NOTION PRIMITIVE DU DROIT CHEZ LES PEUPLES DE RACE ARYENNE

Chez tous les peuples, le droit est une règle des actions humaines destinée à maintenir l'ordre entre les hommes vivant en société. Mais cette règle, qui a qualité pour l'établir et quelle en est la sanction? Il règne sur ces deux points une assez grande diversité. Ici, le droit est considéré comme une œuvre humaine; là, comme un précepte divin; ailleurs, c'est un sentiment confus, une sorte d'instinct. Tantôt il a pour sanction la crainte de la colère des dieux ou du pouvoir surnaturel d'un fétiche, tantôt c'est l'Etat lui-même qui veille par ses représentants à l'observation des règles qu'il a établies. Il n'y a pas moins de variété dans la direction à imprimer aux actions humaines : ici, prévaut la doctrine de l'intérêt ; là, c'est la force qui tient lieu de droit ; ailleurs on essaye de réaliser l'idée de justice, ou d'assurer l'observation des lois de la nature qui produit et conserve le monde.

Ces divergences ne doivent pas nous étonner. Persuader aux hommes qu'ils doivent se résigner à suivre dans leurs actes une certaine direction, est une tâche délicate pour un législateur humain. Il ne peut y réussir qu'en tenant compte de leur

(1) Leist, Altarisches ^ns gentium, 1889, p. 552.

état moral et intellectuel, de la tendance générale de leur esprit. Cette tendance peut elle-même varier pour un peuple déterminé, suivant le degré de civilisation auquel il est arrivé.

L'histoire des Romains offre un exemple remarquable du changement qui peut se produire dans la façon de concevoir le droit. Tandis qu'au début le droit des Quirites n'a d'autre objet que de protéger la propriété des membres des curies, au troisième siècle de notre ère, une idée bien plus large, l'idée de justice, inspire la législation. Au frontispice des Institutes, on trouve inscrite cette belle définition de la justice : «La justice est la volonté ferme et permanente d'attribuer à chacun son droit. " La justice, pour les Romains de cette époque, est dans un rapport étroit avec la volonté et la liberté; elle consiste à discerner et à déterminer ce qui est à chacun, et à persévérer dans la résolution une fois prise de respecter le droit d'autrui. Le fondement du droit n'est plus, comme autrefois, l'intérêt des membres de la cité; c'est un principe moral, la liberté. L'homme a le sentiment de sa liberté : ce sentiment lui dicte le respect de la liberté d'autrui (1).

Nous aurons à rechercher plus tard comment l'idée du droit s'est dégagée, dans l'esprit des Romains, des considérations utilitaires, pour être portée à la hauteur où nous la trouvons dans les écrits des jurisconsultes classiques. En ce moment, nous nous placerons exclusivement au double point de vue des modes de formation et de la sanction du droit.

On peut dire que la notion du droit chez un peuple est dans un rapport étroit avec son état social. La notion moderne du droit suppose le groupement d'un certain nombre d'individus sous une autorité commune chargée de maintenir l'ordre entre eux; elle implique l'existence de l'État. Mais la notion de l'État apparaît seulement dans une organisation sociale déjà avancée. Chez les peuples qui ne sont pas arrivés à ce degré de civilisation, la notion du droit est unie à celle de la divinité. Tel était le caractère du droit chez les Grecs au temps d'Homère : c'était un précepte divin, mais, au lieu d'être directement révélé comme chez les Hébreux, il était plutôt suggéré par les dieux à certaines personnes, telles que les rois.

Le droit se composait, soit de règles relatives au culte, soit de décisions rendues parles rois en qualité d'arbitres. C'est à l'occasion des différends qui leur étaient soumis que les rois faisaient connaître de quel côté se trouvait le droit. Le mot grec §l/,yi prouve

(1) F oviLhÉE, L'idée moderne du (// oiV, 1878 ; Ch. Giraud, Z>e iidée du droit. (Acad. d. Se. mor. et polit., Cp"=^ R. 1879, t. CXII, p. 676.)

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