VI. — DROIT DE LA SOCIÉTÉ CONTRE L'ÉGLISE

nir dans l'Echo Républicain de TAisne, le Journal de Château- , Thierry, et V Avenir de l'Aisne.

Attendu qu'il est établi que B... a été le 6 juin 1891, condamné à cinquante francs d'amende, ainsi que les nommés G... et l'abbé X... parle Tribunal correctionnel d'Epernay, par application de l'article 291 du Gode pénal sur les associations illicites ;

Qu'au cours des débats de cette affaire intimement liée à une information pour attentat aux mœurs précédemment ouverte contre l'un des trois prévenus l'abbé X... ancien directeur du Cercle catholique d'ouvriers, dissous par arrêté préfectoral en date du 10 novembre 1890, tous les détails de la dite information ont été mis en lumière et ont fait connaître quelles étaient les causes qui avaient déterminé Pautorité administrative à fermer ce lieu de réunion ;

Qu'on a pu y apprendre, en effet, et qu'il résulte d'ailleurs des documents produits et analysés par B... lui-même devant le Tribunal correctionnel de Ghâteau-Thierry, que l'abbé X..., artiste à ses heures, avait, par amour de l'esthétique, amené séparément dans sa chambre située dans l'établissement même, plusieurs jeunes membres du Gercle âgés d'une quinzaine d'années environ ;

Qu'après les avoir fait mettre à nu, il tournait autour d'eux en lisant son bréviaire, examinant leurs formes, prenant, il est vrai, la précaution de fermer la porte à clef et de leur faire revêtir un caleçon ou tout au moins un mouchoir en pointe, dont il aménageait quelquefois lui-même l'extrémité entre leurs cuisses ;

Qtt'il les faisait photographier et relovait aussi des mesures nombreuses sur leur corps, sans toutefois jamais les consigner par écrit, sa mémoire étant bien suffisante ;

Que s'ils étaient souffrants, il les invitait à se déshabiller, les frictionnait lui-même et leur appliquait do légers coups, de martinet sur le dos et les fesses pour activer, disait-il, la circulation du sang ;

Que, dans d'autres circonstancos, il faisait dessiner, toujours dans ce simple appareil, sur un prie-dieu, un de ses jeunes modèles et l'étudiait de dos ;

Qu'ealiu, un de cuux-ci, avec l'aulorisaliun de ses pa-

rents, avait couché avec lui, dans son lit, afin d'être mienx à même de lui servir la messe le lendemain malin dès Vaube.

Attendu qu'à l'audience du Tribunal d'Ëpernay où ces faits ont été tout d'abord publiquement révélés, X..., invité à donner sur eux son appréciation ne les a trouvés, en aucune façon, répréhensibles, alors que B..., lui-même reconnaissait sans difficulté, combien il avait été, tout au moins, inconséquent ;

Que d'ailleurs, en consentant à rouvrir avec C... et X... l'établissement où ils s'étaient passés, il les a couverts de son approbation et en a, en quelque sorte, accepté la responsabilité ;

Quç si X... a bénéficié d'une ordonnance de non-lieu, les faits dont s'agit ne paraissant pas suffisamment caractérisés au i>oint de vue pénal, cette décision les qualifie néanmoins de c suspects et imnvoraux > et les flétrit ainsi très énergiquement au nom de la morale publique.

Attendu que, dans ces conditions, on s'explique que D..., dans l'ardeur de la polémique qu'il soutient presque quotidiennement contre l'enseignement clérical, en faveur duquel la famille B.... vient, au contraire, de se mettre en avant en créant à Château-Thierry un établissement scolaire dirigé par une Congrégation, ait pu dire que A. B..., l'un des fondateurs, venait d'être condamné par le Tribunal correctionnel, d'Ëpernay t dans une affaire malpropre».

Que si le qualificatif de c malpropre > est empreint d'une certaine violence, il caractérise bien les faits auxquels il fait allusion.

Attendu toutefois que la loi est formelle et que, quelle que soit l'exactitude de l'affirmation produite, la preuve ne saurait en être administrée contre un particulier ;

Qu'évidemment, Tarticle incriminé porte atteinte à la considération de B..., et a été publié dans cette intention;

Qu'il constitue le délit prévu et réprimé par les articles 23, 29, 32 et 42 de la loi du 29 juillet 1881.

Attendu qu'il existe dans la cause des circonstances très atténuantes tirées de ce que les affirmations de D... ne préaenlent aucun des caractères de la calomnie ;

Que si une atteinte quelconque a été portée à la considé-