Existe-t-il un domaine public
Tous les membres d'une même tribu, ou plutôt d'une chefferie de l'Eau, ont le droit de puiser de l'eau et de pêcher dans les rivières qui coulent dans le territoire occupé par la collectivité. Pour arriver à ces rivières, chacun a le droit de passer et de séjourner sur la terre d'un clan voisin. « Les rivières sont à Uletet », disent certains indigènes.
Si un cours d'eau sépare deux chefferies de l'Eau, les membres de chaque tribu peuvent y puiser de l'eau et y pêcher en se tenant sur leur rive respective.
Il y a des terres qui ne sont la propriété de personne. Chacun peut y couper du bois, y chasser, y faire pâturer du bétail, y établir des cultures et y construire des huttes. Mais, dans la réalité, les droits que je viens d'énumérer ne s'exercent que dans les parties de terre continues aux propriétés ; tout le reste n'est affecté à aucun usage; personne ne s'en occupe; les fauves seuls s'en servent.
Indépendamment des terres vacantes, au sens propre et strict du mot, il y a des parties du sol qui sont occupées par des clans dont aucun membre n'est propriétaire foncier. Le dernier propriétaire est mort sans laisser d'héritier, et les gens constituant le clan ont continué d'occuper et de cultiver la terre. Dans ces cas-là, personne ne veut revendiquer un droit de propriété sur
Kuku. Poss. : Anglo-Egypt. F, », i56.
le fonds ; chacun s'y refuse avec une obstination irréductible.
« Que feriez-vous, ai-je demandé un jour, si, à l'improviste, se présentait le propriétaire d'une terre, que de bonne fois vous auriez occupée ?» Il me fut répondu ceci : « Nous lui rendrions sa terre et nous tuerions une bête et nous ferions de la bière pour le régaler. »
Vanden Plas,
KUKU
(Poes. : Anglo-Egyptiennes).
F. — Vie sociale.
a) Propriété.
157, Location.
Indépendamment de la redevance et de la contribution agricoles imposées aux occupants du sol, il existe une sorte de droit emphytéotique au profit des étrangers qui viennent s'installer au sein d'un clan.
A la mort de celui à qui l'emphytéose a été accordée, la jouissance de la terre passe à son héritier, qui paye immédiatement une redevance spéciale au propriétaire du fonds. Cette redevance est inférieure à celle que paya le de cujus au moment de l'entrée en jouissance. Indépendamment de cette remise, qui se fait en nature, l'emphytéote en doit une tous les ans, et il est tenu, en outre, d'aider le propriétaire en cas de besoins pressants.
Le propriétaire ne peut priver l'emphytéote de son droit que pour un motif grave; par exemple, le refus d'assistance en cas de besoins pressants ou l'obstination à ne pas payer la redevance due.
Aucun terme n'est fixé pour l'expiration du bail; celui-ci se transmet héréditairement.
L'emphytéote et* sa famille constituent une sorte de clientèle du clan. Vanden Plas.