‹ Les Institutions Municipales de la Ville de Bellac Sous l'Ancien RégimeChapitre 36 sur 36 · TROISIÈME PARTIE. — Les finances municipales · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE. — Les finances municipales

QuATRIÈME PARTIE. — L'instruction publique . . . . . . 100 CINQUIÈME PARTIE. — Assistance et hygiène . . . . . . 112 SIxXIÈME PARTIE. — Police et défense de la ville, . . . . 124 SEPTIÈME PARTIE, — Commerce et industrie. . ,. . . . 131 SuPPLÉMENT. — Les armes de Bellac . . . . . . . . 135

APPENDICE I. — Texte de la charte de franchises . . . . 139 APPENpice Il. — Texte des lettres patentes de Charles IX

portant création de quatre consuls à Bellac . . . . . 149

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