LES DROITS RÉELS

Classification des droits réels

Droits réels : propriété ou simple usage. — Caractères des droits réels : meubles ou immeubles, vulgaires ou divins. — Acquisition des droits réels : travail ou concession divine. — Détention des droits réels : individuelle ou collective.

Comme dans tout l'Ouest africain, ce qui est réel au Lobi peut être classé en deux catégories :

1° Les biens qu’on peut détenir en pleine propriété;

2° Les biens sur lesquels on ne peut avoir qu’un droit d'usage ou un monopole d’exploitation.

Pour placer sans erreur un bien quelconque dans l’une ou l’autre de ces catégories, on peut considérer :

a) soit le caractère extérieur — meuble ou immeuble — du bien;

b) soit la nature — divine ou vulgaire — du bien;

c) soit le fait — concession divine ou travail humain — qui a donné source au droit d'usage ou de propriété exercé sur le bien.

Examinons successivement chacun de ces points.

a) Sauf exception (objets servant aux cultes), tout bien meuble peut être détenu en pleine propriété; relativement aux immeubles, on ne peut jouir que d’un droit ou d’un monopole d’usage ou d'exploitation. Il peut arriver qu’un ,

immeuble présente à première vue tous les caractères d’un bien détenu en pleine propriété; on s’aperçoit toujours, après examen attentif, que le soi-disant propriétaire ne consentirait jamais à se dessaisir de ce bien contre de l'argent; son jus abutendi, caractère essentiel de la pleine propriété, n’est donc pas entier.

b) On ne peut avoir la propriété des biens dont la nature ou le caractère sont divins. De ce nombre sont tous les immeubles. La totalité des meubles — à l’exception des objets servant aux cultes — ont un caractère vulgaire, et peuvent être détenus en pleine propriété.

c) Le travail ne rend propriétaire que de biens meubles, dénués de tout caractère divin; quant aux immeubles, en raison de leur nature ou de leur caractère sacré, . l’homme obtiendra seulement des divinités, par le moyen de sacrifices, la permission d’en user; mais il n’imaginera pas qu’il puisse les donner ou les céder à titre onéreux.

En combinant les trois distinctions que nous venons d’établir, nous trouvons qu’on ne peut être propriétaire des immeubles, qui sont divins, et qu’on peut l’être — sauf exception — de tous les meubles, parce que ceux-ci Ont un caractère vulgaire.

C’est par le travail qu’on devient propriétaire; mais, comme on vient de le montrer, on ne peut acquérir, ainsi, que des meubles, « La source de la propriété réelle est le travail : le produit d’un travail devient la propriété effective de l’auteur du travail, lequel peut disposer de ce produit comme il l’entend » 1.

L'homme ne peut pas acquérir la propriété de la terre,