‹ Les lois d'assurance ouvriere à l'étranger (volume 3)Chapitre 320 sur 331 · KW.OO · texte numérisé non relu

KW.OO

Ces cbiffres démontrent dans quelle proportion le travail des adultes est plus dangereux que celui des jeunes gens.

2° Sexr. — En répartissant les causes d'accidents par sexe, on obtient les résultats suivants :

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Les travaux dont sont chargés les liommes sont donc plus d.'iiijrereux que ceux qui sont confiés aux femmes.

(Juels que soient l'âge el le sexe des victimes, c'est au l'istiue professionnel (tabl. Vil, col. 11) qu'est dû le plus grand nombre d'accidents.

T.MiLKAlX VIII ET IX

lU-siiltats s(ati\/i(/itc\ rolati/s <) fff rorporalions cqjriculcs.

Les cliilïros roninis par la statistique spéciale à I!) corporations mollirent (|uc les risques sont plus dlevés dans les grandes exploitations que dans les petites. Ces résultats s'expliquent par l'emploi des machines et en général par la puissance des moyens d'action des grandes exploitations agricoles. Il paraîtrait au premier abord que cette situation devrait entraîner une charge relativement exagérée pour les moyennes et les petites exploitations en raison des dangers exceptionnels des grandes entreprises. Il n'en est toutefois pas ainsi, ou du moins il n'en est ainsi que dans une mesure inférieure à celle que les résultats numériques précités semblent annoncer. D'une part, en effet, les chefs des petites exploitations peuvent bénéficier de la dispense de contribution prévue par l'article 16 de la loi du ") mai 1886; d'autre part, la base la plus fréquemment adoptée |)our le calcul de la contribution est rimpùl foncier : or l'emploi des forces humaines ne croît pas proportionnellement à la surface d'une exploitation, puisque le nombre des machines est dans les grandes exploitations proportionnellement plus considérable que dans les petites : dès lors, la valeur de l'impôt foncier admis comme base compense en quelque sorte l'élévation des risques, puisque certaines entreprises de faible surface — et, par suite, dimpùt foncier modique — exposent un personnel considérable aux risques d'accidents, tandis que d'autres entreprises de surface considérable — et. par suite, dimpùt foncier élevé — n'occupent qu'un personnel restreint.

C. — COMPARAISON DES RÉSULTATS DE LA STATIS- TIQUE DES ACCIDENTS DE V INDUSTRIE ET DE CEUX DE LA STATISTIQUE DES ACCIDENTS DE L'AGRICULTURE.

Avant d'entreprendre la comparaison des résultats de la slatisti({ue industrielle de 1887 et de la statistique agricole de 1891, il importe d'observer que les conditions du travail agricoli! sont essentiellement différentes de celles du travail industriel au point de vue de la durée qui, dans l'industrie,

fi";» ASSl'RANCE CONTRE LES ACCIDENTS

iiltoint presque toujours celle de l'annde entière et se trouve, au contraire, limitée dans raj^ricnllure à un nombre peu considérable de jours, ou même d beures, disséminés dans le courant de l'année; de plus, l'assurance des chefs d'entreprise est plus fréquente dans ragricullurc que dans l'industrie. Ces observations sont nécessaires pour expliquer rinférioritc, au point de vue de la sécurité, que les chiffres de la statistique attribuent à la seconde par rapport à la première.

Kntreprisc sous le bénéfice de ces observations, la comparaison des résultats des deux statistiques ne doit (Mre effectuée qu'avec une grande prudence, et il convient de la réduire aux résultats fondamentaux : c'est ce qui a été fait dans le tableau suivant.

INDISTRIE.

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