CLASSIFICATION INDUSTRIELLE
NATL'KK lilMIUSTUlE.
liron|ie.
Classe
N«doi-,lro.
Fabriques de tôles émaillées et étamécs.
Fabriques de fer et d'acier.
Fonderies de fer doux.
Fabriques de fer soudé et d'acier fondu.
Fabriques d'acier alliné.
Ferblanteries.
Fabrii|ues de tôles perforées.
Tréfileries.
Fabriques de vis à bois.
Fabriques de chaînes.
Fabriques de clous.
Fabrii|ues de rivets.
Fabriques de vis et d'écrous.
Fabriques d'enclinnes.
Fabriques d'étriers et de boulons.
Fabriques de pièces de wagons de chemins de l.r.
Forges de petites pièces.
Fabriques Je pièces de eonslructiuii.
Kal)iiiiues d'objets de i|uincaillerie.
Fabiiqucs de meubles de jardin en fer.
Serrureries d'art.
Fabriques d'ornements en fer.
Fabriques d'alênes.
Fabriques de perçoir.J.
Fabriques de doloires
Fabriques de limes.
Fabriques de fourchettes.
Fabriques de crochets.
Forges mues par la force hydraulique.
Fabriques de petits outils en fer.
Fabriques de scies à découper.
Fabriques de couteaux et outils tranchants.
Fabriques de socs.
Installations de polissage.
Fabriques de verrous.
Fabriques de fau.t.
Fabriques de ciseaux.
Fabriques de traîneaux.
Fabriques de boucles.
Fabriques de pelles d'acier.
Fabriques d'armes.
Fabriques de ressorts d'acier.
Fabriques de machines et d'outils agricoles.
Fabriques de métiers i rubans.
F.Tiiriques de métiers à la Jacquard.
Fabriques de machines à filer et à tisser.
Fabriques de peignes.
Fabriques de râteaux.
Fabriques de machines à dégorger les tissus.
Fabriques de machines i broder.
Usines pour les installations de chauHage, de gaz. de distribution d'oau et de ventilation.
Fabriques de souffleries.
Fabriques de cylindres d'imprimerie.
Fabriques de presses à copier.
Fabriques de moules à cigares.
Fabriques de moules à verre.
Fabriques d'outils.
Fabriques de véhicules.
Fabriques de vélocipèdes.
Cl.\sse III. — Cette classe comprend les établissements dans lesquels on fait usage de moteurs et d'appareils de levage mécaniques, ainsi que les fonderies où l'on emploie des appareils de levage mécaniques et des poches manœuvTées il l'aide de grues.
ASSLUA.NCE CONTIIE LES ACCIDENTS
CUSSIFIC i;rou|K-.
ATION INDl
STEIELLE N".l'onlir.
N\iri;i; iriMirsTi;ii\
l-'.-ililaiitiTifs.
l''iiii(li'i'ios (le for.
Kaliriiiin's de roiios.
r.ibriqiies de tuyaux i]c l'imli'.
iMimlei-ies d'objets d'acier.
TrC-filerics.
Fabriques de rivets.
Fabriques de câbles triégraphii|iies.
Fabriques d'essieux.
Fabriques d'cncluuics.
Serrureries.
Fabriques de locomobiles.
Fabriques de locomotives.
Fabriques d'outils et de niachiucs agricoles.
Installations de construction de moulins.
Fabriques d'armatures.
Fabriques de moules à cifiares.
Fabriques de presses à copier.
Fabriques d'appareils «le levage (nionlecliarges, a-sctnscurs, etc.).
Fabriques de moteurs ,'i fraz.
Fabriques d'appareils de cliauira};e au fjaz.
Fabricpies de machines.
Fabriques de soullleries.
Ateliers île réparations de machines.
Fabriques de wagons de chemins de l'er.
Fabriques de v.iitures.
Ci..\ssE IV. — Cette classe compreml les établissements des trois premières classes qui sont exceptionnellement dangereux en l'aison des procédés de fabrication qui y sont appliqués.
CUSSIFIC 1 lirniipc.
AIION INDC
SIRIELLE N",lor.l[c.
NATIIU; DlNbLïiTKli:.
Forges pour ferrures.
Ateliers de constructions de ponts et de constructions métalliques en général.
Chaudronneries et installations pour construclicms en tôle.
Constructiiins navales en lant ipie constructions métalliques.
Marteaux à vapeur ) , , ...,,..
„ .,., . f en tant qu installations ai--
Trehleries > . ^
,, ,. ... \ ccssoires.
AtelnMs a bois ;
AI.LEMAG.NF, 241
Ci.ASSF. V. — Colle olassp coiiiiireiid les cti-iblisseinents rt les travaux qui font usaifC (le uiaeliiues lixe;; ou riniliili'S cl de la l'orcc do l'eau ou de la vapeur :
1» Installations d êlrvaleurs:
2° Installations ilc iiuuitat!c:
3° Installations de macliiueries pour théâtres :
S" Installatiiuis de sondafîe :
5° Drajiage à laide de bateaux à vapeur :
6" Conduite des grues à vapeur:
7" Conduite des machines à vapeur;
8" Conduite des locomotives;
9» Conduite des rouleaux à vapeur sur route.
Classe VI. — Cette classe comprend :
1" La conduite des machines à battre:
2" La conduite des hache-paille;
:l" La conduite des charrues à vapeur;
4" L'entreprise de l'abatage des roches à l'aide de moteurs à vapeur.
IIL Observations relatives à la réparlilion des élablissements entre les catégories des classes de risques.
A. Doivent être classés dans la catégorie a (danger normali les établissements qui satisfont aux conditions suivantes : pour ceux de la :
Classe \. — ï. — Locaux de travail naturellement clairs ou bien éclairés.
p. — Terrain solide.
y. — Outillage convenable. Classe IL — .a. — l
