‹ Les institutions juridiques des romains, envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progres de la jurisprudenceChapitre 22 sur 211 · A. LE CORPS SOCIAL · texte numérisé non relu

A. LE CORPS SOCIAL

S'il fallait en croire la légende, Rome aurait été fondée par un ramas de chasseurs, de pâtres, d aventuriers, n'ayant ni lois ni

religion, et qui n'étaient tenus en respect que par la crainte de leur chef. Romulus imposa des lois à la cité. Il fournit à ses compagnons le moyen de se créer une famille, en s'unissant à eux pour ravir les filles des Sabins invités à des jeux publics. Son successeur Numa donna à Rome les institutions religieuses ; Tullus Hostilius d'après Cicéron, Ancus Marcius suivant Tite-Live, emprunta aux Eques le droit international et créa le collège des fétiaux.

L'invraisemblance de cette légende a été dès longtemps démontrée. Elle est contraire aux données de l'histoire, d'abord parce qu'elle fait naître la religion après le droit, tandis que le droit à son origine est intimement uni à la religion; puis, parce qu'elle présente les fondateurs de Rome comme revenus à l'état sauvage : ils auraient perdu le souvenir des dieux et des coutumes de la communauté dont ils s'étaient séparés. Tous les faits parvenus à notre connaissance démentent cette hypothèse. Nous allons essayer de le prouver, en montrant que l'organisation sociale de Rome diffère, à plusieurs égards, de celle des sociétés primitives, et révèle une phase de civilisation plus avancée.

^ r\ - La cité, a. Les trois trihus.

Rome apparaît, dès le début de son histoire, avec l'organisation d'une cité. Les cjentes qui la composent, au lieu de vivre isolées et indépendantes comme à l'époque patriarcale , sont groupées en curies et obéissent à un roi. Les auteurs anciens ajoutent qu'elles étaient réparties en trois tribus. Ces tribus ne sont pas une simple division politique de la cité, sans quoi cela eût fait double emploi avec la curie; elles formaient chacune, dans le principe, un petit État. La cité romaine est née de la réunion de ces trois petits États.

Les trois tribus avaient-elles une commune origine ? La dénomination qu'elles ont reçue semble indiquer qu'elles appartenaient à trois races différentes : la plus importante était d'origine latine (I); elle était composée de colons albains qui, sous la conduite de Romulus, s'étaient établis sur le Palatin et avaient pris le nom de Ramnes ou Romains.

La deuxième tribu, celle des Tities, était, d'après la tradition, composée de montagnards de la Sabine. Il semble qu'ils étaient déjà fixés sur l'Esquilin avant l'arrivée des colons albains.

(1) Liv., 1,6.

La troisième comprenait les Luceres, dont Tite-Live ne peut expliquer la dénomination ni la provenance, mais qui paraissent d'origine étrusque. Campés depuis longtemps sur le Gœlius (1), ils s'unirent aux Romains pour repousser l'attaque des Sabins. Si ce n'était pas attacher trop d'importance à une antithèse poétique de Properce, on pourrait penser que ceux qu'il appelle Luceres coloni, par opposition aux Tides Rarnnesque viri , étaient sous la dépendancedes Romains, un peu comme les colons du Bas-Empire.

Le peuple romain serait donc un mélange de Latins, de Sabins, d'Étrusques. Cette conclusion a été contestée. Certains auteurs affirment l'unité de race des Romains. Sur quoi, dit-on, s'appuie l'opinion qui identifie les Tùies et les Sabins? Sur la ressemblance qui existe entre le nom des Tities et celui des Sodales Titii, qui, d'après Tacite (2), furent institués par le roi sabin Tatius. Il faut avouer que la preuve n'est pas décisive. Cependant l'étude des institutions religieuses de Rome nous conduit à accepter le récit des auteurs anciens (3). Les traces de la distinction primitive des trois éléments, qui ont concouru à la formation de la cité, sont encore reconnaissables. La diversité dans les traditions religieuses n'offrait pas le même inconvénient que dans les institutions juridiques; elle s'y est maintenue longtemps après qu'elle avait été effacée dans le domaine du droit.

Les commencements de Rome furent très modestes. La cité s'est formée par la réunion successive de deux bourgades campées. Tune sur le Palatin, l'autre sur le Cermale. Ces deux bourgades étaient primitivement distinctes : la dualité des cultes et des sacerdoces en est la preuve; les uns sont particuliers au Palatin, les autres au Cermale. Quant au fait de l'association, il résulte de l'existence d'un culte en l'honneur de Quirinus, dieu des curies, c'est-à-dire des deux paroisses réunies. Rome s'étendit, bientôt après, à une troisième hauteur voisine du Palatin et du Cermale, la Vélia(4). Y avait-il là une troisième bourgade? Cela est probable; mais les divinités qui lui étaient propres ne furent pas admises parmi les dieux de la cité. Ces trois bourgades bâtirent, suivant l'usage, une citadelle pour servir de lieu de rassemblement et de refuge en cas de guerre. Ce fut la Roma quadrata, sorte de carré irrégulier dont les limites [pomerium) furent solennellement consacrées. Le pourtour de ces limites se conserva, grâce à la fête des Lupercales.

(1) Varr., L. 1., V, 8, 46; Properce, IV, 2, 51 ; IV, i, 31.

(2) Tac, Ann., I, 54.

(3) BoucuÉ-Leclercq, Manuel des institutions romaines, 1886, p. 481,

(4) Varron, L. I., V, 8, 54.

Non loin du Palatin, trois autres bourgades, campées sur les hauteurs de FOppius, du Gispius et du Fagutal, s'associèrent à leur tour et bâtirent une citadelle appelée Carinœ. Les Romains les désignèrent sous le nom collectif à'Exquiliœ, c'est-à-dire habitations en dehors du pomet^ium. Denys, Strabon et Tite- Live s'accordent à dire que Servius annexa à Rome l'Esquilin.

Il est plus difficile de démêler, au milieu des récits contradictoires des auteurs anciens, où était située la bourgade qui, réunie aux précédentes, fit appeler Rome " la ville aux sept monts 5) . Était-elle dans la Subura ou sur le Gaelius ? Dans Fénumération des sept mont^ figure tantôt l'un, tantôt l'autre ; l'abréviateur de Festus les cite ensemble. Une hypothèse émise par Jordan (1) nous paraît résoudre la question d'une façon plausible : primitivement la région où se trouve le Gœlius s'appelait Succusa. Varron dit en effet que le Gœlius forme la partie principale de la Subura. Le pagus Succusanus était la partie du Gœlius où se trouvait la citadelle qui servit plus tard de refuge aux Romains lorsque les habitants de Gabies ravageaient l'Esquilin (2).

D'après le témoignage de Varron, le Gœlius était occupé dès Forigine de Rome, par des Étrusques ; leur chef, Gœles Vibenna, prêta main-forte à Romulus pour combattre le roi Tatius. Pourtant, lors de la destruction d'Albe la Longue, le Gaelius était si peu habité que, suivant Tite-Live, Tullus Hostilius l'annexa pour permettre à la population grandissante de se développer à l'aise (3). Tite-Live ne faisant pas allusion aux Étrusques, on en a conclu que ce sont les Albains, transportés à Rome après leur défaite, qui formèrent la troisième tribu; ce seraient les Luceres. La conclusion n'est rien moins que certaine. Gomment Tite-Live ignorerait-il d'où viennent ces Luceres, s'ils n'étaient autres que les Albains déportés par Tullus ? Il nous parait plus vraisemblable d'admettre que les Albains ont trouvé place sur le Geelius, à côté des Étrusques qui n'en occupaient qu'une partie. La présence des Étrusques à Rome, leurs relations amicales avec les compagnons de Romulus ne sont pas seulement attestées par la légende rapportée par Varron. Des fouilles récentes démontrent que l'influence de l'Étrurie se faisait sentir à Rome dès la fondation de la cité. On a trouvé des restes de l'enceinte primitive : ce sont de grands blocs de tuf, posés alternativement dans le sens de leur longueur et dans celui de leur hauteur; ces blocs ne sont unis ensemble par aucun ciment et se tiennent par leur propre poids : c'est là

(1) Topo{;rapliie der Stadt Rom, I, 78,

(2) Cf. Blocu, Les origines du sénat lomain, 1883, p. 19.

(3) Liv., I, 30.

précisément la façon de bâtir des Etrusques (1). Les institutions reli(}ieuses portent également la trace de Tinfluence étrusque : il suffit de citer Tordre des haruspices.

Après avoir annexé les hauteurs qui environnent le Palatin, les Romains s'emparèrent de la colline. Elle étail habitée par des Sabins, les Tities ; c'est là en effet qu'on retrouve plus tard le culte des divinités sabines, Semo Sancus ou Dius Fidius, Salus, Flora. Ce qui donne à penser que les Sabins furent traités en peuple conquis, c'est que le culte latin de Quirinus fut introduit sur la colline et lui donna son nom de Quirinal. Tite-Live attribue à Servius l'annexion du Quirinal et du Viminal (2).

On peut donc admettre que l'État romain a été formé de l'agrégation successive de trois tribus de race différente. Si la fédération de ces trois tribus remonte à Romulus, comme le disent certains historiens, l'incorporation à la cité romaine des Sabins et des Etrusques semble postérieure. Les trois tribus ne furent pas dès le principe sur le pied d'égalité. Les Romains n'accordèrent aux Sabins et aux Etrusques l'égalité de droit politique et religieux que progressivement. Le sénat, par exemple, compta d'abord cent membres ; ce chiffre fut ensuite élevé à deux cents, puis à trois cents.

Si les Romains appartiennent à trois races distinctes, il devrait y avoir une certaine diversité dans les idées et les institutions juridiques de la Rome antique. On ne peut cependant en trouver la moindre trace (3). N'est-ce pas une grave raison de douter de l'hypothèse qui vient d'être développée, et un argument décisif en faveur de ceux qui affirment l'unité de race des premiers habitants de Rome? Nous ne le croyons pas. Même en supposant que, lors de leur association avec Rome, Sabins et Étrusques aient conservé leurs coutumes comme ils ont conservé leur culte, leurs relations de chaque jour avec les habitants du Palatin durent à la longue atténuer les divergences et préparer la communauté d'idées juridiques. Leur admission progressive à la plénitude des droits politiques et religieux n'eut lieu sans doute qu'à une époque où était faite la cohésion entre les éléments disparates qui composaient la cité, et où la diversité des coutumes était à peu près effacée.

(1) BoissiER, Promenades archéologiques ^ 1880, p. 58.

(2) Liv., I, 44.

(3) Muirhf:ad, Introduction au droit privé de Rome, trad. Bourcart, 1889, p. 4, a essayé de distinj'uer les institutions d'orijjine Sabine ou étrusque. Mais ce qu'il attribue aux Saljins ou aux Étrusques forme le patrimoine commun des peuples gréco-italiques, comme l'a démontré Garle, Le origini del diritto romano, 304.

LES INSTITUTIONS JUllIDIQUES DES ROMAINS.

b. Les trente curies.

Dans la constilution romaine, la curie est une division de la cité. Le mot curia (1) désigne une réunion d'hommes et, par extension, le local où ces hommes ont Thabitude de se réunir. Les membres de la curie portent le nom de « Quirites » . L'objet de la réunion est l'exercice du culte de la communauté. La curie est une division du peuple analogue à ce qu'on appelait au moyen âge une paroisse. Chaque curie a sa chapelle et son prêtre. Les frais du culte sont supportés par les membres de la curie.

La curie paraît correspondre au pagus ; le pagus est l'unité matérielle, la curie l'unité religieuse et politique. La réunion des pagi des sept monts et de la colline a formé Vager romanus ; la réunion des curies a donné naissance à l'État romain (2).

Le nombre des curies a été fixé d'une manière invariable à trente, soit dix par tribu. Cette division artificielle a-t-ellé, à une certaine époque, été conforme à la réalité ? On l'ignore. On connaît seulement le nom de six des curies primitives (3) ; on sait également que les villages des sept monts avaient un lieu commun de réunion aux « curies anciennes » sur le Palatin, et que plus tard on bâtit des « curies nouvelles au compitum Fabricium. La création d'édifices communs à plusieurs pcigi n'empêchait pas chacun de ces villages de conserver son culte particulier et sa curie; le souvenir de la curie des Saliens sur le Palatin s'est perpétué jusqu'au quatrième siècle de notre ère (4).

§ 2. — Le peuple.

Dans les cités antiques, le peuple n'est pas, comme de nos jours, une collection d'individus : c'est une fédération dégroupes de familles. Le peuple romain a été formé par la réunion d'un certain nombre de gentes comprenant chacune des membres actifs, les patriciens, et des membres passifs, les clients.

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