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S 1. Du prêt sur gage.
Les Lombards sont surtout connus comme préteurs sur gages. C'est la fonction officielle qu'ils remplrent pendant près de trois siècles et la seule opération qui leur fût reconnue comme licite jusqu'à leur disparition. Bien longtemps dans la suite le peuple appela « Lombard » le Mont de Piété, la maison où l’on prêtait sur gages.
Celte institution, dejà si dangereuse en elle-même, devait produire entre les mains des Lombards des résultats désastreux. Mis longtemps dans une silualion privilégiée, au-dessus des lois, par les princes, leurs créanciers, ils purent se livrer à ces opérations sans être soumis à aucune réglementation. Ce sera seulement lors des dominations autrichienne et espagnole qu'interviendront des règles restrictives dans la hberté de l'usure.
Aussi nous faudra-t-il nécessairement faire de nombreuses distinctions entre ces deux périodes dans l'étude qui va suivre.
A. DES PRÊTS SUR GAGES CONSENTIS PAR LES LOMBARDS. — SES INCONVÉNIENTS.
Tout prêt sur gage se décompose naturellement en deux contracts distincts, un prêt de con-
Pa
‘sommation à titre onéreux ou prêt à intérêts et une remise d’uñ objet mobilier donné en garantie. Par l'usure, les Lombards firent du prêt un véritable instrument de vol et le gàge leur servit non seulement de sûreté, mais fut pour eux une source de gains illicites.
Ils pratiquèrent surtout le prêt à la semaine. Toutefois le délai de remboursement était tacitement prorogé pendant une certaine période dont la durée, réglée soit par la coutume ou les parties, soit par les lettres d'autorisation, était en général d'une année.
Le taux de l'intérêt, aussi fixé à la semaine, était en principe limité par les conditions mêmes des actes de concession des tables de prêt. Mais en pratique, il fut toujours usuraire à tel point que les intérêts ont pu parfois surpasser le capital.
Les Lombards, qui avaient tout intérêt à dissimuler leurs opérations, ne nous ont pas laissé de livres les mentionnant dans le détail. Les incessantes variations des monnaies rendent aussi très diffcile le calcul de l'intérêt, mais une foule de prêts qui nous sont connus nous donnent comme exemple des taux de 20, 50 et même cent pour cent et au delà. Réglementée pour la forme dans les octrois de concession, cette limitation du taux de l'intérêt ne fut réellement en vigueur que sous les gouvernements autrichien et espagnol. En 1499
l'intérêt fut fixé à 130 % pour toutes les tables de prêt. Il subit ensuite toute une série de réductions, 86 ‘, en 1515, 43 % en 1549, 321 % en 1574, 21 % en 1593, il baissa même jusqu'à 15} % dans les dernières années (1).
Le montant en principal de la somme versée et les intérêts étaient constatés dans des billets (2) renouvelables en cas de perte, mais il est de toute évidence que les Lombards employaient presque toujours la classique majoration au chiffre de la somme prêtée dans l'acte d'obligation.
Ces billets élaient assez analogues à nos « reconnaissances des Monts de piété ». Ils étaient sans doute négociables, et la mise de l'objet déposé en gage devait s'opérer sur sa simple présentation, accompagnée du remboursement en principal et intérêts.
Les inconvénients de gage mobilier presque inévitables dans ce mode de sûreté, étaient considérablement accrus à l'époque des Lombards.
Ceux-ci exploitèrent ce sentiment si naturel qui pousse encore la foule de nos jours aux Monts de Piété : l'espoir presque toujours déçu de pouvoir rembourser rapidement et de « dégager »
l'objet donné en garantie. Les pauvres gens sou-
1. J. Boucher, L'Usure ensevelie. Op. cit. Livre IT, chap. IV, DOTE 2, Pièce juslificative 57,
