CHAPITRE IV

Des changements survenus dans l'organisation de la famille.

Le démembrement de la gens s'accentue dans cette période. Les liens qui unissaient entre eux les membres des génies avaient été successivement affaiblis par la constitution de familles indépendantes et par l'appropriation des terres gentilices : ils le furent plus encore par la dispersion des familles, l'introduction de la liberté de tester, la décadence du patriciat, l'émancipation des clients. Rientôt le contrôle du conseil de la gens cessera d'être effectif, et l'État se substituera aux gentiles dans l'exercice de leur droit de surveillance et de protection vis-à-vis des membres de la qens.

Dans l'organisation de la famille, nous n'avons pas de changement notable à signaler, mais plutôt une tendance à relâcher les liens qui unissent les membres au chef de la famille. Cette tendance se manifeste surtout dans la situation des clients, des fils et petits-fils d'affranchis, et principalement de la femme mariée.

BuRCKii.uiDT, Zur Geschichte der locatio conductio, 1889, p. 54; Gogliolo, Storui, I, 191.

(1) Cf. Edouard CuQ, Le conseil des empereurs d'Auguste a Dioclétien, p 438.

DES RESTRICTIONS AU POUVOIR DU CHEF DE FAMILLE SUR SES CLIENTS ET SES AFFRANCHIS.

I. — Pour les clients, c'est la loi elle-même qui favorisa leur émancipation en les protégeant contre les exigences de leurs patrons. La loi Publicia et la loi Gincia fixèrent les limites dans lesquelles ils seraient tenus des dons et des présents qu'on leur réclamait. L'exercice des droits de patronat se trouve à cet égard soumis au contrôle du magistrat (1).

IL — La condition d'affranchi semble avoir été, dans le principe, héréditaire. Les descendants de l'esclave qui avait reçu la liberté ne pouvaient s'élever au-dessus de la condition de clients. Si éloignés qu'ils fussent de celui de leurs ascendants qui avait été en servitude, il y avait là une tache originelle qui les empêchait d'être considérés comme ingénus (2).

D'assez bonne heure cependant, on admit que la condition d'affranchi ne s'étendrait pas au delà de la première génération. Le petit-fds d'un affranchi eut la qualité d'ingénu. S'il faut en croire Suétone (3), c'est le censeur de -442, Appius Glaudius, qui, le premier, fit entrer au sénat les petits-fils d'affranchis. Mais Tite-Live et Diodore de Sicile disent que cette mesure, qui d'ailleurs ne fut pas suivie d'effet, s'appliqua aux fils d'affranchis (4). Ge qui est certain, c'est que tout au moins au sixième siècle, les petits-fils d'affranchis étaient traités comme des ingénus.

A plusieurs reprises dans le cours du même siècle, des tentatives furent faites pour relever les fils d'aflranchis de l'infériorité de leur condition. En 565, la loi Terentia força les censeurs à inscrire les fils d'affranchis sur les registres du cens d'après leur fortune, et leur retira le droit de les reléguer d'office, comme les affranchis, dans les tribus urbaines. Les affranchis eux-mêmes furent, à diverses époques, traités comme des ingénus : on accorda cette faveur, mais seulement pendant peu de temps, à ceux qui avaient un fils âgé de cinq ans ou des fonds de

(1) Voy. infra, p. 557.

(2) Voy. sur le sens de ce mot, supra, p. 32.

(3) SuET., Glaucl., 24 : Appiuin Caecum censorem, generis sui proauctorem, libertinorum Filios in senatum alle{»i docuit, ignarus temporibus Appii et deinceps aliquamdiu libertinos dictos non ipsos qui manu emitterentur, sed ingenuos ex his procreatos.

(4) Liv,, IX, 46 ; DiOD., XX, 36. Cf. sur cette question très discutée, VoiCï, Ueber die Clientel und Liber tinitoJ, 181; Mommsen, 111,422 (3^).

[lIV. III.] LA FEMME RÉPUDIÉE. 49S

terre d'une valeur supérieure à trente mille sesterces. Il en était ainsi tout au moins en 586 (1).