CL.\SSE DE RlSgl'ES

ERAycBE d'i>T)C5TR1E.

SRA5CHE d'(.VDC3TRIE.

Classe de risqaes A.

Classe de risques E.

Établissements princi-

pauT.

paux.

Flottage.

Navigation des chalands.

Passage par bac conduit à la main.

Conduite des chalands.

Dragage ( personnel de

Établissements acces-

l'équipage).

soires.

Établissements acces-

Voituxage.

soires.

Classe de risques F.

Établissements de nata-

tion et de bains.

Établissements accessoires.

Classe de risques B.

Grues à vapeur. Chan-

Établissements princi-

tiers de constructions

paux.

navales. Entreprises de

N'avigation à voile, petite

construction. Ateliers

navigation, halage.

de construction. Machines-outils actionnées

Établissements acces-

par la vapeur, le gaz ou

soires.

leau.

Expédition et magasinage, chargement et déchar-

Classe de risques G.

gement des fardeaux.

Établissement princi-

Classe de risques C.

paux.

Navigation à vapeur (mé-

Établissements princi-

caniciens et chauffeursl .

paux.

Dragage à vapeur (mé-

Navigation à vapeur (per-

caniciens et chauf-

sonnel de l'équipage)

feurs).

Classe de risques D.

Établissements acces-

Établisseiyients princi-

soires.

paux.

Exploitation de carrières

8 Transport par bac.

Extraction de la glace.

m. Observations générales.

Si l'établissement présente des conditions anonnales, son coefficient peut être majoré ou réduit de 3 à 23 0/0 par le Comité de la corporation; il peut être également majoré par le Comité de 10 à 30 0/0 en cas de danger exceptionneL

Les établissements non visés dans le précédent tarif sont classés par le Comité, sans que leur coefficient puisse excéder 100.

ASSURANCE CONTllE LES ACCIDENTS