OUVBAQES DU MÊME AUTEUR
litudô sur la loi Voconia. — Fragment pour servir à Thiatoire des institutions juiûdiques au vi« siècle de Rome. 1867, in-8. (Thèse). . 2 »
— L'Internationale et la question sociale. 1871, in-8. » 75
— Les résultats du partage force' des successions en Provence, d'après une enquête privée faite sous les auspices de la Société des études pratiques d'économie sociale. 1871, in-8. 2 50
BEAUTEMPS-BEADPRÉ (C), vice-président au Tribunal de 1" instmce de la Seine. — Couslumes des pays de Vérraendois et ceulx de environ, publiées d'après le manuscrit inédit des archives du département de TAube. 1858, gr. in-8. 5 »
— Note sur un manuscrit du grand Coustumier de France, conservé à la bibliothèque de Troyes. 1857, in-8. 1 » Extrait de la Revue historique de droit français et étrangei'.
— Du Droit des pi'opriétaires de fief d'ajouter le nom de leur fiof à leur nom patronymique. 1863, in-8. 1 »
Extrait de la Revue historique de droit français et étranger.
— Le Livre des Droitz et des Commandements d'office et de justice, publié d'après le manuscrit inédit de la bibliothèque de i'Arseoaî, 18G5. 2 vol. gr. in-8, papier vergé. IG »
— Un Tarif des actes notariés. 1863, in-8. 1 m Extrait d*la Revw historique de droit français ei étranger.
— De la Nature de la transaction et des droits d'enregistrement anotquels elle peut donner ouverture. 1863, in-8. 1 50
Eiirait de la Revue pratiqua de droit français.
— - Coutumes et Institutions de TAnjou et du Maine, antérieurs au XVI* siècle, textes et documents avec note* et dissertations, l"^* partie, — Coutumes et Styles, tome 1 et tome 2. 1877- 1878, papier vergé, in-8. Chaque volume, 12 »
BONVALOT (Ed ), conseiller à la Cour de Dijon — Les Coutumes du Val d'Orbey, publiées avec introduction et notes. 1864, in-8. 2 »
— Les Coutumes du Val de Rosemont, publiées pour la première fois avec introduction et notes. 1866, in-8. 3 »
— Les Coutumes de l'Assisse et les terriers de 1573 et de 1742, publ. pour la première fois. 1860, in-8. i £0
(.'es \Tois mémoires sont extraits de la Revue historique.
— Coutumes de la Haute-Alsace , dites de Ferrette. 1870, in-8. 8 »
Os quatre ouvrages ont été couronnas f.ar r^cadéinic des Inscriptions et Belles-Lettres en 1872.
COQUILLE (/.B.-y), védacteuvileVUnwnHduMonde, — Les Légistes, leur influence politique et religieuse 1863, 1 fort vol. gi' in-8. • 8 >
GRAND Coutumier de France, nouvelle édit., par MM. Laboulaye, membre de l'Institut, et R. Dareste, avocat à la Cour *^de Cassation, 1868, gr. in-8. 10 »
Lavai, iinp. fi. Jamin.
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