TITRE XV

De V Interrogatoire sur faits et articles U).

^armi les moyens de prouver des faits qui peuvent influer sur la décision d'un procès, nous avons placé l'aveu des parties. L'aveu est extra judiciaire, et ce dernier est spontané ou forcé.

Il est spontané quand il se trouve consigné dans un acte tic procédure, tel qu'un exploit d'ajournement, une défense, des conclusions, dans une plaidoirie même. Mais, en ce dernier cas , celui qui veut tirer avantage de l'aveu doit préalablement s'en faire décerner acle par le juge, s'il craint que dans la suite il ne soit dénaturé ou méconnu.

L'aveu est forcé, 1° quand la comparution personnelle est ordonnée (V.suprà sur l'art. 119); 2» quand le serment est déféré ou référé (suprà sur les art. l'JO etsuiv.); 3° quand on procèdeà l'interrogatoire surfaits et articles.

L'interrogatoire sur fait* et articles (2) est un acle judiciaire fait à la requête de l'une des parties, à l'effet d'établir» au moyen des réponses de l'antre à des questions qui lui sont adressées, la vérité de faits articulés par la première, et dont elle ne peut autrement administrer la preuve.

Au moyen de ces questions, la partie qui a requis l'interrogatoire essaie, pour ainsi dire, de pénétrer dans la conscience de son adversaire, en le forçant de s'expliquer positivement sur des points ou îles circonstances de faits qu'il ne peut avouer sans compromettre sa propre défeusc, on denier sans être convaincu de mensonge.

En cas d'aveu, l'effet de ce mode d'instruction est,cw genénl, de donner lieu à l'application de l'art. 1356 du Codp civil, suivant lequel les déclarations judiciaires des parties font pleine foi contre celui qui lés i faites , sans pouvoir être rétractées ni divisées. Dans le cas contraire, l'interrogatoire n'offre que des inductions à tirer des dénégations et des contradictions de la partie qui l'a subi; mais ces inductions ne peuvent tout au plus donner lieu qu'à l'application de l'art. 1353 du Code civil, et n'ont, par conséquent, d'effet utile qu'autant que, la preuve testimoniale étant admissible, les réponses de l'interrogé produisent contre lui des présomptions graves, précises et concordantes. (V.tnfrà sur l'art. 335.) Il résulte de ces observations que l'interrogatoire, dans la plupart des circonstances, n'offre qu'une faible ressource contre la mauvaise foi. On a dit avec raison , comme le remarque M. ïhomine, p. 153, qu'il nuit plus souvent à la conscience de l'interrogé, qu'il n'est utile pour la justice.

Cependant le législateur ne devait pas négliger ce dernier moyen de découvrir la vérité et de déjouer la fraude; aussi son origine remonlc-t-ellc jusqu'au droit écrit (3), et a été constamment adoptée dans l'ancienne législation française, dont le Code de procédure n'a fait que répéter ou modifier les dispositions (4).

(1) V . Ordonnance de Villers-Cottercts, «1« 1539; de Roussillon, art. 6 ; dcBlois, art. 168; de 1667, lit. 10, art. 1".

(2) On appelle aussi cet interrogatoire audition catégorique, parce que les faits sont du même genre, et disposés avec ordre. (RoMER , lit. 10, art. t'r.)

(3}ff. de interrogationibus in j ure facien- ,li$.

M) Ce mode d'instruction a été rejeté dans la procédure genevoise, connue étant absolument opposé au but que le législateur en attend, et qui est d'atteindre la vérité. On v a substitué, el avec raison, suivant

ÎOM. III. , 10

i\\\ || MV. Il, :»r , r i ISI « i

\, i ' '». l - ^ pai h

lie • -i.-iu.iikI» i de sr Lui • ml' i r. ;. r i

.ii lu les |i'-i uiients , < oui ei nanl k ulemenl la i oiard do I iosti m lion ni «lu

] 4«Ml

\ ilU

• < • ••• la i.ini. ' I

| ilam mir

unr |>.nl r a irilun l'ilill

ait i h iiiin.i é devant la «•aïeul d< Ouitif, ' t

• iacnl de panagi lier i un interrogatoire sst-il fatal F Q \'1M. — I a umne |»-«rtie prui rii# oVtiun -

11 d un ilili

l'uur >'i-- |>iriii-> ri »obi par l'antre, r»t-il on uu dt b

c I2J6 3(ij.

!'£'• t Quelle* 1011/ i< < ji.r.sinihi , •/«/ | uelUso:

dt i l'interrogatoire sur ■

On répond, d'après o s tenues de l'art individu «pu est |>.u!n- .m [m »il comme demandeur principal ou in-

rerven ml joil comme défendeur principal oa an garanti ■ <ii nran-

der l'interrogatoire de m pai i le .«<i\ » rse, de même qu'il m peut s <>pimjs« r ;■ le

i\ous, la comparution personnelle l< .le qu'elle est autorisée par l'art. III) Je noire Code, m.m tvtt- faculté à In partie d'adresser <lcs qnesliona à .son adversaire. [T. les motifs de la loi de Genève, p. 100 et lui?., »i Traité At M. Tocluer, t. 10, p. 412, uos 276—285.)

[ Nous pensons que :

1° Le légataire ne peut se refuser à subir 1 interrogatoire ordonné, sous prétexte que

le testament qui l'institue n'a pas été encore reconnu ou vérifié, lorsqu'il a demandé luinième l'envoi eu poss»ssion de l'hérédité en vertu de ce testament. Cass., 18 mars 1S18 (S., 18.1.275, et J. Av., t. 14, p. 74).

2° Dans uue instance en recherche de maternité, les questions sur lesquelles on demande que la mère présumée soit interrogée sur faits cl articles peuvent contenir la .lésignation de celui auqui 1 en impute la paternité. Rennes, 25 janner 1810 \3 . Av.. ». li r- ' '"

3° La caution solidaire peut demander que le débiteur principal il le cre^ncur inlt rrogt s dans le but «le savoir st des paiements partiels n'auraient ele laits. Rennes, 21 février 1826 [Jouni. de celte Cour, t. 7, p. 88).

4° Celui qui oppose la prescription trmtena r* ne peut se refuser à subir un i nt> rrogaloire sur des faits ♦ mportanl rention à la prescription, lis sont pertinents, puisqu'ils tendent à détruire le fondement de l'exception. Pari*, 8 mars 1812 S., 14.2. 33, et J. Ai., t li, p. 722).

S Le ti ibswaJ qui ru ou naît que le raoyo de prescription opposé à la demande • st fondé ne peut soumettre le défendeur a un i ii torrogatoire sur laits et articles conc rnant l'existeDce pr.mitive île la dt tfseraient point pertinents, puisque, quel qu'en fût le résultai, la demande ser.it toujours emportée par l'exception. 1 ls jmvier

Tl I*. XV. De L'Interrogatoire sur faits et articles. — Akt. 39-i. Q. 1994. 147 subir lui-même, à moins, toutefois, qu'il ne lût prouvé au tribunal que cet individu ne fût entièrement désintéressé dans la cause, et qu'il ne fût évident qu'on ne l'y eût appelé qu'afin d'obtenir de lui, à l'aide de l'interrogatoire, une sorte de déposition dans une affaire où la preuve par témoins ne serait pas admissible, (f. Kodier, sur l'art. 1 du lit. 10 de l'ordonn.)

[[ Cette interprétation, fort exacte, se retrouve dans MM. Pigeau, Proc. civ. à l'art. 3 de ce titre; Favard de Lanclade, t. I, p. 113, n°4; Dalloz, t. 9, p. 571, n° 1; Tiiomine Desmazures, t. 1, p. 528, et Boncenne, t. 4, p. 523.3]

Une tierce personne ne peut donc subir l'interrogatoire : c'est un principe de jurisprudence allcsté par tous les auteurs, et qui dérive du texte même de 1 art. 324.

[[ C'est encore , et avec raison , l'avis de MM. Berriat Saint-Prix , p. 312 , note 5; Dalloz, t. 9, p. 571, n° 1, et Boncenxe, t. 4 , p. 52*1. Le 15 ventôse an XII , la Cour de cassation fut saisie de la question de savoir si un tribunal pouvait interroger d'office une personne présente à l'audience, mais non partie dans la contestation. Nous ne doutons pas qu'elle ne l'eût résolue négativement, si elle n'avait cru devoir accueillir , contre ce moyen de cassation, une fin de non-recevoir prise de ce que la nullité n'avait pas été proposée aux juges du fond. (X Av., 1. 14, p. 703,et J. P., 3e éd. t. 3, p. 647.)]]

Mais Lange, Hodier, Jousse, Serpillon et plusieurs auteurs qu'ils citent, et après eux, M. Delapoute, t.l, p. 309, les auteurs du Praticien, t. 2, p. 277, ceux du Commentaire inséré aux Ann. du Not., t. 2, p. 349, font à ce principe deux exceptions :

Premièrement, à l'égard du tuteur, qui peut être interrogé sur des faits concernant son pupille ;

Secondement , à l'égard de la femmp , lorsque le mari est poursuivi seul pour cause mobilière ou immobilière concernant celle-ci ou les biens communs des deux époux.

Nous admettons la première de ces propositions , mais dans un cas seulement où il nous semble qu'elle cesse d'être une exception au principe que les tierces personnes ne peuvent être interrogées sur faits et articles. Ce cas est celui où il s'agit des intérêts d'un mineur non émancipé. Alors, en effet, le tuteur, qui représente le mineur au procès, s'y trouve partie, et , comme tel , il doit subir l'interrogatoire ordonné dans la cause de son pupille. C'est pourquoi nous lisons ce qui suit au nouveau Rép., v* Interrogatoire sur faits cl articles , t. 5, p. 436 : « Quant aux personnes, toutes les parties indistinctement peuvent réciproquement se faire interroger Il suit de là que les tuteurs peuvent être interrogés pour le fait de leur mineur. »

Cependant, M. Pigeau r t. 1, p. 229, dit qu'un mineur en tutelle, n'ayant la libre disposition d'aucune chose, ne peut pas être interrogé. S il ne peut l'être, pourquoi son tuteur le serait-il à sa place ?

Nous répondons que le tuteur sera interrogé, mais sauf au tribunal à avoir tel égard que de raison à ses réponses ; par exemple, s'il est question de faits personnels au mineur, on ne pourra tirer contre celui-ci aucun avantage des aveux du tuteur; si, au contraire, il s'agit de faits relatifs à l'administration du tuteur, ses réponses pourront lui être opposées. {V. Kodier, sur l'art. 4. du tit. 10 de l'ordonn.)

Quant au mineur émancipé, on pourra l'interroger personnellement sur tout ce qui concerne l'administration de ses biens et son commerce, parce qu'il a la disposition de tout ce qui tient à ces objets; mais, relativement à ses capitaux mobiliers et à ses immeubles, nous croyons devoir l'assimiler au mineur en état de pleine minorité. (V. Pigeau, ubi suprà, et les art. 481 et suiv. du Code civ.)

Ainsi, le tuteur ne pourrait être interrogé qu'autant qu'il assisterait dans

I |>All III l.l\ Il

|)m miitnu'i mr»i une . .m-.. qui « • .m . m- i lotil i<- il. -m m n a pat ta

[[ ii i.< ni i. miii. i il i m intérim ux qui, aux termes de

I I- i lll .111 fin.;

i i i i une iin h ii, ..h .!• . qn|

. ii i ' . I l>i i -.|is|, i 1 1 1 • • 1 1 i )r.

avoii m. mi i. mitai il >ir lu -m » . • • enlii mm.

l'MIAI Oomm .ll.i OâUM ' il i 1*1 t '

m i i, pour l« i Hii in-, i un administrai rui d'établissement publn qui d

é que sur des foili qui lui sonl pei et qui n'auraient p

par '

comme dans les matières où il peut agii d< ion propri mou d ire celles qui concernent les droits mobiliers du mu nui ou l'admin simple d< ta fortune, le tuteui < blement en nom au |

n'j . i.uii pas lui-même partie, Il faut décider, ave M Carré, que riotem Loire ne pourrait soufhrii m une diflii ulté, et

i ni lui r m etn e comme s'il s agissait di serait pas de même relativement dus droits immobiliers dont !«• tuteu peut disposeï l appréciation faite par M Carré enceq émancipé, est aussi parfaitement conforme aux prim Lai triue

est enseignée par MM. Bsamis.1 Sirinr-Piix, p 316, » i Dai lm et 5. M. Bonciiiria, t. 4, p. SÎ4, distingue entre les faits qui seraient p* à l'administration du tuteur, et < < us qui concerneraient les auteurs <i< pupille : il admet l'interrogatoire quanl aui premiers, rt le repousse quant aux autres. MM Dtnuo Grmzkjmc, p. 237, et Dn irorra, t i. p. 309, p< n-< nt que l'on peut interroger les mineurs adultes sur les faits qui sont a leur i naissance, sauf à avoir tel égard que de raison • leurs réponses }}

Venons a l'exception faite par les auteurs relalivenienl a la femme d

Lorsqu'elle «'--t en cause, nul doute qa elle p< ni être inli rrogée -ur laits < t articles, relativement .mx objets dont elle a la libre disposition; p^r exemple, si elle est séparée de biens, m. lorsqu'elle est marii e -..un ;»• régime dotal , elle s'est rêsen è de toucher annuellement, sur ses seules quiH u. ses revenus r.Codedv., art 1549), on que ses biens ou pai sont, paraphernaux [P. art- 1576 < est alors elle qui devra subir inti gatoiresur ce qui Concerne son administration 1 1 son mobilier, et son mari ne pourrait môme l'en empêcher, sous prétexte du défaut d'autorisation Voy. Xouv. itépcit., ubi suprâ . parce que le jugement qui aurait ordonné rinterrogatofre contient implicitement l'autorisation do justice, qui, aux termes de l'art. 218 du Code civil, supplée l'autorisation maritale. (/'. Comm. inséré aux Ann.du /Vol., t. 2. p. 350.)

Mais lorsque le mari est seul en cause pour actions qui concernent sa femme. la question de savoir si elle peut être interrogée sur f.uU et articles présente quelque difficulté. Nous voyons tous les auteurs maintenir l'affirmative, et ils vont plus loin encore, en disant que la femme peut être interrogée dans les affaires qui auraient pour objet des biens qui lui seraient communs (1).

(t) Un arrêt île la Our île Bruxelles du 11 octobre 1808 (J. Ai., t. 14. P. 711), a consacré cette opinion, on décidant qu'on p-»ut faire entendre sur fai»s et articles la f'.mme commune en biens d'un négociant,

à raison d'une opération commerciale faite par son mari. Les motifs de cet arrêt ont été que la cause avait pour objet une action mobilière faisant partie de l'association conjugale existant entre le défendeur et son

TH. XV. De l'interrogatoire sur faits et articles. — Art. S«4. Q. I2f*4 IV»

Pour rejeter une opinion appuyée d'autorités si respectables, il faudrait sans doute apporter des raisons qui fussent dénature à ne laisser aucune incertitude sur le défaut de fondement de celles que l'on opposerait. On pourrait dire que, dans tous les cas que nous venons d'énumérer, la femme n'est point partie au procès; que l'art. 3*24 ne permet qu'aux parties de se faire interroger respectivement sur faits et articles ; que les décisions ci-dessus rapportées n'établissent que des règles d'une jurisprudence qui a cessé de produire ses effets depuis la publication du Code de procédure, l'art. 1011 ayant abrogé toutes les dispositions, coutumes, etc., en matière de procédure.

On ajouterait, relativement à l'espèce de la décision de la Cour de Bruxelles, qu'en permettant de faire interroger la femme sur faits et articles, c'est admettre contre le mari une sorte de déposition qu'elle n'eût pu donner d'après l'art. 268 du Code.

Mais on répond à ces objections, en disant qu'appeler la femme à l'effet de subir interrogatoire, c'est la rendre partie au procès, et qu'elle peutêtre mise en cause dans une affaire où elle a évidemment un intérêt même actuel.

Au surplus, M, Merlin a conservé en son Nouveau Répertoire les principes dont il s'agit, sans faire aucune observation qui tendît à en écarter l'application sous l'empire du Code de procédure ; et le silence de ce savant magistrat, qui n'a pas manqué de noter les modifications que nos nouveaux Codes ont apportées aux anciens usages, est pour nous une forte raison de croire que la femme peut être entendue dans les cas que nous avons rappelés.

Ici nous ajouterons aux raisons que nous avons exposées, pour prouver que la femme peut, en certains cas, et ne peut pas dans d'autres être interrogée, lorsqu'elle n'est pas aux qualités du procès, que, par arrêt du 10 juillet 1812 (5., t. 14, 2e part., p. 101, et J. Av., t. 11, p. 71 1), la Cour d'Orléans a décide qu'une femme ne peut être soumise à l'interrogatoire sur des faits de faute ou négligence reprochés au mari, mais étrangers, soit au commerce dont les époux se mêlent en commun, soit à l'administration intérieure du ménage, encore bien que l'action en dommages-intérêts, résultant de ces faits, retombe sur la communauté.

[[ La question n'a pas cessé d'être controversée depuis qu'elle a été examinée par M. Carré. Car si, d'un côté, MM. Pweau, Comm., t. 1, p. 583, Favard db Lanclade, t. 3, p. 113, n° 1, et Dalloz, t. 9, p. 571, n° 6, se sont rangés à son opinion, qui était déjà celle de MM. Demiau Crouziluac, p. 275, et Delaportb, t. 1, p. 309; si même deux arrêts, l'un de la Cour de Bruxelles, 4 février 1813 (/. Av., t. 14, p. 711, S., t. 14, 2« part., p. 310), l'autre delà Cour de Poitiers, 13 février 1827 (t. 36, p. 57), sont venus la confirmer; d un autre côté, la Cour de Caen, 10 avril 1823 (J. Av., t. 25, p.124, 5., t. 25, 2« part., p. 174), la Cour de Metz, 16 juin 1827 (J. de cette Cour, t. 5, p. 695), ont jugé que lorsqu'un mari a formé seul une action concernant l'administration des biens de sa femme, ou qu'il a été seul mis en cause, la partie adverse ne peut pas faire interroger la femme à propos de conventions qu'elle prétend être intervenues avec elle sur le fait du procès. Quoique les motifs de l'arrêt de Caen soient un développement très remarquable du système qu'il embrasse, nous ne croyons pas qu'ils puissent résister à cette considération que la femme , étant intéressée dans une cause où il s'agit de ses biens personnels ou de ceux

épouse; que, par conséquent, celle-ci, t'tant intéressée dans la contestation, ne pouvait se soustraire à répondre sur les faits qui pouvaient contribuer à faire coouaflre la vérité.

Nous ferons observer que cette femme D*é« tait point personnellement en cause dans l'instance.