Obxervationii {lénéi-ales
Le calcul du coefficient d'un établissement complexe s'ellcctue a laide du nombre des ouvriers occupés dans chacun des établissements élémentaires. Si le chiffre obtenu tombe entre deux des chifl'res caractérisques des classes prévues dans le tarif, c'est le Comité de la corporation qui décide dans quelle classe rétablissement devra être rangé.
3" Corporation de l'industrie du vêtement.
Classe A.
Établissements qui n'occupent que des ouvriers chargés d'un travail manuel ou attachés au service de machines à coudre actionnées à l'aide du pied ou de la main.
Classe B.
Établissements qui occupent des ouvriers attachés au sorvice de chaudières ou do machines actionnées par une force élémentaire (vent, eau, vapeur, gaz, air chaud, etc.).
Sont assimilées à ces machines celles qui, sans être actionnées par une force élémentaire, donnent un rendement supérieur grâce à l'emploi de leviers (telles que machines à mortaiser, à fraiser, à cisailler, etc.). Sont en outre rattachés à cette classe les ouvriers qui ont à manipuler des liquides corrosifs ou inflammables et des matières explosives.
Le coefficient d'un établissement de la classe B est déterminé à l'aide du tarif ci-dessous d'après la proportion (exprimée dans ce tarif en pour 100 du nombre total d'ouvriers occupés dans l'établissement) du nombre d'ouvriers de ladite classe occupés dans l'établissement, pourvu que les chaudières qui appartiennent à cet établissement soient à l'extérieur du nmr dencointe ; si, au contraire, les chaudières se trouvent à l'intérieur, l'établissement doit être rattaché .i la catégorie immé<liatement supérieure, et, dans le cas où tous les ouvriers appartiennent à la classe B, à la catégorie 10.
Cat^orie
Tarif. Cocnicicnl
de risques.
EtablisscmeaU qui n'occupent que des ouvriei-s de la classe A 10
Établissements qui occupent jusqu'à 1 i 0/0 d'ouvriers de ta classe B 15
— — — iS 0/0 — — 20
— — — 100 0/0 (avec chaudii^res à l'intérieur 55
des murs d'enceinte)
Corporation minière.
La corporation minière, qui s'étend sur tout lEuipire. est divisée en huit sections; chacune de ces sections embrasse une étendue territoriale déterminée et comprend parfois des exploitations minérales de nature différente.
La répartition des dépenses totales de la corporation s'effectue d'abord entre les sections à l'aide des coetlicients de répartition suivants :
Section I . Coefficient : 36
Section II. — 72
Section III. — 30
Section IV. — 33
Section V. — 33
Section VI. — 62
Section Vil. — 62
Section Vlll. — 61
La répartition dans chaque section de la somme ainsi calculée pour l'ensemble de la section, s'opère à l'aide des coefficients contenus dans le tableau suivant :
Ij
CONDITIONS DE L'ELXPLOITATIOX.
.\. E.tplûilations de houille.
Établissements de chargement et de déchargement de produits ou de matériaux, sans exploitation proprement dite.
Exploitations qui se trouvent dans des contUtions favorables ; couche de puissance faible ou moyenne ; bon toit : gîte régulier; raménagement ne consiste encore qu'en travaux préparatoires ; le travail à l'aide d'explosifs est encore peu usité; la profondeur atteinte ne dépasse pas 130 mètres; la venue d'eau est faible; il n'y a ni incendie ni mauvais gaz; l'extraction n'atteint pas 100,000 tonnes par an ; les machines et chaudières sont encore peu nombreuses ; le personnel est stable.
ASSrnANCE CONTRE LES ACCIDENTS
Vin
Courlip poil l'paissc; bon toit; alisonoc île grisou. r:oii(iitions ('niiniérros pour le 2« iLiroupe (2-15-Vl). Cniiilio peu épaisse; bon toit; présence de grisou, l'élit nombre (le couches: ensemble de conditions satisfaisantes; présence rare ou absence do grisou; absence ou présence inotfensive de poussières charbonneuses. Toutes les exploitations houillères.
Ensemble de conditions générales satisfaisantes, avec quelques difTicultés isolées (soit que l'exploitation en s'élendant devienne difTicile, soit que l'épuisement exige de grandes dépenses).
Pcndage de 30" au plus; roche encaissante solide; dégagemonts isolés de grisou; absence de poussières charbonneuses.
Conditions peu favorables; pression plus ou moins grande du toit; toit fragile; grande profondeur; grande quantité d'eau à épuiser; incendies; exploitation intensive passant rapidement d'un étage au suivant, avec grandes installations mécaniques et chaudières à vapeur; population ouvrière sans cesse renouvelée en grande partie par suite de mort, d'invalidité et d'émigration, et uniquement susceptible d'être remplacée par des ouvriers auxquels l'exploitation des mines est inconnue.
Conditions naturelles satisfaisantes; couche peu épaisse; bon toit; importantes installations mécaniques avec chaudières à vapeur.
Exploitations étendues ; la profondeur atteinte dépasse 150 mètres; couche puissante, mais en général conditions normales; le travail à l'aide d'explosifs est général ou prédominant ; vieux travaux à plusieurs étages : extraction intensive ; grandes venues d'eau ; pour cette double raison, nombre considérable de chaudières et de machines; machines souterraines en grand nombre, avec développement considérable de conduites de vapeur; dans les exploitations peu étendues, des circonstances isolées (mauvais toit, incendie) augmentent les risques; installations mécaniques de triage, de lavage et de chargement ; traînage mécanique.
Nombre de couches plus considérable que pour la classe 6; ensemble de conditions moins satisfaisantes; présence plus ou moins sensible de grisou et de poussières, mais sans danger.
Toutes les exploitations houillères.
Toutes les exploitations houillères.
Mêmes conditions que pour la classe 11, à part la plus grande nuiltiplicité des couches, le nombre anormal des rejets et les difficultés exceptionnelles de l'aérage. Conditions d'exploitation peu favorables: pendage accentué avec roche encaissante solide, ou pendage faible avec roche dangereuse; dégagements importants de grisou; absence de poussières charbonneuses.
Mêmes conditions générales que pour la classe 10. mais avec un caractère moins favorable.
Conditions défavorables; pendage accentué avec roche encaissante peu solide; dégagements importants de grisou.
.Mêmes conditions générales que pour les classes 11 et 13, mais abondance de poussières charbonneuses très dangereuses.
Conditions défavorables; pression considérable de la roche encaissante; toit dangereux; éboulements fréquents: exploitation intensive.
B. Ej-ploitations de lignite.
Toutes les exploitations de lignite.
Tuileries sans installations mécaniques.
Toutes les exploitations de lignite.
Exploitations présentant des conditions naturelles défavorables: couches épaisses, nombreuses, inflammables: mauvais toit : dégagements fréquents de mauvais gaz: exploitation peu intensive; personnel restreint; absence d'installations mécaniques.
Toutes les exploitations de lignite.
Tuileries avec installations mécaniques et appareils à vapeur; fabriques d'huiles minérales.
Exploitations présentant des conditions naturelles défavorables, comme pour la classe 3; exploitation plus active, mais encore modérée; personnel plus nombreux, mais encore peu considérable; existence d'installations mécaniques et d'appareils à vapeur.
Distilleries de goudron.
Toutes les exploitations de lignite et les alunières.
Exploitations présentant des conditions naturelles défavorables; couche^ épaisses: mauvais toit: exploitation très active: nombreuses installations mécaniques avec appareils à vapeur.
Toutes les exploitations de lignite.
Fabriques de briquettes.
