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Les Libéralités faites en fareur des Pauyres

INTRODUCTION

L'existence au sein de toute société civilisée d'une catégorie de gens manquant du nécessaire et qu'on appelle les pauvres a donné naissance à des problèmes d’aspects divers. C’est l’un de ces problèmes, d'ordre juridique, que nous avons l'intention d'examiner au cours de ce travail.

De tous temps, mais surtout depuis l’avènement du Christianisme, les pauvres ont été l'objet de libéralités abondantes. Ces libéralités affectent deux formes différentes. Tantôt leur montant doit être distribué immédiatement ; tantôt, etle plus souvent, le capital donné ou légué aux pauvres doit être mis en réserve et les revenus seuls distribués : on est alors en présence d'une fondation. La question des fondations soulève d'importants problèmes juridiques qu'il n’est pas dans nos intentions d'aborder

Notre tâche, plus modeste, se bornera à étudier la validité des libéralités faites en faveur des pauvres et leurs modes d'exécution.

On s’est demandé, en effet, sien droit de telles libéralités

sont valables, Nous verrons pour quelles raisons on à pu P.—1

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douter de l'aptitude légale des pauvres à recevoir des libéralités et comment on est arrivé à leur reconnaitre cette capacité. Ce sera l’objet de notre première partie.

Nous entrerons ensuite dans le détail des modes d’exécution de ces libéralités. Nous examinerons successivement le sort des libéralités faites sans indication d intermédiaires et celui des libéralités pour l'exécution desquelles les bienfaiteurs ont fait choix d'un intermédiaire, Nous verrons la complexité des dispositions législatives et des décisions jurisprudentielles à cet égard, et nous tächerons d'en faire un exposé aussi clair que possible. Ce sera l'ob-

jet de notre deuxième partie.