CHAPITRE II

En marge de l'Union sacrée.

La « Rumeur infâme ». Un Délit de Prédication, 238

5 mars, 5 avril et 20 septembre 1916.

La rumeur infâme. Exemples. Le cas de la Dépêche de Toulouse. Les députés catholiques chez M. Briand.

Réponse du ministre. Réclamations des députés socialistes qui accusent les catholiques d'être eux-mêmes des calomniateurs.

L'affaire de Montalieu. Attitude de l'évêque de Grenoble. Délit de prédication? Guerre et Providence. Rigueur envers le curé de Montalieu. Indulgence gouvernementale envers les internationalistes de l'Isère. Le jugement de première instance à Bourgoin : condamnation. L'arrêt de la Cour d'appel de Grenoble : acquittement. Pourvoi en cassation par le procureur général. Arrêt de la Cour de cassation interprétant la loi dans son sens le plus rigoureux. Arrêt final de la Cour d'appel de Lyon condamnant le curé de Montalieu. Jurisprudence en marge de l'Union sacrée.