II. Réparltlion ries élahli

eiit.s entre les classes tie risques.

r:i..\ssii nr; nisni'Ks kt hranchk iriNDUSTHii-:.

Classe de risques A.

Tissage à la main.

Dévidage, conduite des navettes et ourdissage (travail m la

main).

Tricotage et tissage (travail à la main). Travail au crochet, broderie et fabrication de ilentelles

(travail à la main).

Passementerie (travail à la main).

Kemmaillagc et nopagc.

.\i.[.fmai;ne

Classe de risques B.

Établissements de conJitionnetuent, Je triage et d'assortiment Je la laine.

Filature de tout genre à la main.

Tricotage et tissage, fabrication de bas et de gants (travail mécanique).

Fabrication de produits tricotés (travail à la main).

Travail au crochet, broderie et fabrication de dentelles (travail mécanique).

Apprêt d'articles de bonneterie et de tricots, de dentelles et de broderies, sans teinture ni blanchiment (travail mécanique).

Coupage du velours de coton (travail à la main).

Dévidage (travail mécaniquej.

Classe de risques C.

Accrochage (travail à la main].

Fabrication de tricots sans foulage, ni teinture, ni lainage.

Découpage et tendage des rideaux; étendage du linge.

Tissage de laine peignée, sans filature, ni teinture, ni foulage, etc..

Classe de risques D.

Tissage de produits de toute nature, sans filature, ni teinture, ni foulage, etc.. à l'exclusion du tissage inscrit sous le numéro 18 à la classe C.

Tressage de caoutchouc et de cheveux (travail mécanique,.

Passementerie (travail mécanique).

Fabrication de tricots avec foulage, teinture et lainage (travail mécanique).

Blanchiment, teinture, impression et apprêt sans emploi de moteurs mécaniques ni concours de la vapeur.

Fabrication et filature de mèche (travail mécanique).

Classe de risques E.

(Vacante actuellement:.

Classe de risques F.

Fabrication de fil retors et de fil à coudre sans blanchiment, ni teinture, ni apprêt (travail à la main).

Triage des chill'ons.

Classe de risques G.

Retordage (travail mécanique).

ASSnîANCK CONTUK I.KS ACCinENTS

Classe de risques H.

Tissage (lo laine avec filature, blanchiment, foulage, teinture.

etc.. [fabrication de drap, cuir de laine et peluche] (travail

mécanique).

Fabrication de fil retors et de fil à coudre, avec blanchiment,

teinture et apprêt (travail mécanique).

Classe de risques I.

Teinture de laine: blanchiment, teinture, impression et

appn^t de fil (travail mécanique).

Découpage du drap ^travail mécanique).

Classe de risques K.

Filature de laine (filature de laine cardée, filature de laine à

peigner sans peignage, filature de laine artificielle) avec

dévidage et retordage. (travail mécanique). Filature de vigogne, y compris les opérations énumérées au

numéro 32 (travail mécanique).

Fabrication de ouate (travail mécanique). Blanchiment, teinture, impression et apprêt de tissus et

étoffes (travail mécanique).

Classe de risques L.

Filature de laine à peigner avec peignage (travail mécanique).

Filature de coton avec dévidage et retordage (travail mécanique).

Classe de risques M.

Travail de la laine (lavage, peignage, séchage, louvetage et carbonisation) ^travail mécanique).

Classe de risques N.

Fabrication de laine artificielle.

Élabllssemenls accessoires qui ne jouent pas uniquement le rôle d'auj:iliaires du tissage.

Mégisserie.

Moulins à blé et à tan.

Voiturage par véhicules de louage.

Scieries ; scies à ruban ; opérations de fente du bois.

lOO

lU. Observalions générales.

Au point de vue de l'inscription d'une branche d'industrie dans une classe du tarif, le travail est présumé mécanique, lorsque l'emploi du travail manuel n'est pas expressément mentionné ou qu'il ne résulte point de la désignation de la branche d'industrie. Pour les branches d'industrie qui ne figurent au tarif que dans l'hypothèse du travail mécanique, on admet en général la classe immédiatement inférieure dans le cas du travail manuel, sauf réduction plus considérable décidée par le Comité directeur.

Le tarif est supposé dressé pour des établissements présentant des risques normaux : pour les établissements présentant des risques anormaux, le coefficient prévu dans le tarif peut être majoré ou réduit par le Comité de 5 à .jO pour 100.

Le Comité détermine le coefficient des établissements qui ne rentrent pas dans les classes prévues par le tarif, sans que ce coefficient puisse être supérieur a 150 pour les établissements d'industrie textile, ni à 500 pour les établissements accessoires.

13» Corporation du lin.