Les AlIcmaiiJs ont employé le mot Beilragseinheit
GENERALITES 21
Le calcul de la part contributive des établissements assurés devra donc s'effectuer proportionnellement au nombre d'unités de contribution de chacun deux.
Si l'on veut représenter ces notions sous la forme d'une expression mathématique, il suffira de désigner par
A le montant total des charges financières de l'assurance pendant une année;
s le montant total des salaires distribués pendant l'année considérée dans un des établissements soumis à l'obligation de l'assurance;
c le coefficient de risques de cet établissement.
L expression -^:— ;^
représentera la charge incombant à l'établissement considéré.
La question ne se pose pas toujours dans des termes aussi simples. Les établissements industriels comportent le plus souvent des genres d'ateliers et des modes de travail ditTérents qui exposent le personnel ouvrier à des dangers d'une gravité fort inégale. Il serait injuste de faire supportera l'établissement industriel la charge qui correspond à la partie la plus dangereuse de son ensemble; et si, au contraire, on ne tenait compte que de la partie où le travail et les installations offrent le plus de sécurité, les autres établissements auraient à supporter indûment une partie de la charge qui incombe à leur voisin. Il est donc nécessaire d'alTecter d'un coefficient spécial chaque genre d'atelier ou chaque mode de travail. On pourra dès lors calculer comme suit le coefficient d'un établissement complexe composé d'un certain nombre d'établissements élémentaires caractérisés chacun par une nature d'industrie ou un mode de travail particulier.
Si, en effet, un établissement complexe A se compose de deux ateliers M et >" affectés respectivement des coefficients m et n et occupant un personnel dont les salaires s'élèvent à S'" pour l'atelier M et à S" pour l'atelier X, le coefficient de risques a de l'établissement A est donné par la relation
»lS"'-f-HS"
«— S"'-fS"
Les définitions qui précèdent sont indépendantes du système financier adopté pour la répartition des charges. Il n'en est pas de même du mode de calcul de ces coefficients, de la
■2i ASSUHANCE CONTKE LES ACCIDENTS
forme et de l'usage des tarifs qu'ils permettent de dresser. Il convient de distinguer à cet égard le système de la répartition des indemnite's annuelles, le système de la répartition des capitaux et le système des primes fixes.
