‹ Les Institutions Politiques et Administratives du Pays de LanguedocChapitre 292 sur 293 · CINQUIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

CINQUIÈME PARTIE

CHAPITRE PREMIER. Mise en tutelle des communes......... 469 CHAPITRE II. Les États et l'impôt royal du xve au xvie siè-

Cle DANSE ee teens tete ie de SMS 7e 04100

10 Aïide, équivalent, oCIroi, crues. ... mm... 440 498

DORAMNTICIPATION Ste ace s snloruler ete SA PE DNS One 311513

Sa Crabelle crues duisel rain en, ENONCE AED de HOLS

4o Créations et rachats d'offices, emprunts et aliéna- TON Re ANT ES ENTER Nes DEN Ne de MNT NE EN Ale Me

50. Ban et arrière-ban. — Décimes, — Subvention des Villes-closeSie a ER PE RÉEL ENTER

60 Taillon. — Entretien des troupes de passage, étapes. Approvisionnement des camps et des places fortes. CHAPITRE III. Frais du pays et des diocèses............... 49 Indemnités et gratifications:...,..:...............,.

20 (ages des officiers et do A diiniete atives. — Comment les États sont devenus’ une assemblée DrOvINCia le. Le ME RE TS Te CEE

30 Contrôle exercé par la royauté sur le budget du pays

et sur ceux des diocèses. — Elle cherche à les

LÉAUIPE, ne Pas en mener se nire me see de PEER CKapiTRe IV. La défense des privilèges.…....…............. CONCLUSLON aire rate! lens eleuen 0 2e ee ne AE Se AE 2 ee de

N° 1. Sur le consulat de Pamiers au xrve siècle. ....,..... No 2. Liste des assemblées d’'États de Languedoc de 1356 à N°5: Sur l’assiette de l'IMPBOEN. 370.4 see ee seen A. Variations du sens du mot « feu » du xrue siècle au

B. L'assiette de la taille à Toulouse, Albi, Narbonne et BÉZIÈTS: FT ein ronde rent ee ele oc ME

Page 1