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en général.
Il iS
1. Celle table se trouve dans l'oiivrago précité (voir ci-Jcssus. liv. p. 325, note 1).
Table de MiiNsciiEn (Invalides), [•^h'/c].
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DINVAI.UIKS
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pension
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•i'ill ASSURANCE CONTRE I,ES ACCIDENTS
A l'aide de cette table limitt^e à l'âge de S9 ans, on construisit une nouvelle table dans laquelle les âges dtaient groupes par pi^riodes de cinq ann(?es ; pour cbacune de ces périodes on calcula les probabilités moyennes d'après la table de Mirnscher, et on obtint les résultats suivants :
NOMHRE n'INVAI.inES
au di^'bul de
PROliAIilLITK MOYENNE
lie rcssationdu service de la [lonsion
dans le courant de raiinc*'
par suite de mort.
par suite de reprise du travail.
0,01,-il
de 20 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 34 ans de 53 à 39 ans
Or, en désignant par
Sj. la probabilité de mort à l'âge x,
Ej- la probabilité do reprise du travail à l'âge x (c'est-à-dire la probabilité pour un invalide d'âge x de reprendre le travail dans le courant de l'année suivante),
\x la probabilité pour qu'un invalide d'âge x soit encore pensionné au bout d'une année,
on a
L'Office impérial calcula les valeurs de Sj. et de Ex par interpolation à l'aide des chilîros du tableau précédent en empruntant toutefois à la Taù/e de mortalité allemande les valeurs de S^ au-dessus de l'âge de 59 ans. L'application de la formule ci-dessus permit d'obtenir les valeurs correspondantes de Ax.
Les résultats de ces calculs sont contenus dans le tableau suivant :
St
Er
Ar
Er
lu
iS
ji
Tels sont les éléments à l'aide desquels fut dressée la table ci-après que TOfiBce impérial publia le 26 janvier 1889 ' :
1. L'Office impérial avait, lors de la publication de la table du 26 janvier 1889, réduit à une seule décimale, dans un but de simplification, les nombres contenus dans les colonnes 3, 4 et 5 de cette table: ces nombres n'ayant pas été modifiés au cours des travaux qui aboutirent à l'établissement de la table du 3 février 1894 dont il sera question plus loin, l'Office impérial rétablit la deuxième décimale lors de la publication de cette dernière table : les nombres que contient le tableau de la page 332 ci-contre sont ceux de la table du 3 février 1894.
ASSlltANCK CONTllK l.KS ACXIIDKNÏS
T.MiLi; lii:> C.M'IT.MX a UKI'AUTIU liRKSSKK Pdllt LA (;(ilil'iil(ATIiiN DICS CONSTHlCTIliNS KN l'Hn|'OM)Iilll
r2i\ janvier 18801.
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11 est ù iTiiKinjULM' (HIC ilans les calculs (jiii avaionl conduit à rétablissement de celte table, on navait pas tenu compte des circonstances ou éléments suivants :
1° Cessation du service des pensions dont les titulaires quittent le territoire de l'Empire, et substitution du paiement dun capital au service d'une pension pour un ouvrier étranger, circonstances pour lesquelles les éléments d'appréciation faisaient défaut :
2° Modification de la valeur des pensions à la suite de jugements de tribunaux arbitraux ou en raison de changements survenus dans l'état des blessés;
3° Modifications survenues dans les charges par suite de la mort des pensionnés et de la substitution à la pension d'invalide, de pensions de veuve, d'enfants et d'ascendants, éléments pour lesquels on avait admis que les augmentations et les réductions se compensaient:
4° Réductions qui peuvent résulter de la suppression de pensions aux ascendants dont l'indigence aurait cessé, et modifications qui, survenant dans la situation de certains pensionnés (ascendants, veuves, enfants, etc.), peuvent entraîner des modifications correspondantes dans la valeur des pensions des survivants.
La table précédente provoqua les réclamations du Comité de la corporation qui réunit les matériaux statistiques permettant de comparer les résultats prévus aux résultats effectifs et proposa un nouveau mode de calcul des capitaux nécessaires au service des pensions. L'examen de ces matériaux statistiques par le bureau de calcul de l'OfEce impérial révéla que les chiffres admis pour le calcul des pensions d'ayants droit étaient satisfaisants et pouvaient être conservés, mais que les chiffres de la table de 1889 relatifs aux blessés devaient être revisés : en effet, on n'avait pu, faute des documents nécessaires, tenir compte, dans le calcul de ces chifTres, de la probabilité de réduction (non compensée par les majorations de pensions) que subissent les pensions en cours conformément à l'article 38 (§ 2) de la loi de 1887 qui vise l'article 63 de la loi de 1884; l'absence de données précises, lors de l'établissement de la table, sur les probabilités de reprise du travail ou de mort justifiait également les propositions de revision.
334 ASSUKANCE CONTHK LES ACCIDENTS
C'est dans les résultats fournis par le fonclionncmenl des corporations des travaux de construction (y compris celle des constructions en profondeur) que l'on chercha les données nécessaires à la prépai'ation de cette revision. Ces données furent réunies sous forme de cartes statistiques, relatives aux blessés pour lesquels le service de la pension avait commencé dans l'une des années 188G à 1891, et indiquant pour chacun d'eux l'âge en années lors de l'accident, la date de l'accident, celle du début du service de la pension et de la première détermination de la pension, la valeur originaire de la pension mensuelle, les modifications de la pension avec mention de la date et de la nouvelle valeur de la pension mensuelle, la période de cessation temporaire du service de la pension, la date et le motif de la cessation définitive de ce service, enfin la valeur des pensions et autres indemnités elïectivement payées pendant chaque année. L'Office impérial reçut ainsi 18,007 cartes qui purent être utilisées pour la re vision projetée dont l'élaboration, confiée au bureau de calcul de l'Ofiice impérial, occupa la fin de l'année 1892 et les six premiers mois de l'année 1893.
Les principes qui servirent de base à l'élaboration de cette revision et à l'établissement de la nouvelle table sont les suivants :
A. Les allocations payées en une fois (frais de traitement, secours aux ayants droit d'un blessé soigné à l'hôpital, allocations à des étrangers), dont il n'avait pas été tenu compte dans l'établissement de la table de 1889, furent également négligées dans la préparation do la nouvelle table.
B. Le calcul des capitaux n'est effectué qu'une seule fois lors de la détermination de la valeur de la pension, méthode déjà admise lors de l'établissement de la table de 1889.
C. A la différence de l'ancienne pratique, chaque pension une fois déterminée, — môme si le service de la pension a cessé ou est présumé devoir cesser avant l'époque annuelle fixée pour la capitalisation, — doit sous le régime nouveau ôtrc l'objet d'une capitalisation d'après les bases qui correspondent au début du service de la pension.
D. On tint compte dans la préparation de la nouvelle table des réductions subies par les pensions en vertu de
l'article 38 (§ 2) de la loi de 1887 qui vise l'arlicle 65 de la loi de 1884. A cet effet, on dressa un tableau donnant en regard du nombre des pensionnés : 1° les valeurs des pensions elloctivement payées au début de périodes d'observation déterminées ; 2° les valeurs correspondantes des pensions qui auraient été payées au même nombre de pensionnés si aucune réduction, résultant de l'application du texte précité, n'était intervenue; dans ce tableau, les pensionnés étaient répartis en treize classes d'après leur âge (12 à 17 ans, 18 à 22, 23 à 27, 28 à 32, 33 à 37, 38 à 42, 43 à 47, 48 à 52, o3 à 57, 58 à 62, 63 à 67, 68 à 72, 73 à 84); les périodes d'observation choisies étaient le début de chacun des trimestres de la première année d'observation et le début de chacune des cinq années suivantes. Ce tableau portait sur 15,672 personnes, pour l'ensemble desquelles les pensions fixées au début de la première année atteignaient la valeur totale de 5,818,148 marcs 60 : les seules pensions visées dans ce tableau étaient les pensions fixées au début de la quatorzième semaine consécutive à l'accident. Un tableau distinct du précédent, mais comportant le même cadre que lui, tut dresse pour les pensions fixées postérieurement à cette époque : il portait sur 1,438 personnes dont les pensions atteignaient au début la valeur totale de 609,105 marcs 30.
En désignant par
S„ la valeur des pensions qui, au début de la (« -f- i)" année, auraient été payées aux pensionnés encore présents au bout de n années, si les pensions n'avaient subi aucune réduction,
S'„ la valeur correspondante des pensions effectivement payées au début de la (« -\- i)" année,
le coeiïicicnt de réduction R„, exprimé en p. 100 de la valeur de la pension initiale et relatif au passage du début de la n" à celui de la (« -|- 1)° année, sera donné par l'expression
"-(fe-Dx
Cela posé, soient
M' le nombre des pensions fixées au début de la quatorzième semaine consécutive à l'accident, pendant une période qui se termine au début de la {n -\- ly année,
