INSTITUTIONS POLITIQUES

l'pâaiODE ARISTOCRATIQUE a. — Origine des R.oi3:ictln.a.

Si nous laissons de côté les traditions Italiques et Helléniques dont le mélange a formé l'histoire légendaire des premiers temps de Rome, nous trouvons le sol sur lequel elle s'est élevée occupé ' primitivement par trois tribus qu'où a appelées tribus de race, ou de naissance^ pour les distinguer des tribus locales créées par la constitution de Servius. Ces trois tribus sont :

1° Les Ramnes (Ramnenses, Ramnetes), sortis probablement d'Albe la longue, qui était alors la ville principale du Latium et qui semblent s'être établis les premiers sur le mons Palatinus ; ila avaient aussi oae citadelle sur le mons Saturnius qui s'appela plus tard Capitolinii^ ;

2° Les Tities (Titienses) dont le béros patronymique est Titius, et qui étaient établis sur le

10 FHBMtERE PARTIR

Quirinal. La légende du régno simuLtané de Romulus et de Titna Tatius, roi des Sabins, rappelle sans doute un traité sur le pied de l'égalité, qui aurait associé la cité Latine et la cité Sabine, de même qa'on peut voir dans le régne de Numa le souvenir d'une époque pendant laquelle la prépoudéranco aurait appartenu à l'élément Sabin ; 3° Les Lucèrea (Lucerenaea), probablement la dernière venue des trois tribus primitives, occupaient le mont Cselius. Nous ne mentionnerons qu'en passant la tradition ancienne qui, s'appuyant sur l'analogie du nom de Lucères avec le mot Lucitmo, qui désigne les chefs politiques de l'Etrurie, attribue à cette troisième tribu une origine Etrusque. Par leur race et par leur langue, les Etrusques dont il est difficile de marquer la place dans la grande famille Indo- Européenne, sont trop éloignés des Latins pour qu'on puisse admettre aisément le phénomène d'une semblable fusion, du moins s'il s'agit d'une portion considérable de la population. La même objection, dira-t-on peut être, devrait empêcher d'admettre, comme contraire à l'unité fortement empreinte dana le génie du peuple Romain, la fusion dont nous parlions plus haut entre les Latins et les Sahins. Nous répondrons d'abord que l'unanimité des traditions qui assignent la Sabine pour lieu d'extraction aux Titiens, ne permet pas de récuser le fait; de plus une fusion se comprend sans peine entre les Latins et les

PÂBIODB ABISTOQRATIQUB 11

Sabins, si l'on se reporte à une époqne où lea denx peuples, issus d'un même rameau, n'étaient pas encore séparés par la langue et par les mœurs comme le seront plus tard lea Romains et les Samnites. .

h. — Zj'ôpoque loyale Jusqu'à Ser-rlua TulliuB.

Formée par les trois tribus qui, après avoir vécu ensemble dans des rapports dont l'histoire n'a pas conserré le sonvenir, finirent par se confédérer de manière à ne plus constituer qn'un seul état, la cité Romaine ne comprit d'abord comme citoyens complets que les hommes issus des familles libres composant ces trois tribus, les patricii oa ingenui, deux termes dont la synonimie primitive est admise par tous les Romains versés dans leurs antiquités nationales : « Patricios Cincius ait in libro de comitc tiis eos appellari solitos qui nunc ingenui a vocentnr> (Festus, v° patricius). En effet, d'après les règles de l'analogie latine, palrieius est un adjectif dérivé du nom pater, de la même manière que aedilicius dérive de aedilis, dedi' ticias de deditus, gentilicius de gentilis. Or pater, dans le sens juridique du mot, signifiant pater- familias, c'est-à-dire le chef de famille qui dispose librement de sa persoiane et de sa

B PAJtTIB

fortune, les patricii liberi sont les enfanta iesuB d'un paler-familias : à l'époque où il convient de faire remonter cette dénomination, U n'y avait au-desaoas des patricii ou ingewui composant la cité, que des familles clientes d'ori^ne subordonnée ou étrangère, dont les chefs ne ponvaient subsister que sous la dépendance et la protection d'un patron patricien, et par conséquent n'étaient pas juridiquement patres-famtlias, puisqu'ils n'avaient pas la libre disposition de leurs personnes et de leurs biens. Comme dans la période la plus reculée tons les chefs de familles patriciennes formaient le conseil on sénat de la cité, le titre de patres désigna à la fois les pères de famille et les sénateurs; il garda cette double signification alors même que le sénat de la cité, qui avait déjà grandi, comprit non plus tous les chefs des familles patriciennes, mais nn certain nombre d'entre eux, désignés par le roi, et pendant la période républicaine on le sénat resta en m^orité patricien et fut l'organe du patriciat jusqu'au quatrième siècle avant notre ère. Le résultat de cette longue habitude fut que le terme de patres demeura le titre oMciel des sénateurs, alors même que ceux-ci comprirent dans leurs rangs des plébéiens formant une noblesse qui d'ailleurs avait hérité des idées et des tendances du patriciat primitif, dépouillé de ses anciens privilèges et représenté par des familles dont le nombre

Dgl.iec.ïGoO'^lc

pâmODS AtlISTOCRATIQUB 13

décroit de plus en plus rapidement à tneBure que l'on aTance dans l'histoire (1).

L'ensemUe des citoyens Romains ingénus on patriciens, qui constituent la cité primitive, forme ce qae l'on appelle le populus Romanu* QuiriUwn, on populus Romanus Quirites. Le terme de Qwirites, qui est le titre officiel pour s'adreeser aux citoyens, dérive selon les uns (2) du nom de la ville sabine de Cures, selon d'autres (3) du mot sabin quiris, curis, lance, que l'on croit reeonnîùtre dans la lance symbolique très usitée dans le droit romain ; d'autres enfin (4) le rattachent à c%iria, de co-vtria, réunion de guerriers, division politique. Chacune des trois tribus est divisée en dix curies; la curie est une institution à la fois politique et religieuse. Au point de vue politique, elle forme l'unité selon laquelle se réunissent et votent les comices euriates ; chacune a son lieu de réunion particulier, sous la présidence d'un cvrio, assisté dans ses fonctions religieuses par un fiamen dialis. Avant la réforme de Serviua Tullius, elle devait fournir à l'armée un nombre déterminé de légionnaires. Au point de vue religienx,

(1) Voir WiHems, dvoit public det Romains, p. 22-25, le sénat de la République Romaine, 1, 7-10, 26-27, 37-38.

(2) Varron, de l. 1. vi, 7 ; Strab, vi, 3, § 1.

(3) Varr. chez Deoys, ii, 48-

(4) Pott et Becker.

U PXBUIÈBB PABTIB

chaque cnrie avait son culte spécial, sa chapelle, (sacellum), son dieu, ses cérémonies et ses

fêtes.

Les curies se subdivisent en génies, e'eat-à-dire en groupes de familles issues d'un ancêtre commun (agnatie) ; nous pensons en effet avec M, Willems, que la parenté est le lien primitif de la gens, qui n'est pas comme la cwria, une institution artificielle, mais doit être considérée comme une institution naturelle, adoptée, il est vrai, par le législateur qui g;arantit aux cogentils la jouissance de certains droits.

1° Jus luereditatis gentllicife. Lex : si paterfamilias inteatato moritur, familia pecuniaqne ejus agnatum gentiliumque esto.

2° Jus curie legttimœ. Lex : si furiosus escit, agnatum gentiliumque in eo pecuniaque ejus poteata esto.

3° Jus saerorum gentiliciorum : chaque gens est placée sous la protection d'un dieu spécial auquel elle donne son surnom et auquel elle offre, dans un sacellwm qu'elle doit entretenir, des sacrifices annuels ; remarquons qu'à la différence des sacra curionia, les sacra gentiltcia, dont les frais incombent aux co-gentils, font partie des sacra privata.

4° Jus sepulcri, c'est-à-dire le droit de posséder un tombeau dans lequel étaient ensevelis, outre les membres de la gens, les clients, qui assistaient également aux sacra de leur patron,

PÉBIODB ARISTOCRATIQUE 15

bien qn'Us n'eussent pas la jouissaiico des jura gentilicia,

5" Jus deeretorum, c'es^à-dire le droit de rendre des décrets qui n'obligeaient que Jea membres de la gens dans laqaelle ils avaient été rendus. C'est ainsi que la gens Fàbia interdit le célibat et l'exposition des enfants, et que certaines gentes défendaient, à la suite de telle ou telle circonstance, l'emploi d'un prénom ; < Gen- « tis Manliœ décrète cautum est ne quis deinde (1 Marcus Manliua voearetur. »

Tant que la constitution de Rome resta purement aristocratique, les patriciens seuls firent partie des gentes à titre actif; les clients et les plébéiens n'y entraient qu'à titre de membres passifs, c'est-à-dire qu'ils étaient exclus des jura gentilicia ; mais quand les plébéiens eurent obtenu par la loi des douze tables la communication du droit civil, et par la loi Canuîeia le connuhium avec les patriciens, ils entrèrent dans les gentes non plus comme membres passifs, mais comme chefs de familles. Il en résulte que nous trouvons dans les mêmes pentes des familles plébéiennes à côté des familles patriciennes ; dans la gens Claudia, par exemple, la branche des Pulchri était patricienne et celle des Marcelli plébéienne. Enfin, emportées par le mouvement démocratique, les relations créées par la gentilité avec les liens qu'elle produisait, s'effacèrent de plus en plus, tellement, qu'au temps

de la littérature classique de Rome, les écrivains enz-mêmes ne semblent pins avoir la notion précise de la gentilité, qui n'est plus pour eux qu'une vieille institution sans application, dont la Tanité des familles garde seule le sou-

C, — L>e Bouvsmement de» rolo.

La société ainsi constituée est gouvernée par une royauté élective et en quelque sorte constitutionnelle, c'est-à-dire que les pouvoirs du roi rencontrent des limites dans ceux du pater-familias, de la gens, du sénat et des comices curiates oii le peuple vote sur les propositions qui lui sont y,.,, faites. L'exercice de ces différents droits n'est

^; ■' pas garanti par une constitution écrite, mais par

t^. ■, une tradition constante, qui a toute la force d'un

"' contrat, le mos majorum. C'est pour avoir mé-

connu ce contrat traditionnel, en donnant à son pouvoir les allures du despotisme, que Tarquin le Superbe fut renversé et entraîna la royauté dans sa chute (1).

Quels que soient les embellissements peutêtre ajoutés par la légende à l'expulsion des rois,

(1) * Ubi regium imperium, quod initio conservandte « libertatis et augendie reipublic« fuerat, in superbiam « domjnadoaemqvte se cooTertit, immulato more, annua ■ imperia binosque imperaCoree sibi fecere. » Sali. Cal.