XTI PROFESSION DB FOI

de fidélité à nos devoirs, d'obéissance à nosévêques, nous \erron& luire pour les pasteurs ruraux une ère de dignité et de sécurité.

Ce livre est le fruit d'un travail de dix ans. J'attendais Topporlunité pourra publication. L'heure est venue. ï>es actes toujours plus nombreux d'ingérence préfectoral^ pour demander officiellement le changement de tel curé coupable de lutter contre Faction pernicieuse d'un maire quelquefois impie,, m'ont décidé à rompre le silence. Ma conscience me dit que ce livre est un service rendu à l'épiscopat et au ministère pastoral tout entier. C'est, du moins, le but 4ue je me prqpose.

PBMIÊRE PAKTIE.

Précis historique.

Ce qui constitue la parochialité, — qu'on me permette d'introduire ce mot emprunté à la langue canonique, — c'est un territoire déterminé par révêque, une église avec un prêtre stable et perpétuel pour diriger, juger, administrer les sacrements, accorder les autres dons spirituels à la population vivant sur ce territoire. Il suffit de dix familles pour constituer une paroisse. La volonté

byGoogk

formelle du concile de Trente est que le chef spirituel de toute paroisse soit perpétuel et. stable (1). Antérieurement , un concile anglo-saxon du T siècle avait dit qu'un prêtre doit être fixé à son église comme à son épouse véritable, sed habeat eam pro légitima conjuge (2).

Dans le corps du Droit, on trouve différents noms pour désigner le chef spirituel de la paroisse : Plebanus (de Plebs), Parochus, Hector, Curatus. Dans certaines locaUtés, en Lombardie principalement, tous les curés, quelque minime que soit leur population , sont appelés Archiprétres , ailleurs Prevdtejprsepositi. Mais partout et toujours le nom donné à ces prêtres exprime soit la charge, soit la prééminence sur leurs ouailles, et surtout l'égalité entre ceux qui sont appelés à être les collaborateurs de l'évêque dans le soin des âmes.

Durant le Moyen Age, il n'y avait pas de règle fixe pour la nomination aux cures. Au ix* siècle, ainsi que nous l'apprenons par un capitulaire de

(1) Sess XXIV, cap. 13.

(2) Pairol. de Migne, tom. CXXXVIII, coL 499, canon VIII.

Tempereur Louis II, les curés étaient nommés par les clercs et le peuple de la paroisse. S'il ne se trouvait dans son sein aucun candidat assez capable ou assez digne, alors Tévêque nommait luimême le titulaire (1). Un capitulaire du x* siècle nous montre les juspatrons laïcs nommant aux églises paroissiales fondées par eux et révoquant arbitrairement (abus que condamne le capitulaire) les curés sans le jugement de Tévêque et de son conseil (2). Ailleurs, Tévêque désignait lui-même les prêtres qui devaient administrer les paroisses situées hors de la ville épiscopale.

Ces différents modes de nomination n'avaient pas de régions fixes.

Il n'y avait d'universel que la stabilité et la perpétuité des curés.

Le concile de Trente, dont les décrets sont imprescriptibles et ne peuvent être suspendus ou abrogés que par une constitution papale, sanctionna par son autorité souveraine ce qui existait déjà,

(!) Palrol. de îiligne, lom. CXXXVIII, col. C!2. (2) Ibid. col. S18.

rinamovibilité de tous les curés, quelque minimes que fussent leurs paroisses. Voici les paroles du canon Quoniam (sess. XXIV, de Refoi^m., cap. XIII) : Mandat sancta synodus episcopis, pro tutiori animarum eis commissarum sainte, ut dlstincto populo in certas propriasque parochias , unicuique suum PERr PETUUM peculiaremque parochum assignent, qui cas cognoscere valeat et a quo solo licite sacramenta suscipiant. Le concile ajoute que, pour les cités où les démarcations n'ont pas été établies entre les différentes paroisses, Tévêque doit les diviser sans retard, assigner à chaque curé ses limites, ou bien mettre Tordre dans ces localités ainsi confondues, alio utiliori modo, prout loci qualitas exegerit.

Le premier et le plus universel mode était celui qui provenait du juspatronat ; les fondateurs ou insignes bienfaiteurs d'une paroisse avaient pour eux et leurs héritiers , à perpétuité , le droit de nomination à la cure, sauf toujours le pouvoir d'institution ou collation réservé à l'évêque. Le second mode était l'élection populaire; il était presque général en Italie au xni* siècle. Nous

byGoogk

voyons par un document authentique qu'encore en 1711 la paroisse de Ciboure, au diocèse de Bayonne, avait conservé le privilège de nommer son curé à la pluralité des suffrages (1). Enfin, en certains lieux, les évêques nommaient directement eux-mêmes à quelques paroisses.Laugier d'Agoult, évêque d'Apt en 1 1 03, introduisit dans son diocèse les inféodations perpétuelles des paroisses, et abolit les titres précaires, dont Fusage cessa, au commencement du xn* siècle, presque partout.

Les graves abus qui naquirent, dans le sein de la société chrétienne, par suite de ces modes divers de nomination, attirèrent toute la sollicitude du concile de Trente. La question d'une réforme à introduire fut soumise à Texamen des différentes congrégations. Ce fut à la suite d'un discours tout apostolique, prononcé dans l'assemblée générale par un homme vénéré de toute l'Europe, par le grave et pieux Dom Barthélémy des Martyrs, que le concile adopta son salutaire décret de la nomi-

(1) Bulletin du Comité de la langue, de rhistoire et des arts de h France, lom. Il, p. 439.

nation aux cures par le concours. Heu ! heu ! heu ! gravissimi Patres, s'écria en débutant le saint archevêque de Braga, cujus adeo ferreum est cor et marmoreurn, ut ferre possît parochiales prœfecturas Ihodie contradi ut villas et prœdia^ ut viridarium in" doctis^ ineptis, impuris ? (1) '

Après cette allocution, nous dit Dom Malachie d'Inguimbert , évêque de Carpentras, éditeur des oeuvres de ce grand prélat, le concile promulgua son décret de la session XXIV qui rend inamovibles tous les curés et déclare le concours obligatoire pour la nomination aux cures. « Plût à Dieu I ajoute-t-il, que ce salutaire décret fût observé dans tout Tunivers catholique ! ^ Ceci fait allusion à la faiblesse de certains évêques qui crurent devoir se soumettre à un arrêt du parlement de Paris, qui abolissait le concours prescrit par le concile de Trente et le Saint-Siège.

(i) Venerabilis servi Dei Barlhol. a Marlyribus Opéra umuia^ tom. ï, p. 40.

Décret da coodle de Trente prescrirant le concoiirs.

« Il importe grandement au saint des âmes que «les paroisses soient gouvernées par des curés « dignes et capables. Pour atteindre ce but avec « plus de diligence et de certitude, le saint concile « a statué qu'aussitôt qu'une jpâroisse est vacante, « lors même que la cure de l'église incomberait à « l'évêque, et qu'elle serait administrée par un ou « par plusieurs, fût-ce même des églises patrimo- « niales, dites de nomination par juspatronat, dans « lesquelles l'évêque avait coutume de préposer un <( ou plusieurs nour la cure des âmes, soit que la

« paroisse vaque par décès ou par résignation , « même en cour de Rome, ou de toute autre ma- « nière qu'on puisse imaginer, quand même ladite « paroisse serait réservée ou affectée générale- « ment ou spécialement: fût-ce même en vertu d'un « induit , en faveur des cardinaux de la sainte « Eglise Romaine ou des abbés ou des chapitres, le « saint concile a statué qu'aussitôt que l'évêque « aura connaissance de la vacance de ladite pa- « roisse, il y nommera, s'il en est besoin, un vicaire « capable, en lui assignant, à son gré, une portion « congrue des revenus, jusqu'à ce qu'il soit pourvu « à la nomination du curé.

« L'évêque ou celui qui a le droit de patronat «nommera, dans l'espace de dix jours ou tout « autre terme fixé par l'évêque, quelques clercs « propres au gouvernement des églises pour se « présenter aux examinateurs. Il est cepespdant <( libre à tous ceux qui se reconnaîtront aptes à « radmiriistration paroissiale, de porter leursnoms, « afin qu'on puisse plus tard faire une recherche <( exacte de leur âge, leurs mœurs et leur capacité.

« Sirévéqne ou le concile provincial, selon Tusage «des lieux, le jugent plus expédient, on convo- « quera par un édit public tous ceux qui veulent « être examinés. Le terme fixé étant expiré, tous « ceux qui se sont fait inscrire seront examinés par «l'évêque ou son vicaire-général de concert avec « les autres examinateurs, qui ne peuvent pas être « moins de trois. Si leurs votes sont égaux ou sin- « guliers (1), Févêque ou son vicaire peut accéder « à celui qu'il voudra.

« Les examinateurs sont proposés chaque année « dans le synode diocésain par Tévêque ou son vi- « caire, au nombre de six au moins. Ces examina- « teurs doivent être agréés du synode et approuvés « par lui. Quand une église est vacante, l'évêque «désigne trois des examinateurs nommés pour « procéder avec lui à l'examen des concurrents. « L^s examinateurs doivent être docteurs ou licen-

(1) On appelle singularité des votes si la voix des examinateurs se oorle sur des concurrents difTércuts. S'il y a, par exemple, trois examinateurs et trois concurrents seulement, chaque concurrent a pour lui le vote d'un examinateur; révùque alors, par sa voix, dénoue la difficullc.

« ciés en Théologie ou en Droit canonique ; ils peu- « vent être pris parmi les Réguliers, même parmi « les Mendiants, pourvu qu'ils soient capables. Ils ^ jureront tous, sur les saints Evangiles, d'accom- « plir fidèlement leur fonction , en feisant taire « toute affection humaine. Qu'ils prennent garde « de ne rien recevoir à l'occasion de cet examen « soit avant soit après ; autrement eux et ceux qui « les gratifieraient se rendraient coupables de si- « monie, crime dont ils ne pourraient être absous « qu'après avoir abdiqué leur bénéfice, sachant en « outre qu'ils seraient inhabiles à en recevoir « aucun.

« L'examen fini, on proclamera tous ceux qui « ont été trouvés capables par l'âge, les mœurs, la « doctrine, la prudence et autres qualités néces- « saires au gouvernement de la paroisse vacante. «Parmi ceux-là, l'évêque doit choisir, de préfé- « rence à tout autre, celui qu'il jugera le plus apte « à occuper lé poste vacant.

« Il ne sera jamais permis de pourvoir d'une « paroisse une personne qui ne serait pas tirée du

LES LOIS DE L*ÉGLISE. il

«nombre de ceux que les examinateurs ont ap- « prouvés conformément à la règle susdite. Aucune « espèce de dévolution ou d'appel, même au Saint- « Siège ou à ses légats, ne pourra neutraliser le « choix des examinateurs et son exécution.

« Toute provision ou institution faite contre la « règle susmentionnée doit être regardée comme « subreptice. Rien ne peut annuler ce décret, ni « exemptions, ni induits, ni privilèges , ni préven- « tiens, ni affectations, ni nouvelles provisions (1 ). » Nous avons traduit avec une rigoureuse exactitude, ne retranchant que quelques phrases qui ont rapport au juspatronat, et qui sont sans application.

(1) Sess. XXIV, cap. XVIII, de Refarmatione.

Bulle de S. Pie V déclarant vacante tonte cure qai ii*eit p99 donnée par Toie de concours.

Chacun connaît le zèle de ce saint pape pour la maison de Dieu et sa vigilance à faire observer les lois de l'Eglise. Il paraît que, malgré le règlement bien formel du concile de Trente sur l'obligation de ne nommer aux cures qu'après un concours, des infractions étaient commises. Ce fut alors qu'usant de son droit de législateur souverain, S. Pie V publia, en date des kalendes d'avril i 567, sa célèbre bulle In conferendis , bien capable de faire réfléchir les violateurs de la sage prescription du concile de Trente. Nous ne traduirons de cette

bulle que ce qui a rapport au siget qui nous occupe :

« Nous déclarons nulles, invalides, d'aucune va- « leur passée ou présente, privées de tout droit ou « titre même coloré à la possession, les collations, « provisions et députations quelconques des églises « paroissiales feiites par les évêques, archevêques « ou autres collateurs tant ordinaires que délé- «gués, fussent-ils cardinaux de la sainte Eglise « romaine ou légats et nonces du Saint-Siège , « contre et en dehors de la forme prescrite par le « concile de Trente, surtout en ce qui concerne la «loi du concours. Nous déclarons ces paroisses « ainsi occupées vacantes de plein droit, et nous « les réservons à la disposition du Saint-Siège, à « l'exclusion de tous ceux auxquels incombait le « droit de collation, excepté l'évêque ou l'archevê- « que auquel n'était pas confié le soin de fdive ob- « server la prescription du concile de Trente.

« Si, après l'examen par concours , l'évêque « choisit le moins apte au détriment des plus capa- « blés, ceux-ci peuvent fetire appel de ce mauvais

14 LES LOTS DE l'ÉGLISE.

« choix au métropolitain, ou, si le nommant était « le métropolitain, àFévêque le plus voisin, comme « délégué du Saint-Siège, ou bien encore en ap- « peler directement au Saint-Siège lui-même , et <( provoquer celui qui a été nommé de la sorte à un « nouveau concours devant le juge d'appel et ses « examinateurs. Après avoir constaté le choix irra- « tionnel du premier nommant et l'avoir cassé, le «juge d'appel nommera, par l'autorité du Siège « Apostolique, le plus idoine des concurrents à la « paroisse vacante. Néanmoins, cet appel ne pourra « ni empêcher ni suspendre la mise à exécution de « la nomination faite par l'Ordinaire en premier «lieu(1). »

Nous demandons ici en passant si le mépris d'un tel oracle est sans danger ?. . .

Ainsi , l'appel autorisé par le législateur n'a qu'un efiet dévâtutif, c'est-à-dire celui qui a été nommé au détriment des autres concurrents doit rester paisible possesseur, jusqu'à la décision du

[{) On trouvera cette bulle et les suivantes dansL. Ferraris, tom. H, et autres canonisles.

byGoogk