VI. — DROIT DE LA SOCIÉTÉ CONTRE L'ÉGLISE

ration de 6..., elle résulte beaucoup plus des faits < si suspects et si immoraux » auxquels il s'est trouvé volontairement mêlé et qu'il n'a pas désapprouvés, que du qualiiicatif donné par D..., à l'affaire correctionnelle qui a été la suite de la réouverture illégale du Cercle catholique d'Epernay ;

Qu'il échet, en conséquence, de faire bénéficier D..., dans la plus large mesure des dispositions des articles 64 de la loi du 29 juillet 1881 et 463 du Code pénal.

Sur l'application de la peine : '

Attendu que si la loi met le tribunal dans l'absolue nécessité de • prononcer une condamnation, celle-ci «loit être mitigée dans des proportions tielles que le droit de dire la vérité, en pareil cas, n'en suÈisse qu'une très légère atteinte.

Sur les dommages-intérêts :

Attendu que la condamnation aux dépens qui va être prononcée contre D..., sera une réparation amplement suffisante du dommage qu'il peut avoir causé à B..., sans qu'il soit besoin de faire droit à sa demande de dommages-intérêts et d'insertion du présent jugement dans un certain nombre de journaux.

Par ces motifs :

Le Tribunal condamne D... en un franc d'amende;

Condamne la partie civile aux dépens envers l'Etat, sauf son recours, à titre de dommages-intérêts.

Fixe au maximum déterminé par la loi la durée de la contrainte par corps.

Et attendu toutefois que D...» n'a subi aucune condamnation antérieure pour crime ou délit de droit commun ; que dans ces conditions, il échet de lui faire application des articles 1 et 2 de la loi du 26 mars 1891.

Par ces motifs : Suspend l'exécution de la peine principale

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Véi ftit^rn'lti qa'il résulte des débats la preave : S" Kri fe 'jnl r^oncerne J... dit frère Adorateur. ijuf. ]ti 7 fn»r0 1S91, J... a frappé an dortoir P... maladCt it v,itu\tn t\t; conUi alors qu'il était en chemise et a usé env/'rA lu) do yUfhincfiH pour le faire sortir de son lit où un HUir^ fr/To, irnprf.'HMionné par son état de fatigue, Tayait aulorlAé & ue coucher.