Les Légistes, leur influence politique et religieuse

Les classes lettrées de notre temps aspirent à la liberté, et elles voient avec stupeur les moyens de l’absolutisme se développer par les révolutions mêmes qui avaient pour but de fonder ou d étendre la liberté. Elles sont dupes d’un immense malentendu. L histoire du droit dissipe les illusions et remet sous nos yeux les véritables données du problème. Qu’est-ce que l’absolutisme? d’où vient-il? quelle est sa loi? Ce n’est pas un accident. En étudiant l’ancienne société française, nous avons été frappés de la tendance absolutiste de nos légistes; la même tendance nous frappe dans les légistes des autres nations. Evidemment ces hommes si divers obéissaient à une doctrine commune. Cette doctrine, ils ne l’avaient pas inventée, car ils restauraient simplement les textes et les principes du droit romain. C’est donc sur le droit romain que s’est portée notre attention. Les Pandectes nous ont montré le droit

césarien dans sa nudité. Ce droit, universellement admiré et universellement enseigné, ne reconnaît pris le droit de propriété ; il réduit l'ordre social à un vaste communisme où tout appartient à César, où tous les intérêts et toutes les existences sont à la disposition de César, où César est à la fois le propriétaire, l’administrateur et le juge suprême. Était-ce une aberration passagère? Non ; toute une philosophie avait précédé ce communisme universel du droit et en avait posé les assises dans l'intelligence humaine. Le stoïcisme, par son dogme panthéistique et communiste, image agrandie de la cité grecque, préparait les esprits à la domination universelle d’un seul; philosophie de servitude et non de liberté, comme on se plaît à le répéter depuis tant de siècles. Remontant plus haut, nous avons, en effet, trouvé la cité grecque fondée sur le communisme. Alors, nous avons compris que la liberté antique n’était que l'indépendance de la cité, de la communauté politique; indépendance qui n’atteignait pas la personne, puisque le citoyen, esclave absolu de la cité, n’avait par lui-même aucun droit de famille ni de propriété. Rome , la mère du droit , a sucé dans son berceau tontes les maximes de la Grèce ; elle a précisé et développé la notion juridique de l’antiquité païenne. C’est le sens de l’histoire romaine jusque là incompréhensible pour nous. Nous avons lu distinctement, à toutes les pages de cette histoire de révolutions intestines, que le magistrat romain, agent de la communauté, exerçait un pouvoir absolu, irresponsable et sans contrôle, chaque magistrat

n’étant limité dans son action que par d’autres magistrats également absolus, irresponsables et sans contrôle.

Tout magistrat exerçait X imperium, l’autorité absolue. Le mot est romain et date de l’origine môme de Home. L 'imperium ne durait qu’un an, mais il se renouvelait tous les ans. Tous les trois ans , en moyenne , cette anarchie engendrait X imperium unique, la dietacture générale qui taisait taire toutes les dictatures spéciales remplies pur les consuls, les préteurs et les tribuns eux-mèmos, dont le véto avait un caractère absolu et dictatorial. Cette idée d 'empire, d’autorité absolue, était empreinte nu plus profond des âmes; elle ne souleva jamais aucune objection. Les hommes sages invoquaient un empire adouci par lu bienveillance et lu bonté, sans songer à réformer ou à réprimer X Empire. Tous les Romains étaient légistes ; i! n'y avait pas de lois; le magistrat faisait lui-même le droit. C’est ce qu’on a appelé le droit prétorien, droit personnel, absolutiste , impérialiste , dont hériteront plus tard les empereurs en qui se résument et se perpétuent les dictatures antérieures. Tous les fragments de l 'imperium se sont rejoints sous Auguste et ont donné leur nom à la nouvelle cité. Pour les Romains, le droit est toujours un acte de volonté. César, l’incarnation de X imperium, devenait le législateur unique. Cette qualité était incontestée ; aucun des nombreux jurisconsultes, dont les citations remplissent le Digeste, n’a émis le plus léger doute sur l’omnipotence césarienne : philosophes, historiens et poètes acclamaient

César; l’humanité le divinisait après sa mort. Dans les testes du droit, l’épithète de divus est accolée au nom du César défunt, dont les lois ou rescrits sont rappelés. L’apothéose impériale est un fait juridique et non une fiction de poètes; elle éclate dans tous les monuments de la jurisprudence et de l’administration romaine.

Le droit embrassait l'administration tout entière, et tout Romain était jurisconsulte et soldat. Le système de la jurisprudence romaine s’est élaboré sous l’idée impériale. Les doctrines des jurisconsultes se sont adaptées à ce type unique. Dans l’ordre des droits et des devoirs , ils ont professé que tous les droits découlaient de César, et que la volonté de César suspendait tous les droits et affranchissait de tous les devoirs. Un droit ou un devoir subsistant par lui-même eut limité d’autant César. Tout disparut : la famille, qui avait été sous la République une association purement politique et étrangère aux liens du sang, continua d’être sous l’Empire une association réglée par César, représentant de la République. Ordonnée en vue du pouvoir césarien, elle perdait toute consistance. Il était de la politique césarienne que tous les intérêts fussent divisés, annulés les uns par les autres, afin que leur agglomération ne formât pas une digue contre le pouvoir absolu. C’est à quoi les légistes s’entendirent : ils reconnurent à César le droit de sanctionner les testaments et les donations; l’autorité du père de familic s’effaça; César devint le père de famille universel; et, considérant tous les enfants comme siens, il favorisa l’égalité

absolue dans les partages de famille. Par une conséquence analogue, les corporations, les municipes étaient condamnés en tant qu’autorités indépendantes. Les légistes subordonnaient à César la famille, la propriété, la religion.

La translation de l’Empire romain à Bysancc ne changea pas les doctrines du droit; les Pandectes sont le code de l’absolutisme. Cette histoire du droit ne souffre pas de solution de continuité. L’Empire est la République transformée; le césarisme chrétien (mots que Tertullien déclarait incompatibles) n’est qu'une transformation du césarisme païen , et il aboutit rapidement au schisme. Les qualifications d’Empire grec et de Bas-Empire sont de convention. Nous ne les rencontrons pas chez les historiens bysantins; la seule qualification qu'ils donnent à leur empire et à leur nation, c’est celle de romain. Romèi est le mot employé par tous les historiens pour désigner les Crées ; il est toujours question de Romains et jamais de Grecs. Ce trait caractéristique est méconnu par tous les historiens modernes. Pourquoi cela? Quand l’Empire romain s’abîma, en 1453, il n’y avait plus de Romains depuis longtemps. A ne considérer que la race, c’est très-vrai; mais il n’y avait jamais eu beaucoup de Romains. Trois cent mille Romains de race, c’est tout; et encore, y a-t-il eu une race romaine? Roma, c’est la forteresse primitive, l’asile de Romulus, où se jettent les bannis latins. Là, ils perdent leur nom, leur nationalité ; ils s’appellent les Forts (. Roma , la force). Cette association de bandits cosmopolites a conquis le monde et

lui a imposé uu nom qui n’est pas un nom de nationalité, mais un nom de conquête et de tyrannie. Le monde romain est le monde de la force. 11 est matériellement brisé au v* siècle par l’invasion des peuples pasteurs ; mais l’idée intellectuelle qui le constitue n’est pas emportée par le flot des invasions. Dans la prévision de ce grand désastre, elle s’est réfugiée à Bysancc. Là , elle surnage onze siècles au milieu de toutes les vicissitudes de la gloire et du malheur. L’Empire grec est la portion restée debout de l’Empire romain; et comme l’Empire romain, dans la pensée des jurisconsultes, est l’empire universel , l’Empire de Ilysanco est le seul empire de droit. C’est donc avec raison que les historiens grecs, jusqu’à Mahomet II, se servent de ces mots de Romains, d’Empire romain, d’administration romaine et d’armées romaines. Rome est un système de gouvernement, et sont Romains tous ceux qui le suivent, quelle que soit d’ailleurs leur nationalité particulière.

Les Turcs, dont le système gouvernemental ressemblait à celui des Césars , forcèrent le césarisme savant et juridique à refluer sur l'Europe occidentale. Mais le césarisme, avant d’exercer ses représailles contre l’Europe catholique et féodale, s’était déjà assuré, par la conversion des pays slaves, une annexe territoriale d’une prodigieuse étendue et un avenir alors inconnu. Les Russes sont les fils du césarisme. Pendant que le césarisme croissait en silence dans les solitudes du Nord, il travaillait violemment les Etats catholiques. A quelle autre cause at-

tribuer les bouleversements de l’Europe moderne? Les légistes poussaient partout les princes au pouvoir absolu : c’est le résultat de l'immense jacquerie qui couvre l’Europe au xvi* et au xvn* siècle. Henri VIII d’Angleterre n’est pas moins absolutiste que les rois ses contemporains. Le droit romain règne alors en Europe. La plupart des légistes ont abandonné les langues nationales pour écrire en lntin, car le latin est la langue du droit civil. Droit civil, droit césarien, sont synonymes. Comment aurait-on exprimé le droit chrétien dans une langue païenne? Le droit païen parlait sa langue. Le droit absolutiste du paganisme se glisse et s’affermit dans toutes les monarchies catholiques, malgré les anciens anathèmes de l’Eglise. Voilà donc l'absolutisme triomphant ! Les mœurs chrétiennes ont résisté plus ou moins heureusement. L’antagonisme de l’Église et du droit a pris toutes ses proportions, comme au temps des empereurs romains. Jusqu’en 1789, les légistes français s’inspirent du droit romain et fournissent à la royauté ses serviteurs les plus serviles. Nous touchons ici à une histoire connue. Il est de notoriété que les légistes les plus honnêtes ont défendu et propagé le principe de l’absolutisme royal. Ils n’ont jamais accordé un regret aux Etats généraux ou provinciaux, ces anciennes formes de la liberté française, dont les vestiges n’étaient pas entièrement effacés. Us ont faussé la tradition juridique pour écraser dans le présent les intérêts qui s'appuyaient sur ces généreux souvenirs. Cette justice indépendante rendue par le jury et les propriétaires fonciers, ils ont prétendu quelle était un démembre-

Sll

ment de l'autorité royale, et qu’elle devait faire retour au roi, seul justicier île tout son royaume, à l'imitation de César. Ils se prononçaient contre les corporations et les communes en faveur des seigneurs. A près avoir sacrifié les seigneurs au roi, ils sacrifiaient les communes aux soigneurs. Dans leur bouche, le droit de propriété était une concession du roi aux seigneurs, ou des seigneurs aux communes. Aujourd'hui encore, c’est sur ces errements que les tribunaux français décident les questions qui se rattachent a l’ancien droit. Rien de plus contraire à la vérité historique. Dans les siècles chrétiens, c’est le droit de propriété qui était le droit commun. Les plus humbles familles, en vertu de la hiérarchie féodale, se trouvaient propriétaires incommutables. Ennemis de la féodalité, les légistes, à l’aide du droit romain, dénaturèrent les conditions de la propriété foncière et des obligations. Us introduisirent dans le droit moderne tout le paganisme juridique ; à la hiérarchie des fonctions, ils substituèrent le principe païen qui divise les hommes en libres et en esclaves; seulement, ils l’adoucirent dans cette formule : les nobles et les vilains. Ils réveillèrent tous les droits du fisc césarien, en décidant qu’à chaque mutation de propriété le roi devait prélever un impôt comme propriétaire suprême, à titre d’indemnité pour la concession qu'il faisait à l’héritier. A leur avis, jamais le roi n’avait cessé d’être propriétaire de tous les biens de son royaume, et c’est très-sincèrement qu’ils traitaient d’usurpation la propriété privée.

La seule limite que rencontra l’absolutisme fut la

religion. Nos légistes s’attaquèrent à la religion par tles moyens détournés; ils mirent l’autorité de l’Église sous le pouvoir civil. Les autres pays de l’Europe étaient en proie aux mêmes tentatives, en vertu de cet adage , que la religion du pays est la religion du prince. Les jurisconsultes romains fournissaient des maximes d’État aux sociétés modernes. L’absolutisme est donc un système de gouvernement qui remonte par ses origines à l’antiquité païenne, et qui a trouvé dans la classe des légistes, depuis la loi des * Douze-Tables jusqu’en 1780, scs hommes d’État et ses docteurs. Pour résumer d’un mot : la république, la communauté, l’État, le prince, sont tout et absorbent l’individu. Nous assistons à la renaissance politique du paganisme. Qu’est-ce que le saint-simonisme , aujourd’hui si puissant et victorieux dans toutes les branches de l’activité humaine, avec sa réhabilitation de la chair, sa tendance exclusivement matérielle, son cosmopolitisme et son omniarque, sinon une copie du césarisme romain? L'idéal des sociétés modernes, c’est la fusion de tous les peuples : les Césars l’ont réalisée. Ni le but, ni les moyens ne diffèrent.

J.a négation du christianisme est hautement affichée dans les corps savants officiels. Le panthéisme envahit toutes les intelligences. L’idolâtrie est l’application de celte formule : tout est dieu. Nous sommes idolâtres, parce que nous adorons la matière, et (pic nos poètes , artistes , historiens , publicistes et politiques ne rêvent que matière et intérêts matériels.

Pendant que l’idée païenne accomplit ses évolu-

lions, les cris de liberté se font entendre ; les âmes essayent d’échapper au communisme qui les presse. La centralisation moderne se rapproche du communisme antique : par l’universalité de l’administration et par l’instruction publique, l’État marque à son efligic toutes les générations. Cependant on cherche la liberté dans les idées modernes, les principes de 8!l ; ce sont précisément ces idées modernes et ces principes de 89 qui sont incompatibles avec la liberté. Est-ce # que le panthéisme, qui nie la distinction des substances, peut admettre la distinction des volontés? Les anciens entendaient par liberté l’esclavage. Le citoyen était l’esclave de la cité; il lui appartenait corps et âme. La Convention, fidèle à son rôle, a appliqué cette doctrine dans toute sa rigueur.

La liberté individuelle a été fondée par le christianisme , qui a réformé et presque créé la conscience de l'homme, en lui traçant d’une façon indélébile la ligne de ses devoirs. Mais l'homme n’est pas seulement une âme, il est aussi un corps. Le droit de propriété constitue l'indépendance totale de l’homme. Or, c’est seulement dans les nations chrétiennes que s’est produit ou ranimé le droit de propriété; il est étranger aux compilations de Justinien. Vérité d’une portée incalculable, sur laquelle les historiens ont fermé les yeux. Avec la religion catholique et le droit de propriété, la personne humaine se dégagea du communisme social. C’est dans la cité chrétienne qu’est née la liberté, cette liberté qu’une éducation ridicule nous apprend «à admirer au sein des cités communistes de l’antiquité. Les sociétés chrétiennes

ont été des sociétés d’hommes libres. Rien n empêchait les hommes d’êtres libres. Ils avaient secoué le joug du communisme , leur personnalité demeurait eutière; le nom même d’Étut était inconnu. Proprictas, eu droit romain, est la chose individualisée, soustraite au public. C’est la république qui est propriétaire ; l’appropriation qui vous échoit à titre d’usufruit ou de possession u’est qu’une dérivation d'un droit supérieur, auquel elle retournera dans des circonstances données. Juridiquement et littéralement, république signifie servitude. 11 y a eu des républiques chrétiennes; mais elles étaient fondées sur de tout autres principes. Cela est si vrai, que lorsque les républicains païens rencontrent une république chrétienne, ils la tuent immédiatement. Venise et Gènes ont été étranglées par des républicains de celte trempe. Et le parti de la jeune Italie u’a jamais parlé de rendre l'indépendance républicaine à Venise. Le républicain Maniu a jeté Venise aux pieds de Victor- Emmanuel. Confusion d’idées véritablement humiliante, car elle dénote une profonde ignorance de l’antiquité païenne et des siècles chrétiens.

La liberté n’a régné que par le christianisme. Nous écartons les objections bannies; nous savons dans quel décri est tombé le régime féodal. Adressonsnous aux textes originaux et non aux écrivains de cinquième main, si nous voulons être renseignés. Quoi de plus complexe que l’idée de la féodalité, dans laquelle a été comprise une partie des développements du droit césnrien? Nous surprendrons bien des gens en leur disant que le monstre féodal n’a

existé que dans l'imagination des légistes et des libéraux. La féodalité n'est autre chose que le droit de propriété. Cette vérité simple, claire, lumineuse, obstruée parles passions et les préjugés, était étouffée sous les in-folios des légistes. Étudiant l’Angleterre, à mille reprises, Montesquieu tourna avec acharnement tout autour sans parvenir à l’effleurer : il n’avait pas une notion précise du droit de propriété. La société païenne repose sur la volonté de César envisagée comme la source du droit et la mesure de tous les intérêts. La société chrétienne repose sur le droit de propriété. Ces deux clefs ouvrent toute l’histoire. La société est gouvernée par César, qui , par ses agents, voit tout et fait tout ; ou elle se gouverne elle-même en vertu d’un droit individuel qui groupe chacun de ses membres suivant son intérêt propre. Ce sc/f ÿovernment a été éminemment religieux : l'Église l’a patroné, et il a vécu sous l'invocation des saints dans ses diverses corporations. Les libertés communales, les États provinciaux , les États généraux, constituaient l’administration d'une société chrétienne. Liberté réelle, eilicace, engendrée non plus par l’État, mais par le sentiment de la personnalité, et qui couvrait de sa protection la famille devenue une corporation perpétuelle. Dans lescaropagues, la famille forme une corporation agricole. Dans les villes, les familles d’artisans, faibles par ellesmêmes, s’unissent et forment la corporation industrielle. Toutes les corporations d’une ville s’unissent et forment la corporation communale ou la municipalité. Les municipalités d’une province, unies aux

représentants de l'Église et aux représentants de la propriété foncière, forment les États provinciaux. Et si ce système n’avait pas été enrayé par Philippe le Bel et les légistes, les États généraux auraient continué d’une manière définitive et régulière.

Il ne s’agit pas de rétablir l’ancien régime : mais la liberté est une tradition nationale; étudions-la dans le passé, connaissons au juste ses tenants et aboutissants. Avec nos idées courantes et notre éducation, la liberté sonne faux. Qu’est-ce que c'est? et que veut-on? Il y en a même qui nous proposent l’alliance de l'Église et de la liberté. L’Église est un pouvoir officiel et reconnu ; elle a ses représentants pour contracter en son nom. Qui représente la liberté? qui est chargé de stipuler au nom de la liberté? De quel droit les premiers venus, arborant un drapeau où est écrit liberté , se dressent-ils devant l'Église en puissance égale? D’autres se posent en représentants de la science et invitent modestement l'Église à s’allier à eux. D’où tiennent-ils leur mandat? S’ils le tiennent d'eux-mèmes, il n’y a plus qu’à rire de leurs prétentions. Le pouvoir spirituel fait alliance avec le pouvoir temporel, parce que les deux pouvoirs sont distincts. Mais l'Église représente la liberté et la science, aussi bien et mieux que qui que ce soit ; dès lors, que signifie cette alliance entre l'Église et la liberté, entre l’Église et la science? Cette misérable tautologie trouble les cerveaux faibles. Si la liberté est le droit de nôtre pas chrétien, comment l'Église s’alliera-t-elle avec sa négation? Le libéralisme qui est prùné en France et sur nos frontières

est un manichéisme à peine déguisé : il embrasse les deux principes du bien et du mal, à qui il assure théoriquement une libre carrière. Est-ce là un système sérieux? Et l’a-t-on jamais vu fonctionner? Le bien et le mal désarmeront-ils pour vivre en paix? C’est méconnaître leur nature et leurs exigences que de leur supposer cette indifférence. La lutte des deux principes ne cesse pas.

Le libéralisme est né d’hier, sous la Restauration ; il s'est montré l’ennemi du trône et de l’autel. Personne ne se méprenait sur son compte; c’était sa politique visible , avouée , de renverser le trône et l’autel. Et pourquoi? parce qu’il était la liberté de croire ce qu’on veut, en opposition à l’Église, qui , affirmant la vérité, impose des lois à notre volonté et à notre pensée. 11 combattait le trône, parce le trône s’appuyait ou semblait s’appuyer sur l’Eglise. Le système était lié dans son principe et ses conséquences. Ce ne sont pas certainement les libéraux qui sont devenus catholiques. Los catholiques ont ils aperçu dans leur ennemi quelque vertu secrète qui les a séduits? La confusion des idées et du langage est à son comble, puisque des mots à acceptions contradictoires sont lancés chaque jour dans la circulation et servent aux partis divers de moyens d’attaque et de défense. L’Église a cependant pris soin <le nous prémunir contre le danger de ces nouvelles formules. Les encycliques de Grégoire XVI et de Pie IX ont été de solennels avertissements. Des catholiques, ravis par le son de quelques mots de fraîche date et entraînés vers les idées nouvelles, ont paru croire que le

Saint-Siège avait besoin de leurs lumières pour se conduire. 11 11'y avuit rien de nouveau sous le soleil au temps du roi Salomon. O11 peut dire aussi qu’il n'y a rien de nouveau depuis la venue de Notre-Seigneur. Interrogeons l’histoire dans sa manifestation la [dus intime, le droit : c;lle servira de commentaire aux doctrines du Saint-Siège sur la liberté moderne.

Le volume que nous offrons au public roule sur la liberté et sur l’absolutisme, ces doux préoccupations du moment. Il se compose d'articles de X Univers et du Monde. Nous l’intitulons les Légistes, parce que c’est l’étude du droit qui nous a conduit à la solution du problème de notre temps. Les légistes français nous attiraient par leurs qualités originales, un tour vif de péhsée, un stylo souvent nerveux et pittoresque. Nous parlons, bien entendu, des vieux légistes, école pleine de sève et plus instructive, malgré le fatras où elle tombe quelquefois, que l’école majestueuse et fade du chancelier Daguesseau. Les questions contemporaines s’éclairent merveilleusement à ces lueurs de l’histoire. Ce sont des fouilles entreprises dans le passé pour y découvrir les racines du présent. Ces travaux ont été goûtés d’un grand nombre d’esprits sérieux.

Il faut que le lecteur fasse effort pour saisir l’ensemble de la doctrine dispersée dans ces nombreux fragments. Cette doctrine met en présence les droits

(le Dieu et les droits de l’homme; elle venge l'Eglise des injures et des accusations qui lui sont prodiguées. Qui a fondé la liberté dans le monde? et qui y a semé ces germes de césarisme qui lèvent sur tous les points de la chrétienté? L’histoire du droit répond à ces questions. Cette histoire tient à la politique par ses côtés les plus essentiels. Les légistes ont été les conseillers des rois, les inspirateurs de la royauté moderne ; or, leur système politique a été l’absolutisme le plus franc. Les preuves accumulées dans ce livre sont là pour l’attester : les jurisconsultes romains sont leS maîtres de l’absolutisme moderne. Le droit romain est la grande ollicine d’absolutisme; il a fourni à tous les despotes les engins les plus meurtriers contre la liberté humaine. Ses maximes ont passé dans nos institutions, dans nos lois, dans nos usages, et nous ont façonnés par la centralisation. C’est en vain que nous essayons de lutter contre le torrent, en prenant notre point d'appui dans le torrent lui-mème. Nous voulons être libres , et nous ne savons pas ce que c’est que la liberté.

Il y a trente ans, une école catholique s’est fondée pour chercher la liberté dans l’Église et par l’Église. Héritière de Joseph de Maistre, elle se déclare catholique avant tout. Ce qu’elle a fait depuis le premier numéro de l’ Univers, il ne nous appartient pas de le dire : d’autres peut-être le diront. Des hommes trèsdivers d’études et de tendances, sans se concerter, et unis par le dogme catholique seul, ont poursuivi l’erreur dans toutes les directions. Tout ce qui touche

au droit et à l’influence sociale de3 légistes est tombé dans notre lot et constitue notre part à ces luttes laborieuses. Dans cette œuvre de restauration juridique , nous avons reçu les encouragements d’amis chers à notre cœur, et dont le sens chrétien était pour nous la meilleure des garanties. Louis Yeuillot suivait avec intérêt toutes ces discussions : grâces lui en soient rendues! Quand il nous accueillit, il y a déjà près de vingt ans , nous étions loin de prévoir que nos faibles études de droit nous amèneraient un jour au seuil des plus hautes vérités historiques. La liberté chrétienne s’est montrée à nous tout entière ; ubi autem spiritus Domini , ibi libellas. Ce volume est la démonstration historique et politique de cette parole de saint Paul.

l'i juillet Iïti3.

TjES légistes.