DÉCRET DU 29 FÉVRIER-2 MARS 1848 SUR LES TITRES DE NOBLESSE

Au nom du peuple français , Considérant Que l'égalité est un des trois principes de la République française et doit en conséquence recevoir une application immédiate.

Décrète :

Tous les anciens titres de noblesse sont abolis; les qualifications qui s'y rattachent sont interdites ; elles ne peuvent être prises publiquement ni figurer dans un acte public quelconque.