe ; 2^ Filature de cocons. — Voir : Filatures» Coke (Fabrication du) . — (31 décembre 1866) :

1<> En plein air ou en fours non fumivorcs. » Fumée et poussière, l*"» classe ; 2® En fours fumivores. — Poussière, 2« classe. ^Colcothar. — Voir : Rouge de Prusse^ etc. Colle de peaux et colle de pftte (Fabriques de) . — Odeur

des résidus, 3<» classe (24 juin 1897). Colle forte (Fabrication de la). — Odeur et altération des eaux,

l'« classe (15 octobre 1810).

Collodion (Fabrique de). — Danger d*explosion ou d'incendie. Isolasse (7 mai 1878).

Combustion des plantes marines dans les établissements permanents. — Odeur et fumée, V^ classe (27 mai 1838).

Constructions (Ateliers de) . — Voir : Machines et Wagons (31 décembre 1866).

'^'Cordages. —Voir : Etoupes.

Cordes à instruments en boyaux (Fabrication de) . — Voir : Boyauderies (15 décembre 1810).

'A'Cordes goudronnées. — Voir : Toiles grasses.

Cornes et sabots (Aplatissement des). — (20 juin 1883) :

1® Avec macération. — Odeur et altération des eaux, 2* classe ; 2** Sans macération. — Odeur, 3« classe.

Corroieries. — Odeur, 2° classe (15 octobre 1810).

"^Coton. — Voir : Blanchiment.

Coton et coton gras (Blanchisserie des déchets de] . — Altération des eaux, 3^ classe (31 décembre 1866}.

^Coton-poudre. — Voir : Collodion.

^Couperose verte. — Voir : Sulfate de protoocyde de fer.

Crayons de graphite pour éclairage électrique (Fabrication des). — Bruit et fumée, 2« classe (3 mai 1886).

CretOD s (Fabrication de).— Odeur et danger d'incendie, !*'« classe (15 octobre 1810).

^Crins de literie. — Voir : Battage.

Crins (Teinture des). — Voir : Teintureries (31 décembre 1866).

Crins et soies de porcs.— Voir : Soies de porc (27 mai 1838; (31 décembre 1866) .

Cristalleries . — Voir : Verreries (14 janvier 1815) .

Cuirs (Battage des). — Voir : Battage.

Cuirs vernis (Fabrication de). — Odeur et danger d'incendie, l'« classe (15 octobre 1810).

Cuirs verts et peaux fraîches (Dépôts de). — Odeur, 2« classe ; cuirs verts (15 octobre 1810) ; peaux frwches (27 janvier 1837).

Cuivre (Dérochage du) par les acides. — Odeur et émanations

nuisibles, 3^ classe (31 décembre 1866). - Antérieurement :

2» classe ;20 septembre 1828).

Cuivre (Extraction du) par grillage chlorurant des résidus de

grillage des pyrites. — Emanations nuisibles, V* classe (22 décembre 1900). Cuivre (Fonte du). — Voir : Fonderies (15 octobre 1810). Cuivre (Trituration des composés du). — Poussières, 3« classe

(26 janvier 1892).

Cyanure de potassium et bleu de Prusse (Fabrication

de) :

1^ Par la calcination directe des matières animales avec la

potasbc. — Odeur, P® classe (15 octobre 1810) ; 2° Par l'emploi de matières préalablement carbonisées en vases

clos. — Odeur, 2* classe (31 décembre 1866). Cyanure rouge de potassium ou prussiate rouge de

potasse. — Emanations nuisibles, 3« classe (31 décembre 1866). Débris d'animaux (Dépôts de). — Voir : Chairs, etc. (9 février

"^Déchets de filature de laine et de soie.— Voir: Battage.

Déchets des filatures de lin, de chanvre et de Jute

(Lavage et séchage en grand des). — Odeurs et altération des eaux, 2^ classe (31 janvier 1872).

Déchets de laine (Dégraissage des) . — Voir : Peaux, étoffes, etc. (7 mai 1878).

Déchets de matières filamenteuses (Dépôt de) en grand dans les villes. — Danger d'incendie, 3® classe (31 décembre 1866) .

* Dégraissage. — Voir : Peaux, Huiles de pétrole, etc.

Dégras ou huile épaisse à Tusage des chamoiseurs

et corroyeurs (Fabrication de).— Odeur et danger d*incendie,

!'• clasrie (9 février 1825;.

'A'Dépotoirs. — Voir : Engrais (Dépôts cf ). ^Dérochage des métaux. — Voir: Baiîis et boues, etc. Dérochage du cuivre. — Voir : Cuivre (15 octobre 1810). '^'Dérochage du fer. — Voir : Fer, '^'Deztrine. — Voir : Amidon grillé.

Distilleries en général. — Eau de vie, genièvre, kirsch,

absinthe et autres liqueurs alcooliques. — Danger d*incendie,

3« classe [31 décembre 1866). — Antérieurement: 2^ classe (15

octobre 1810).

^Distilleries ou fabriques d'alcool.— Voir : Alcools autres

que de vin.

Dorure et argenture sur métaux. — Emanation nuisibles, 3« classe (15 octobre 1810).

'^'Draps. — Voir : Epaillage.

'^'Drogues — Voir : Pileries mécaniques.

Dynamite (Fabriques et déi^àt^).— Régime spécial. — (Loi du

8 mars 1875; décret du 24 août 1875, modifié par les décrets des

20 avril 1904 et 19 mai 1905, décrets des 28 octobre 1882 et

23 décembre 1901).

Eau de Javelle (Fabrication d'). — Voir : Chlorures alcalins

(9 février 1825).

Eau de vie. — Voir : Distilleries (31 décembre 1866). Eau forte. — Voir : Acide nitrique (15 octobre 1810). Eau oxygénée (Fabrique d'). — Voir ; Baryte caustique (20

juin 1883).

Eaux grasses (Extraction pour la fabrication du savon et autres

usages des huiles contenues dans les) :

1<> En vases ouverts. — Odeur, danger d'incendie, l^^ classe.

(31 décembre 1866) . — Antérieurement : 2** classe (20 septembre

1828) ; 2^ En vases clos. — Odeur, danger d*incendie, 2« classe (20 septembre 1828) .

Eaux savonneuses des fabriques.— Voir : Huiles extraites des madères animales (31 décembre 1866). Echaudoirs :

1^ Pour la préparation industrielle des débris d'animaux. —

Odeur, !'• classe (15 octobre 1810) ; 2® Pour la préparation des parties d'animaux propres à Tali*

mentation. — Odeur, 3^ classe (31 mai 1833). Ecorce (Battoirs à). — Voir : Battoirs (31 décembre 1866). Email (Application de V) sur les métaux. — Fumée, 3" classe

(31 décembre 1866) .

Emaux (Fabrication d') avec fours non fumivores. — Fumée,

3^ classe (20 septembre 1828). — Antérieurement : 1'^ classe

(14 janvier 1815).

^Emboutissage des métaux. — Voir : Boulonniers , Encres d'imprimerie (Fabrication des) :

l^Avec cuisson d*huileàfeu nu. — Odeur et danger d'incendie, 1" classe (14 janvier 1815);

2** Sans cuisson d'huile à feu nu. — Odeur et danger d'incendie, 2* classe (3 mai 1886) — Antérieurement : 1" classe (14 janvier 1815) .

"^Enduits du caoutchouc. — Voir : Caoutchouc. Engrais (Dépôts d') au moyen de matières provenant de vidanges ou de débris d'animaux :

1® Non préparés ou en magasin non couvert.— Odeur, l'« classe. — Vidanges (15 octobre 1810) ; débris d'animaux (9 février 1825) ;

2^ Desséchés ou désinfectés et en magasin couvert, quand la quantité excède 25.000 kilogrammes. — Odeur, 2° classe

3<> Les mêmes, quand la quantité est inférieure à 25.000 kilo-grammes. — Odeur, 3* classe (31 décembre 1866).

Engrais (Fabrication des) au moyen des matières animales. -^

Odeur, l'» classe (9 février 1825).

Engrais et insecticides à base de goudron ou de résidus

d'épuration du gaz (Fabrication d'). — (15 mars 1890) : 1^ A l'air libre.— Odeur et danger d*incendie, 1" classe; 2^ En vase clos. — Odeur et danger d'incendie, 2* classe. Engraissement des volailles dans les villes [Etablissements

pour r). — Odeur, 3* classe (31 mai 1833). Epaillage des laines et draps par la voie humide. —

Danger d'incendie, 3» classe [3 mai 1886). Eponges (Lavage et sécLagc des) . — Odeur et altération des

eaux, 3* classe (31 mai 1866). — Antérieurement : 2' classe

(27 janvier 1837).

Epuration des laines, etc.— Voir : BaUage(3l décembre 1866). Equarrissage des animaux (Ateliers d'). ~ Odeur et émanations nuisibles, l''^ classe (15 octobre 1810). ^Estampage. — Voir : Miroirs métalliques^ etc. Etamage des glaces. — Emanations nuisibles, 3*^ classe

(14 janvier 1815).

Ether (Dépôts d'] :

lo Si la quantité emmagasinée est, même temporairement, de