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LE MARIAGE

la famille paternelle : il appartient à la l'ois à l'iine et à l'autre.

La co^ornation résulte, non plus seulement de la filiation légitime, de Tadoption, de la naissance hors mariage d'une mére citoyenne romaine (p. 79) ou esclave (I), mais aussi de la légitimation par mariage subséquent ou par rescrit du prince et du concubinat (2) .

II. Le mariage. — Le droit du Bas-Empire diffère du droit classique sur le mariage à plusieurs points de vue : il est hostile au divorce et aux secondes noces en considération des enfants nés du mariage; il admet le célibat et abolit les peines établies par les lois caducaires; il abroge les lois décimaires et rend aux conjoints qui n'ont pas d'enfants vivants la liberté de disposer de leurs biens. Il supprime la poursuite publique en cas d'adultère ; il consacre l'usage des gains de survie, le principe de la réciprocité soit quant aux rapports personnels des époux, soit quant à leurs rapports pécuniaires. A d'autres égards, il a développé certaines idées qui s'étaient fait jour à l'époque classique : exiger le consentement des parents dans une pensée de protection pour les enfants (p. 88) ; supprimer les obstacles au mariage résultant du défaut de consentement du chef de famille (p. 82); substituer l'autorité maritale à la puissance paternelle (p. 96, 5).

§ V\ Formation du mariage. — Le mariage se forme par l'accord des volontés des futurs époux (3). Les cérémonies religieuses qui, chez les païens, accompagnaient souvent le mariage, sont remplacées chez les chrétiens par un usage nouveau : la bénédiction nuptiale donnée par un prêtre (4) . Pour faciliter la preuve du mariage, en l'absence d'écrit ou de témoins, Théodose II décide que la cohabitation fait présumer le mariage entre personnes de condition égale (5) ; depuis Justin, il suffit que les personnes soient libres et ingénues; mais pour les per-

(1) P. 129. La corjnatio xervilif! produit deux effets nouveaux : 1° les ascendants et les frères et sœurs d'un affranchi citoyen mort sans postérité ont droit, s'ils sont eux-mêmes citovens, à la moitié de sa succession (INov. Val ,24, 1, 7); 2° les enfants d'un affranchi, à quel(|ue époque qu'ils aient reçu la liberté, ont les mêmes droits de succession que ses enfants léjj^itimes (JuST., C, VI, 57, 6 ; VI, 4, 4, 9-13).

(2) INov., 18, 5. La reconnaissance de l'enfant par son père, si elle est faite apud acta ou dans un acte public ou |)ar testament, confère à l'enfant un droit de succession comme s'il était légitime, mais il faut que l'enfant soit né d'une femme libre et qu'il n'y ait pa:« eu d'obstacle au mariage lors de la conception (Nov., 117, 2).

(3) TuEOD., c, V, 17, 8.

(4) T. V\ 210, 1 et 3. Teutull., De monog., 11 ; ad uxor., 2, 8. Cet usage n'a été consacré par la loi qu'à la fin du ix"^ siècle (Nov. Leoni.v, 89).

(5) Pour écarter cette présomption, il fallait une déclaration devant témoins. Cela résulte d'un texte interpolé de Marcien (1)., XXV, 7, 3 : Sine teslntione hoc manifestum faciente iioti conctditw). Cf. sur l'interpolation, Accarias, I, 251, 2.