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Tableau VII.
Causes des accidents.
Le rapprochement des résultats contenus dans le tableau YII conduit aux constatations suivantes :
1^ Accidents dus à la faute du patron. ...!... 18,20 p. 100
â*» — — de l'ouvrier 24,43
3** — — dupatroneldeTouvrier. 20,11
4" — — des tiers 2,75
Ce chiffre représente la proportion d'accidents que des précautions parfaites auraient permis d'éviter.
Les corporations agricoles ayant, en 1891, versé 3,590,458 marcs d'indemnités aux blessés et à leurs ayants droit, rintérét du développement des mesures de prudence n'est pas moins marqué au point de vue financier qu'au point de vue humanitaire. L'élévation du nombre des pensionnés d'un exercice au suivant ne fait que donner plus de gravité à ces constatations.
5^ Accidents dus au risque professionnel 32,27 p. 100
6** — dus à des causes non déterminables. . 2,24
Les accidents causés par les machines se répartissent comme suit :
l*" Accidents dus à la faute du patron 61,62 p. 100
2° —. — de l'ouvrier 11,71
3** — — du patron et de l'ouvrier. 15,06
4" ^ — des tiers 1,26
90,55 pour 100 des accidents de machines auraient donc pu Hvvt évités par des mesures de prudence.
5° Accidents dus au risque professionnel 9,09 p. 100
6° — dus à des causes non déterminables . 0,36
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Tableaux VIII et IX RésultcUs siaiisiiqtêPs relatifs à 49 corporations agricoles.
Les chiffres fournis par la statistique spdciate à lî> corporations montrent que les risques sont plus élevés dans les grandes exploitations que dans les petites. Ces résultats s'expliquent par l'emploi des machines et en général par la puissance des moyens d'action des grandes exploitations agricoles. Il paraîtrait au premier abord que cette situation devrait enti'aîner une charge relativement exagérée pour les moyennes et les petites exploitations en raison des danger exceptionnels des grandes entreprises. Il n'en est toutefois pas ainsi, ou du moins il n'en est ainsi que dans une mesure inférieure à celle que les résultats numériques précités semblent annoncer. D'une part, en elTet, les chefs des petites exploitations peuvent bénéficier de la dispense de contribution prévue par l'article 16 de la loi du 5 mai 1886; d'autre part, la base la plus fréquemment adoptée pour le calcul de la contribution est l'impôt foncier : or l'emploi des forces humaines ne croît pas proportionnellement à la surface d'une exploitation, puisque le nombre des machines est dans les grandes exploitations proportioftnellement plus considérable que dans les petites : dès lors, la valeur de l'impôt foncier admis comme base compense en quelque sorte Télévation des risques, puisque certaines entreprises de faible surface — et, par suite, d'impôt foncier modique — exposent un personnel considérable aux risques d'accidents, tandis que d'autres entreprises de surface considérable* — et, par suite, d'impôt foncier élevé — n'occupent qu'un personnel restreint.
C, COMPARAISON DES RÉSULTATS DE LA STATIS- TIQUE DES ACCIDENTS DE L'INDUSTRIE ET DE CEUX DE LA STATISTIQUE DES ACCIDENTS DE L'AGRICULTURE.
Avant d'entreprendre la comparaison des résultats de la statistique industrielle de 1887 et de la statistique agricole (te 1891, il importe d'observer que les conditions du travail agricole sont essentiellement différentes de celles du travail industriel au point de vue de la durée qui, dans l'industrie,
DegK^ de danger :
Nombre rap- ( a) des tués
porté à 10.000 ] 6) des blessés .(y
assurés ( compris les tués).
Mois où les accidents ont été le plus nombreux
