TABLÉ DES MATIÈRES

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ÀVAXT-PROPOS y

I. Les limites de la France. — Les limites incertaines da royaume de France. — Lignes téparalives des pays hors frontières. — Les anciens géographes : l'abbé de Longuerue, Expilly, etc. — Frontières do nord-est — Le pays d'entre Sambre et Meuse et Outie-Meuse-Gallo-Liégeois. — Le duché de Bouillon. — Les bailliages des Evéchés. — L* Alsace. —Qu'est-ce qu'une terre souveraine? — Princes allemands possessionnés en France.

— Où finissait îa terre française? — Le royaume de Navarre. — Les Béarnais. — Frontières d'Espagne et de France !

II. Les esclaves ixtéribures. — Le royaume de France dans son rapport avec les enclaves intérieures. — Ses limites à ce point de vue. — Justices ayant connaissance des cas royaux. — Confusion des ressorts. — Les présidiaux. — Les justices alternatives. — Terres indépendantes on souveraines enclavées en France. — Comtat-Venaissin et État d'Avignon. — Le comté de Sault. — Monlbéliard. — Mandeore. — Principauté de Salm. — Comté de Saarverden. — Principauté de Bidache, etc 19

III. Le mot « Proviuce ». — Les divisions territoriales de la France à la fin ■ de l'ancien régime. — Le mol Province. — Erreurs causées par son emploL i ;

— Les provinces d'autrefois et celles d'aujourd'hui. — Exemples des sens -'-'{'* variables et indécis du mot Province. — Les divisions territoriales que : \ ,i Ton peut déterminer. — La définition donnée par le Comité de constitution ;> # en septembre 1789 : diocèses, gouvernements généraux militaires, généralités, bailliages 5Î

IV. Diocèses. — Quel était, en 1789, le nombre des diocèses compris dans j le territoire de France ? — Difficultés de celte détermination. — Evèques : étrangers ayant juridiction en France.— Paroisses mixtes, mi-parties, ' alternatives , '. 85 -

V. Gouvernements généraux militaires. — Leur dernier état fixé par

l'ordonnance du 18 mars 1776. — Leurs limites sont indécises. — Grâces , f

militaires sans fonctions réelles. — Erreurs communément répandues sur ces charges ,. 95

VI. Généralités ou intendances. — Origine du mot généralités. — Les anciens généraux des finances. — Ressorts des intendants ou commissaires départis. — La généralité proprement dite quelquefois distincte de ce ressort. — Nombre des généralités en i 789 199