Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger (volume 2)
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 15 (49 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
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Chapitres
- Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger15 min
- Allocation des indemnités15 min
- Institution d'assurance15 min
- Analyse des principaux tarifs de risques15 min
- Conflits des établissements d'assurance entre15 min
- Système des impAts di15 min
- Rapports des établissements d'assurance15 min
- Conflits des établissements d'assurance entre15 min
- Dispense de l'assurance15 min
- B, ACCIDENTS DE L'AGRICULTURE15 min
- CONTUSIONS15 min
- OBJET, NATURE, ÉTENDUE ET FORME DE L'ASSURANCE15 min
- A. PRINCIPES DU SYSTÈME FINANCIER15 min
- PAR OUVRIER15 min
- Le m&rc vaut 1 fr15 min
- NATURE DE L ATELIER15 min
- VII15 min
- DE CONTRIBUTION15 min
- Voir ci-desBUg, Uv. II, p15 min
- MESDIIES RELATIVES A LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS15 min
- RÉGIME ANTÉRIEUR A LA LOI DU 6 JUILLET15 min
- Ibid., Band15 min
- Voir tableau A, col15 min
- I. Behm15 min
- ENFANTS15 min
- Voir ci-de88us, livre II, p15 min
- Construction des machines et des vagons15 min
- Vannerie ; brosserie15 min
- Industries du vêtement15 min
- SUITES DES ACCIDENTS15 min
- Voir ci-dessus, livre II, p15 min
- A. ASSURANCE DES OUVRIERS DE VINDUSTRIE15 min
- ASSURANCE OBLIGATOIRE15 min
- Décision de FOffice impérial du 10 août15 min
- ASSURANCE FACULTATIVE15 min
- Décision de rOffice impérial du 30 avril15 min
- Décision de l'Office impérial du 31 janvier15 min
- EXCLUSION DE L'ASSURANCE15 min
- Décision de l'Office impérial du 28 janvier15 min
- DISPENSE DE L'ASSURANCE15 min
- Décision de TOffice impérial du 24 octobre15 min
- TAUX DES INDEMNITÉS15 min
- Voir Liv. Ip"*.. chap. r»*, p. 28 du pn'sent ouvrage15 min
- Voir Liv. l»»", chap. i«', p. 29 du présent ouvrage15 min
- Voir Liv. l^', chap. i*', p. 30 du présent ouvrage15 min
- DROIT AUX INDEMNITÉS15 min
- MODE DE DISTRIBUTION DES INDEMNITÉS15 min
- DÉCLARATION D'ACCIDENT15 min
- MODÈLE DE PROCÈS-VERBAL D'ENQUÊTE15 min
- a) Nom et prénoms du blessé30 min
- I. Nom, prénoms, profes15 min
- QUITTANCE DE PENSION15 min
- ORDRE DE SUSPENSION DE PAIEMENT15 min
- CORPORATION MINIÈRE15 min
- QUITTANCE15 min
- Voir Liv. lo^, p. 589 du présent ouvrage15 min
- Exploitations de trass; fabriques de ciment et de trass15 min
- Fabriques de stéarine et de bougies de cire15 min
- Filatures de vigogne (y compris les travaux précités15 min
- Établissements d'apprêt pour bonneterie et tricot15 min
- XIX. — Industrie des transports15 min
- XX. —Logement et alimentation15 min
- COMMUNE15 min
- Voir Annexe no 7, la traduction de ce statut-type15 min
- MODIFICATIONS15 min
- BILLET DE MEMBRE15 min
- Voir ci-après, Livre II, p15 min
- Corporation. — La corporation comprend (art15 min
- IT15 min
- RESSORT15 min
- OBLIGATION15 min
- OBLIGATION15 min
- ORGANISATION ADMINISTRATIVE DES ÉTABLISSEMENTS15 min
- Voir Liv. 1er, chap. V*, p. 66 du présent ouvrage15 min
- Voir ci-dessus, liv. II, p15 min
- Voir ci-dessus, liv. II, p. 12 et15 min
- Voir ci-dessus, liv. II, p15 min
- CM15 min
- II. Répartition des ateliers entre les clauses de risques15 min
- DANGER GRAVE15 min
- III. Observations générales15 min
- DANGER GRAVE15 min
- I. Tableau d'ensemble15 min
- Fabriques de meubles en fer15 min
- FabriqueB de reaaorU à boudin15 min
- Tissages15 min
- III. Observations15 min
- DE RI9QUI15 min
- III. Observations15 min
- INDUSTRIELLE15 min
- II. Classification des établissements15 min
- POUR LX 8.-0. DE LAU^EMAUNS15 min
- I. Tableau d'ensemble15 min
- CLASSE DE RISQUES ET BRANCHE D'INDUSTRIE15 min
- I. Tableau d'ensemble15 min
- TR1ELL15 min
- I. Classes de risques et répartilion des établissements15 min
- DB R18QUE15 min
- I. Tableau d'ensemble15 min
- POUR LES CAS DE DANGER15 min
- CLASSIFICATION15 min
- III. Observations générales15 min
- II. Tarif de risques15 min
- NATURE DU TRAVAIL DE L'OUVRIER15 min
- C. Mines de fer, mines métalliques et usines métallurgiques15 min
- MODELE DE COMMUNICATION D'UN EXTRAIT DU ROLE DE RECOUVREMENT15 min
- Voir ci-deasus, liv. 11, p. 30t et15 min
- TIONS15 min
- NOMBRE DE PERSONNES15 min
- MORT15 min
- VALEUR A LAQUELLE UNE PENSION PRIMITIVE DE 100 MARCS15 min
- CHARGES FINANCIÈRES15 min
- Voir ci-apn^s, livre II, p. 343 à15 min
- MM15 min
- III. Dispositions diverses et observations15 min
- CAPITAL PROVENANT DES ANNÉES PRÉCÉDENTES15 min
- Pertes provenant de réductions de cours par15 min
- GENRE DE TRAVAIL15 min
- IV. A déduire15 min
- ÉTAT ANNEXE15 min
- Voir ci-dessus, liv. Il, p15 min
- DISSOLUTION ET DËHEHBREHEHT DES ÉTABLISSEMENTS D'ASSURANCE15 min
- LES ACCIDENTS ENTRE EUX15 min
- ACCIDENTS AVEC LES TIERS15 min
- Voir ci-dessus, Liv. II, p. 102 et suiv15 min
- OBSERVATIONS15 min
- DÉSIGNATION15 min
- N greffier assermenté15 min
- Du président15 min
- II. Situation administrative au 31 décembre de l'année15 min
- Comment les travaux visés au n» 3 sont-ils payés15 min
- C. En cas de blessure15 min
- Voir Liv. 1«', chap. 1«', p. 51, du présent ouvrage15 min
- V. ci-dessus, Liv. Il, p. 392 et suiv30 min
- C. Mesures (T exécution et pénalités15 min
- C. Pénalités15 min
- Nom : I Membre du Comité (de l'autorité15 min
- ET DES FORÊTS15 min
- ASSURANCE OBLIGATOIRE15 min
- ASSURANCE FACULTATIVE15 min
- EXCLUSION DE L'ASSURANCE15 min
- TAUX DES INDEMNITÉS15 min
- Voir Liv. lor, chap. i«', p. 30 du présent ouvrage15 min
- DROIT AUX INDEMNITÉS15 min
- CORPORATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES15 min
- Voir ci-après Livre II. p15 min
- Voir ci-dessus Livre II, p15 min
- Voir ci-après Livre II, p15 min
- CONTRE LES ACCIDENTS AVEC LES AUTRES ÉTABUSSEMENTS15 min
- ET LES PATRONS15 min
- ENTRE EUX15 min
- PRÉVENTION DES ACCIDENTS15 min
- C- Procédure. — La loi de 1886 (art. 96, 98, 99) repro- J15 min
- B. MESURES EXCEPTIONNELLES15 min
- Jahrhuch fur Bremische Slatistik15 min
- ACE15 min
- PROBABILITÉ MOYENNE15 min
- RÉPARTITION PAR AGB DES VEUVES DE MARINS15 min
- Voir ci-dessus, Livre 11, p15 min
- EXCLUSION DE ^ASSURANCE15 min
- TAUX DES INDEMNITÉS15 min
- DESIGNATION DES PERSONNES DE L'ÉQUIPAGE15 min
- DROIT AUX INDEMNITÉS15 min
- Détermination de la valeur des indemnités15 min
- Voir ci-âes8U8, Livre II, p15 min
- LETTRE DE JAUGEAGE15 min
- Un mètre cube vaut 0,353 registertons15 min
- Voir ci-dessus, Livre H, p15 min
- I. La Buspeasion de15 min
- L'ÉTAT15 min
- CONFLITS ENTRE LES ASSURÉS ET LES PATRONS15 min
- PRÉVENTION DES ACCIDENTS15 min
- II. Les exploitations d'Etat15 min
- ÉTABLISSEMENTS D'ASSURANCE15 min
- NOMBRE DES ACCIDENTS15 min
- OO G15 min
- O DO15 min
- Voir ci-dessus, Livre II, p. 183 et suiv15 min
- IS15 min
- t35St15 min
- RESULTATS OU FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX15 min
- CM15 min
- STATISTIQUE D'ACCIDENTS15 min
- Causu et eircorittances de Vaccident15 min
- Cause de l'accident15 min
- COMMENTAIRES DES TABLEAUX STATISTIQUES15 min
- IT15 min
- TOTA15 min
- Divers15 min
- TU.O15 min
- OOOOO15 min
- CO 00 "<- M15 min
- C O CO — SA^O^ B ^ M O15 min
- OH15 min
- de 16 ans & 20 ans, 88,53 — — de plus dé 20 ans15 min
- CAUSES15 min
- CAUSES15 min
- TRAVAUX PRÉPARATOIRES15 min
- Exploitation où s'est produit Vaccident15 min
- Causes et circonstances de Vacddent15 min
- Cause de Vacddent15 min
- Divers15 min
- C. Réputiaon d'aprte les15 min
- Divers15 min
- ICXI15 min
- VV15 min
- Autres travaux15 min
- VJ15 min
- AGRICULTURE15 min
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