Les maitres de l’ecole italienne du droit international au 19. siecle

Dûvtîîtffifiymiîiit des Ütudttg rln cltoll public ■en Halle apjtfw la pÔrimk* itapuléomemte. — Le* droit® de l'homme ci Ica droit» des eollectivitÆs humât* m». — î.n duelri-nç du lu natîûïUJÜVÉ; a«a apôtre* italien* : Pcllegritio IL osai. Gîticoinû DnmmEo. Cesare RalbOi Tnrcotti, Ferrari, Teren*iû Mamlaîiï, G, tt. FertÙe, Patron. L* Ce*rmuvo.

l/auîvro de brrarpiulB ü tante 1 an Muncini, comme ée ri vu in. rmrme professeur et nmirne homme d'Etat.

E‘.i s; ru ale Flore rl le principe fondamental de la perso ri mime In ter nation a h?. — J11 sement? err&nâs portés ù l'étranger sur le principe fondamental rie la doctrine Italienne*

Lu vraie porlée du principe de mil inruiliir dune h* ddvaloppenjenl fie ht doctrine italienne du riroil international.

P endant la période antérieure h la Révolution française et pendant celle qui a immédiatement suivi T Empire napoléonien, non seulement les éludes philosophiques el juridiques ont prospéré en Italie nomme flans lès autres pays européens, mais celles qui se rapportent aux droits de ï homme et h leur protection y onl été particulièrement cultivées, ainsi que celles qui se rapportent à V organisai ion intérieure des Etats et aux règles les meilleures pour la coexistence des Etats dans la société internationale. Les fins de ces études n'ont point changé, mais la recherche des moyens les plus efficaces qu'il Faut employer pour y aboutir a été secondée, au point de vue pratique, par les leçons de

l’expérience récente et contemporaine, et, au point de vue théorique, par le retour à l’étude des anciennes doctrines qu’on avait cru dépassées.

Les deux buts principaux de ceux qui s’adonnaient à ces études étaient les suivants : dans la vie intérieure de chaque Etat, la protection des droits de l’homme et la participation du peuple à l’exercice de la souveraineté; dans la vie sociale des Etats, la plus parfaite organisation du gouvernement de chaque pays avec la meilleure coexistence des Etats dans la société internationale, de façon à coordonner en môme temps la protection de toutes les souverainetés indépendantes et la discipline de leur vie sociale afin de pouvoir, comme dernier résultat, obtenir la conservation d’une juste paix.

Dans ce but, on a associé l’étude et la critique des conditions contemporaines à celles des doctrines qui s’étaient développées en Italie dans le passé récent et lointain : dans celui plus récent qui avait définitivement déterminé la vie sociale de toute l’Europe, et aussi dans le temps le plus reculé, parce que dans l'Italie du xv* et du xvi° siècles, comme dans l’ancienne Grèce, s’était développée une vie sociale de plusieurs Etats, susceptible d’être, selon les mômes règles, imitée par la vie sociale de tous les Etats du monde. Dans l’étude des règles qui doivent discipliner la vie sociale des Etats, la science italienne se rattachait donc aux autorités du passé, c’est-à-dire à ces écrivains qui avaient fait progresser les doctrines du droit public et qui avaient créé la doctrine du droit international dans l’âge d or pendant lequel l’Italie était un microcosme d’Etats régi par les memes lois de sociabilité et d’équilibre qui se sont imposées ensuite à la société toujours plus vaste et compréhensive des Etats modernes. Dans la recherche du principe fondamental de la formation des Etats, la science italienne utilisait l expérience du passé pour arriver à une conception capable d’éviter le retour des dangers que les expériences du passé avaient révélés. Le problème qui sous ce rapport s’imposait était de savoir quel doit être le principe fondamental de l’Etat qui puisse développer celui-ci comme entité physio-

PRINCIPE DE NATIONALITÉ

logique et non pathologique, et lui assurer une cohésion stable et apte a lui conférer les meilleurs moyens de conservation cl de défense ainsi que la plus complète capacité d'accomplissement de ses obligations sociales, dans ses rapports avec les autres Etats, C'est sur ce point que les manifestations négatives de l 1 expérience, tant anciennes que récentes, se révélaient parlai tem ent efficaces.

Pourquoi d'Espagne avait-elle été très puissante t 1 Pourquoi la France était-elle puissante ? Parce que, dans ces deux cas, tout un peuple homogène avnil constitué un seul Kfat Pourquoi les Etats il al ie ns Étaient-ils faibles ) Parce qu’ils, étaient eu partie désagrégés et en partie subordonnés h la prééminence ri 'autres nations C’est pourquoi le problème qui sr présentait comme le plus urgent était celui de la plus parfaite formation et organisation de FEtut; et 4a solution de ce problème qui était nécessaire pour F Italie, et intéressai! en même temps la sûreté et le paix du monde, Était précisément l'application du principe de nationalité, \n six* siècle rn principe n inspiré non seulement le patriotisme de [mites les populations italiennes, mai? aussi la doctrine italien ne du il ri dit international. Dans le jugement qu'on a porté sur celle doctrine en Italie et surtout dans les autres pays, on n commis des erreurs que. fait apparaître avec évidence F étude du développement de la doctrine et ses applications : erreurs qui doivent être redressées,

I. apôtre du principe de nationalité dans la science du droit international, Fasqualc Stanîslao Mancini, lut appelé en 181i I à occuper la nouvelle chaire (instituée à Turin par mu' loi du H novembre ÎHîiO) de droit international public et privé. Cette institution avait eu un précédent, en 1808, dans le premier royaume d'Italie, par l'institution au Lycée de lima, h Milan, d’un enseignement spécial sous le titre de : « Ecole de droit public et commercial dans les rapport? de l'Etat avec les autres Etats. »

Le professeur Francesco Salfi de Cosenza avait été chargé de cet enseignement. U a occupé la chaire pendant cinq années et a laissé un Cours de droit international , qui, selon

s E. CATELLANL — ECOLE ITALIENNE (XIX r SIECLE )

le jugement de Lattari, cité par Pasquaie Ftore J , avait beau coup de valeur, mais resta inédit.

A H ni ver s lié de Gênes on avait institué eu 1848 une chaire de droit constitutionnel et international qui fui occupée par Casanova. Les leçons de ce professeur ne furent publiées qu'après sa mort. Voilà pourquoi, par la publicité de i ouvrage et par son influence. Mandai, dès ce moment fut considéré comme le chef de l'Ecole italienne de droit internât ionaL Dans sa première « Prelezione », qui date de lbui ; « De 3a nationalité comme fondement du droit des gens Mandai, après avoir invoqué 1 autorité de Jean Baptiste Vico. de Mario Pagano et de Gîan Demonico Bornagnosi. commence par considérer les éléments de Lista) ; 1er* ritoire et population. îl juge que Ja plus sûre manifestation de la cohésion de I Etat est u Lunité du langage qui manifeste l'unité de- la nature morale de ta nation - Il considérait fjk 3->) la conscience de la nationalité <> comme le caractère Je plus décisif de la nation et donnait (p, 37) de la nationalité la définition suivante : ■ l ue société naturelle d’hommes qui, par l'imité du territoire, de l'origine, des mœurs et du langage, se conforment à une communauté de vie et de conscience nationale, ri C’est pourquoi 11 jugeait (p. 43 que (Lest » la Nation et non LEtat qui représente Limité élémentaire, fn monade nationale rationnelle de la science du droit international Le but de cette science est lu suivant r La coexistence et 1 accord des libres nationalités de tous les peuples. u Dans la seconde « Prdezione », de 1832. îl traite - des lignes générales du vieux et du nouveau droit International et de d'application à tous les rapports internationaux du principe de nationalité ». Sa « Preïezione s publiée au commencement de l'année 18158-1839, h la veille de la guerre de libération de la Lombardie, eut pour argumenl :

« Des progrès du droit, dans la Société, dans la Législation et dans la Science pendant le dernier siècle, eu ce qui concerne les principes et les règles de la liberté, - (Coi principii r coffli ordînï libcri,} Il relevai), spécialement dans te paragraphe xx, les progrès réalisés par le droit inter national, dans

î, Flora, Diriuo inmtmiûnale puftblieo, vol. I. îgB7, p, n0 |, e j,

PRINCIPE DE NATIONALITE

la prulceLinn des droit* de* Étrangers, admise par tout, KlaU dans les règles toujours plus justes H éqsiiLaides du ciraii inlenmtiomil prive, dans lu réprobation doctrinale et dans réimiiaalion conventionnelle de la course maritime, dans la reconnaissance et la protection, en temps de guerre, des droits des neutres, et dans les cas toujours plus fréquents de recours h l'arbitrage de la pari des Etais pour la résolution de leurs contestations. Les principes fondamentaux de Mam iiii oui clé plus complètement exprimés e! coordonnés dans la première leçon du cours qu'il donna en 1872, h l'Université de Home, sur « la vie, des peuples dans rhunmnité La coexistence pacifique des nationalités était considérée par lui comme déterminée par la loi historique de la Ùrande Société des Nal i on s Parmi îles éiénienls de la nationalité, il ronsidémïl comme prééminent et décisif ['élément moral, c est 4-dire la conscience nationale. L'existence des nali «matités et la division organique de U humanité en nations étaient qualifiées par lui de lois suprêmes et ronslîluiivos du genre humain, Et voyait donc dans la nation la parfaite (mil cet Evité poli! [que qui, dans son aspiration à la souveraineté d Etal, correspond h un droit imprescriptible, el dans T exercice de la souveraineté, après l'avoir obtenue, correspond le mieux à la normalité des rapports des Etats et h la protection de leur indépendance respective. Mais tandis qu'il jugeait de cette maniéré au point de vue doctrinal et historique, Man ci ni n'allait pas jusqu'à se laisser eu I rainer. comme d'autres U ont prétendu, à proclamer la consécration par un nouveau droit divin de l'empire exclusif du principe de nationalité. J ) ait leurs, il ne faut pas oublier que ce principe ne se rapport ail. pas exclusivement à Eélément matériel de la race, mais surlonl h l'élémenl psychologique de la conscience., de sorte que le critérium de distinction de la parfaite collectivité politique n'était pas la constatation du fait originaire de In dérivation ethnique, mais plutôt celle du l’ait synthétique de l'assimilation psy. eîiolngiquo. En effet, dans le chapitre v (p. 188-189), 1] considéra il la Nation comme une entité collective formée et développée lentement sous L'action de plusieurs Car Leurs,

ÏO E. CATELLANI. — ECOLE ITALIENNE (XIX* SIECLE

avec un territoire propre t une langue propre, et une race propre constituée le plus souvent par la superposition ri la fusion de plusieurs races. De celte homogénéité, originaire ou synthétique, dérive la communauté des traditions, des racours, de la vie collective el des lins civiles, qui est la manifestation [dos sure et décisive de la conscience nationale. Cette conscience est l>spril vivifiant, el, unificateur de tous les éléments matériels, même originairement hétérogènes, dont ta Nation est le résultat; élément moral par l'action duquel le groupe humain acquiert la conscience de son existence homogène et de sa diversité d'avec le> autres notions Tandis que Manet ni jugeait que l’on do il reconnaître à Sa Nation ainsi conçue un droit h la formation politique, dm il survivant a n’importe quelle période d'esclavage, il admettait explicitement, sans T avoir jamais nié iniplicitcinerit dans ses manifestations antérieures, que la capacité juridique rs!. même indépendamment des rururiérisliques natmnales r un attribut inséparable de chaque organisai ion politique collective d'hommes, c'est-à-dire de chaque K hit, Mauciui a donc reconnu dans la conscience de la nationalité le véritable élément génétique de la Nation; et, dans Sa Nation, au point de vue du droit, un litre imprescriptible à se commuer p o lîli que ment et, au point de vue historique une parfaite adaptation aux conditions de là vie sociale des Plats. .Mais, par celte affirmation. Mnncinî n’a pas entendu renier et bouleverser les principes traditionnels du droit internallonaj doctrinal et positif; tout en pinçant les Etals non nationaux dans une condition d’infériorité et d incertitude bis toi ique, il ne les a pas c on sîd érés co mm e r c e 11 e ment imparfaits dans leur personnalité internationale au point de vue juridique, La doctrine de Mancini ne doit donc pas être considérée comme une interruption ou une déviation dans développement doctrinal du droit international-, ma L surtout, en faisant abstraction de l’élément polémique, qui s’explique par la revendication de la liberté italienne, comme un complément de caractère historique apporté à la définition de l'Etat H correspondant nus droits des peuples et h la normalité des rapports sociaux des Etais, Celte

PRINCIPE DE NATIONALITE *t

juste appréciât ion du principe de nationalité et de son influence sur lu doctrine de Mam ini a été formulée apres sa mort pur un illustre philosophe du droit» le professeur Llarle, île ITniver&iîé de Turin F Celui-ri rnconnaiâsâit que l'élément ethnique nu de race », l'élément géographique ou de territoire, et, enfin, l'élément historique ou traditionnel ron coure ni ensemble h In formation de la conscience nalioimle et. au fond, ne sont qu'un développement du I action simuI Innée de ces instincts et sentiments essentiellement humains que sont : le culte des ancêtres, 1 amour de la patrie, ef le souvenir des aspira fions et des luttes communes, que Ton peut considérer comme la cause et le fondement de toute agrégation humaine civilisée, ainsi que les germes d o il sont sorties en tous temps da nouvelles formations politiques* ■ (Test de ces manifestations uniformes * écrivait le professeur Carie, - que dérivent la communauté des trndo lions, l'identité du développement- historique et enfin, comme dernier résultat, J'analogie des mœurs, du tangage et de la pensée. »

Celso Ferrari :t admettait, d'accord avec Carie, quo les deux éléments de la consanguinité et de la cnicmtoHalifc iTonl qu'imn aetmn seçondntao dans la formation dos nations modernes. Le* lien affectif qui dérive de la vie sociale et en rend toujours plus intense F homogénéité finit pur engendrer dans la collectivité un caractère particulier et bien distinct de celui ries autres communautés C'est surtout ce caractère que, dm près Ferrari, il importe de déterminer II jugeait donc que *■ nous pouvons 1res bien concevoir une nation sans considérer le lien de consanguinité ou celui de cofe&rri tonalité comme ses éléments essentiels, tandis que nous ne pouvons pas lu concevoir sans ses qualités spéciales d'ordre moral qui rendent possible la coexistance dans son sein d'éléments d origine différente, et le respect de Fin dépendance el de Fauîonomîc. d'autres groupes sociaux >■. Le