LIVRE V* — LE RÉGIME DE LA NËUTnALITÊ

Les propositions qui précèdent amènent à repousser encore une neutralité d'un genre inlermédiaiie entre la neutralité parfaite et la neutralité imparfaiie, que Ton a qualitiée de neittraiilê bienveillante {{), Le neutre serait, grâce k cette neuLralilé, autorisé à fournira Tun des belligérants raide, les secours et encourageraenls qui ne seraient pas prohibés par le droit înternationaK car basés sur la pure humanité, ils n'impliqueraient point par euxmêmes une rupture de Sa nouLralilé (2),

On a répOEidu avec raison que, ou bien ces actes sortent du domaine légal de la neutralité, auquel cas on doit s'en abstenir, ou bien ils y rentrent, hypothèse dans laquelle, en les accomplissant, on ne viole point celte neutralité (3), Sans doute, il est permis, il est même recommandé d'appliquer le droit international avec bienveillance et courtoisie; sans doute, d'autre part, on pourra, dans la mise en pratique, être plus ou moins rigide suivant la plus ou moins grande sympathie qu'inspirera tel ou tel belligérant ; maison ne doit, sous aucun prétexte, se départir des règles fondamentales de la neutralité*

166. La neutralité oblige à traiter les deux belligérants de la môme façon; mais le fait qu'on accorderait

(1) L'ambassadeur de Prusse à Londres, dans un Mémorandum du 30 août 1870, demandait à la Grande-BrelagnR une neutralité Hen~ veillante. Dans un projet d'alliance austro-italienne, rédigé en 1870, te baron de Beust se servait de ta même expression^ qu'on retrouve encore dans un traité d'alliance austro-allemand de 1879, ConF. Kivîer, ioc. cit., g 78, p. 378.

i%) Biuntschli cité par Kteen, Ioc. cit., [, p. H3

(3) KtftjQ, Ioc cit.,% t\, p. 113 ; Pillet, ioc. cit., g 190 ; F, de Martens, îoc. cit., g 131, p. 336 : Neumann, ioc. d(., | 30 ; Bivîer, Ioc. cit., % 68 j p. 378 ; t'uiick-Brentano et Soret, toc cit., p, 346 el s.

3JÎ0 LE% LOIS ET COUTUMES DB LA GUBRUE SVn TKRnF

nus. dûux des a van Uk^es contraires à la neutralité constituerai lu ne l'upiure de celte dernière, aussi bien que le fait de le^ concéder à un seul. En effet, par la concession, même faite à chaque adversaire, le neutre, en réalité^ prendrait part à la guerre. D'un autre côté, par la force même des choses, avec la meilleure volonté possible, le résultat de la concession ne saurait être le même pour les deux, en sorte que, pour éviter cette inégalité, Pabslenlion .^'impose d'une manière absolue (<).

Nos anciens auteurs avaient proposé de considérer comme conforme à la neutralité Taide donnée à Tun des belligérants, seulement en raison de la justice de sa cause (2). Cette di.stinctlon entre les obligations de la neutralilé, suivant la justice ou Tinjostice de la guerre^ est aujourd'hui abandonnée. D'abord^ le neutre peut être très mauvais juge du caractère de la guerre qu'il n'a, du reste^ à apprécier à aucun point de vue. Et^ d'autre part, la bonté de la cause ne peut justifier une dérogation au régime général et indivisible de la neutralité- Le neutre, qui jugerait la guerre entreprise odieuse et injuste, n'aurait d'autre ressource, s'il voulait absolument le manifester, que de se joindre au belligérant lui paraissant être dans son droit et de devenir belligérant au môme titre que lui.

La neutralité est, d'habitude, généralCjOt englobe tout le territoire d'un Etat. Exceptionnellement, elle se limitera à certaines parties de ce territoire en vertu d'une conveution spéciale* Cette neutralité, qui n'a aucun effet en

(1) Kleen, loc ctt.^ g2ï, p. ItT ; Geffckcn sur ftefiler, toc. cit., % t44, note 6 ; Lorimer, loc. cit.^ p. 241, Contra BiunLsclitî, toc^ cit., art. IM et Uefiler, toc. cil,, % i44 go.

(i) Vaitei pas^itn cité par KJceu, loc. ciX, p. ^W, § 56.